publié le 03 mai 2012
Ordres nationaux L'arrêté royal du 13 mars 2012 dispose ce qui suit : Article 1 er . § 1 er . Sont promus Officier de l'Ordre de Léopold : Monsieur DE FAUW Dirk Marc Luc Député de la(...) Prise de rang : le 15/11/2009, comme titulaire de cette nouvelle distinction. Madame DE VOS Nico(...)
- source
- service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
- numac
- 2012035475
- pub.
- 03/05/2012
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Ordres nationaux L'arrêté royal du 13 mars 2012 dispose ce qui suit :
Article 1er.§ 1er. Sont promus Officier de l'Ordre de Léopold : Monsieur DE FAUW Dirk Marc Luc (Varsenare, le 07/12/1957) Député de la province de Flandre occidentale Prise de rang : le 15/11/2009, comme titulaire de cette nouvelle distinction.
Madame DE VOS Nicole Marie Henriette (Evergem, le 10/06/1946) Conseiller provincial de la province de Flandre orientale Prise de rang : le 15/11/2010, comme titulaire de cette nouvelle distinction.
Monsieur VAN HOVE Willy Georges (Aalter, le 23/10/1949) Conseiller provincial de la province de Flandre orientale Prise de rang : le 15/11/2010, comme titulaire de cette nouvelle distinction.
Ils porteront la décoration civile. § 2. Est nommée Officier de l'Ordre de Léopold : Madame DE REGGE Martine Bertina (Gent, le 17/02/1957) Echevin de la commune de Gand Prise de rang : le 08/04/2011 Elle portera la décoration civile. § 3. Est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold : Monsieur MASSON Corneel Henri Elisabeth (Antwerpen, le 23/03/1940) Conseiller provincial de la province d'Anvers Prise de rang : le 15/11/2009 Il portera la décoration civile.
Art. 2.Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.
Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.