Arrêté Royal
publié le 19 juin 2012
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Ordres nationaux Par arrêté royal du 6 avril 2010, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er .

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Ordres nationaux Par arrêté royal du 6 avril 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 06/04/2010 pub. 26/04/2010 numac 2010201069 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'article 2, alinéa 2, de l'arrêté royal du 1er avril 2007 portant exécution de la loi du 30 juin 1971 relative aux amendes administratives applicables en cas d'infraction à certaines lois sociales type arrêté royal prom. 06/04/2010 pub. 14/05/2010 numac 2010024118 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal relatif à la protection des animaux d'expérience type arrêté royal prom. 06/04/2010 pub. 19/04/2010 numac 2010022199 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 35bis de l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 06/04/2010 pub. 30/06/2010 numac 2010201459 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 novembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux, modifiant et coordonnant les statuts du "Fonds spécial des indust type arrêté royal prom. 06/04/2010 pub. 21/04/2010 numac 2010018150 source agence federale des medicaments et des produits de sante Arrêté royal portant agréation des organes visés à l'article 10, § 3, de la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments type arrêté royal prom. 06/04/2010 pub. 23/04/2010 numac 2010000095 source service public federal justice et service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 février 2007 déterminant les deux premiers dégrés linguistiques des services centraux de la police fédérale, en vue de l'application de l'article 43 des lois sur l'emploi des langues en matière adminis fermer, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.§ 1er. Sont promus Commandeur de l'Ordre de Léopold : Messieurs : KIMPE Johan (Bruges, 20/04/1938) Chef de Division prise de rang : 8/04/1998, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

Masson Michiel (Roeselare, 2/8/1944) Directeur-informaticien prise de rang : 8/04/2004, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

Spreutels Jozef (Wezembeek-Oppem, 22/09/1944) Directeur prise de rang : 8/04/2004, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

Ils porteront la décoration civile. § 2. Est nommé au grade de Commandeur de l'Ordre de Léopold : Monsieur Gansbeke Roland (Eksaarde, 30/09/1945) Directeur prise de rang : 8/04/2005 Il portera la décoration civile. § 3. Sont nommés au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold : Messieurs : Cools Guy (Vorst, 3/02/1966) Chef de Division prise de rang : 15/11/2005 Lemmens Pierre (Heers, 1/06/1944) Adjoint du directeur prise de rang : 8/04/2004 Paridaens Leopold (Hal, 18/01/1945) Adjoint du directeur prise de rang : 15/11/2004 Ils porteront la décoration civile. § 4. Sont nommés au grade de Chevalier de l'Ordre de Léopold : Madame Ameele Dominique (Etterbeek, 7/12/1963) Adjoint du directeur prise de rang : 15/11/2004 Messieurs : Aspeslagh Wilfried (Ostende, 15/03/1952) Technicien naval en chef prise de rang : 15/11/2003 Beernaert Alain (Wervik, 10/10/1944) Technicien prise de rang : 8/04/2004 Bernaers Frank (Beveren, 31/12/1962) Pilote prise de rang : 15/11/2005 Madame Bouquet Isabelle (Knokke, 11/10/1960) Adjoint du directeur prise de rang : 8/04/2003 Messieurs : Boutens Dirk (Ostende, 24/09/1961) Pilote prise de rang : 15/11/2003 Bruyninx Werner (Oudergem, 28/09/1960) Pilote prise de rang : 8/04/2005 Callebout Daniel (Ostende, 17/05/1952) Technicien naval en chef prise de rang : 15/11/2004 Madame Coppens Yvette (Gand, 22/02/1946) Collaborateur prise de rang : 15/11/2005 Messieurs : Cordeel Luc (Saint-Nicolas, 1/02/1946) Expert prise de rang : 15/11/2005 Corveleyn Patrick (Anvers, 28/03/1962) Pilote prise de rang : 15/11/2005 Dauchy Ronald (Malines, 29/07/1945) Technicien prise de rang : 8/04/2005 De Baere Roger (Renaix, 16/12/1955) Technicien en chef prise de rang : 15/11/2005 Mesdames : De Clerck Arlette (Maldegem, 30/06/1945) Collaborateur prise de rang : 8/04/2005 De Rouck Ingrid (Zottegem, 18/8/1954) Collaborateur en chef prise de rang : 8/04/2004 Messieurs : De Wilde Gert (Bruges, 24/07/1964) Adjoint du directeur prise de rang : 8/04/2004 Debruyckere Wouter (Bruges, 21/07/1964) Adjoint du directeur prise de rang : 8/04/2004 Degraeve Pascal (Ostende, 13/04/1962) Pilote prise de rang : 15/11/2003 Deruytter Jan (Ostende, 29/10/1952) Technicien en chef prise de rang : 15/11/2005 Devos Geert (Gand, 10/01/1966) Adjoint du directeur prise de rang : 15/11/2005 Devos Marc (Oostrozebeke, 2/01/1946) Technicien prise de rang : 15/11/2005 Eylenbosch Danny (Saint-Trond, 14/11/1954) Technicien en chef prise de rang : 8/04/2004 Geens-Hemeleers Jozef (Tielt, 26/04/1945) Technicien prise de rang : 8/04/2005 Geerts Bart (Wilrijk, 15/12/1961) Pilote prise de rang : 8/04/2005 Madame Gyssens Réjane (Ostende, 16/11/1964) Pilote prise de rang : 15/11/2005 Messieurs : Hermans Ivar (Amsterdam, 15/06/1962) Ingénieur prise de rang : 15/11/2003 Hosten Wilfried (Diksmuide, 21/12/1945) Technicien prise de rang : 15/11/2005 Huybrechts Freddy (Kaggevinne, 9/10/1944) Expert prise de rang : 8/04/2004 Janssens Jos (Schoten, 7/03/1946) Collaborateur prise de rang : 15/11/2005 Longueville Hans (Merksem, 28/07/1960) Pilote prise de rang : 15/11/2004 Opsomer Alex (Ostende, 15/06/1954) Technicien naval en chef prise de rang : 15/11/2004 Raes Peter (Gand, 16/09/1964) Ingénieur prise de rang : 8/04/2004 Madame Roos Linda (Opbrakel, 17/06/1955) Spécialiste en chef prise de rang : 8/04/2005 Messieurs : Rossenbacker Paul (Herentals, 6/03/1946) Technicien prise de rang : 15/11/2005 Sempels Eric (Louvain, 18/06/1960) Adjoint du directeur prise de rang : 15/11/2002 Silkijn Marc (Assenede, 12/10/1965) Adjoint du directeur prise de rang : 8/04/2005 Soenens Yves (Roeselare, 14/09/1962) Pilote prise de rang : 8/04/2005 Soete Christian (Bruges, 21/12/1961) Pilote prise de rang : 15/11/2004 Sonck Guy (Zottegem, 7/09/1962) Adjoint du directeur prise de rang : 15/11/2002 Vackier Jozef (Izegem, 13/12/1951) Spécialiste en chef prise de rang : 15/11/2005 Van Aelbroeck Rudy (Zottegem, 25/8/1955) Collaborateur en chef prise de rang : 15/11/2005 Van Cauwenberge Jurgen (Ninove, 25/8/1962) Pilote prise de rang : 15/11/2005 Mesdames : Van den Poel Ingrid (Merksem, 5/04/1955) Spécialiste en chef prise de rang : 15/11/2004 Van Der Heyden Christiane (Gand, 12/09/1944) Expert prise de rang : 8/04/2004 Van Nieuwenhuyse Hilde (Hasselt, 30/04/1963) Adjoint du directeur prise de rang : 8/04/2003 Van Raemdonck Rita (Denderhoutem, 12/8/1952) Collaborateur en chef prise de rang : 15/11/2005 Messieurs : Van Woensel Frans (Herentals, 18/06/1954) Collaborateur en chef prise de rang : 8/04/2004 Van Zundert Erik (Berchem, 21/04/1961) Pilote prise de rang : 8/04/2005 Vastmans Peter (Schoten, 28/12/1961) Pilote prise de rang : 8/04/2004 Vekemans Jozef (Deurne-Borgerhout, 22/8/1944) Technicien prise de rang : 8/04/2004 Verhulst Jan (Mol, 4/10/1962) Pilote prise de rang : 8/04/2005 Wellecomme Frank (Ostende, 21/03/1945) Collaborateur prise de rang : 15/11/2004 Ils porteront la décoration civile.

Art. 2.Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en dessous de leur nom.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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