Arrêté Royal
publié le 19 juin 2012
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Ordres nationaux Par arrêté royal du 6 avril 2010, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er .

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service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
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2012203155
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Ordres nationaux Par arrêté royal du 6 avril 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 06/04/2010 pub. 26/04/2010 numac 2010201069 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'article 2, alinéa 2, de l'arrêté royal du 1er avril 2007 portant exécution de la loi du 30 juin 1971 relative aux amendes administratives applicables en cas d'infraction à certaines lois sociales type arrêté royal prom. 06/04/2010 pub. 19/04/2010 numac 2010022199 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 35bis de l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 06/04/2010 pub. 23/04/2010 numac 2010000095 source service public federal justice et service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 février 2007 déterminant les deux premiers dégrés linguistiques des services centraux de la police fédérale, en vue de l'application de l'article 43 des lois sur l'emploi des langues en matière adminis type arrêté royal prom. 06/04/2010 pub. 21/04/2010 numac 2010018150 source agence federale des medicaments et des produits de sante Arrêté royal portant agréation des organes visés à l'article 10, § 3, de la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments fermer, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.§ 1er. Sont nommés Commandeur de l'Ordre de la Couronne : Madame Claessens Ria (Antwerpen, le 20/09/1944) Directeur prise de rang : le 8/04/2004 Monsieur Goetinck Rik (Brugge, le 26/10/1954) Chef de Division prise de rang : le 8/04/2004 § 2. Sont nommés Officier de l'Ordre de la Couronne : MM. : Alpaerts Glen (Wilrijk, le 16/01/1956) Pilote prise de rang : le 15/11/2005 Avaux Etienne (Lembeek, le 01/03/1949) Ingénieur prise de rang : le 15/11/1998 Boehme Marc (Oostende, le 24/02/1955) Pilote prise de rang : le 15/11/2004 Borremans Luc (Oostende, le 18/06/1954) Adjoint du directeur prise de rang : le 8/04/2004 Bruwiere Eric (Merksem, le 12/11/1955) Pilote prise de rang : le 8/04/2005 Bruwiere Philip (Merksem, le 12/11/1955) Pilote prise de rang : le 8/04/2005 Burke Hans (Oostende, le 27/11/1955) Pilote prise de rang : le 15/11/2005 Buyssens Philippe (Wilrijk, le 22/12/1955) Pilote prise de rang : le 15/11/2005 Buytaert Johannes (Brugge, le 18/04/1950) Pilote prise de rang : le 15/11/2004 Callebaut Herwig (Tienen, le 14/09/1955) Ingénieur prise de rang : le 8/04/2005 Cappelier Jan (Oostende, le 23/10/1955) Pilote prise de rang : le 8/04/2005 Cornet Emmanuel (Maasmechelen, le 17/07/1955) Adjoint du directeur prise de rang : le 8/04/2005 Coveliers Peter (Wilrijk, le 15/02/1956) Pilote prise de rang : le 15/11/2005 Cruyl Jacques (Assenede, le 02/06/1954) Pilote prise de rang : le 8/04/2004 De Cooman Bernard (Zottegem, le 02/02/1956) Pilote prise de rang : le 15/11/2005 De Frenne Jean-Pierre (Zottegem, le 10/07/1954) Adjoint du directeur prise de rang : le 8/04/2004 De Groote Reginald (Brugge, le 05/07/1954) Pilote prise de rang : le 8/04/2004 De Ridder Denis (Oostende, le 03/07/1954) Pilote prise de rang : le 8/04/2004 Defloor Marc (Oostende, le 28/07/1955) Pilote prise de rang : le 8/04/2005 Madame Dejager Marie-Rose (Waregem, le 31/8/1955) Adjoint du directeur prise de rang : le 8/04/2005 MM. : Depoorter Henri (Diest, le 31/05/1955) Pilote prise de rang : le 8/04/2005 Deschacht Dirk (Oostende, le 18/07/1954) Adjoint du directeur prise de rang : le 8/04/2004 Deseyn Jan (Kortrijk, le 17/10/1954) Adjoint du directeur prise de rang : le 8/04/2004 Driessens Paul (Antwerpen, le 22/02/1955) Pilote prise de rang : le 15/11/2004 Ducheyne Arthur (Oostende, le 09/02/1955) Pilote prise de rang : le 15/11/2004 Eneman Luc (Oostende, le 02/05/1954) Pilote prise de rang : le 8/04/2004 Geens Ward (Lisala (Congo), le 15/03/1949) Adjoint du directeur prise de rang : le 15/11/2004 Gins Firmin (Antwerpen, le 11/06/1955) Pilote prise de rang : le 8/04/2005 Husson Lode (Heusden, le 13/12/1954) Pilote prise de rang : le 15/11/2004 Huysmans Ivo (Balen, le 01/11/1954) Adjoint du directeur prise de rang : le 8/04/2004 Janssen Julien (Balen, le 09/09/1955) Pilote prise de rang : le 8/04/2005 Liekens Julius (Ekeren, le 09/05/1954) Pilote prise de rang : le 8/04/2004 Lust Roger (Oostende, le 02/02/1955) Pilote prise de rang : le 15/11/2004 Mortelmans Paul (Ieper, le 14/8/1953) Informaticien prise de rang : le 8/04/2003 Nevens Hendrik (Aalst, le 20/03/1956) Adjoint du directeur prise de rang : le 15/11/2005 Ostes Dirk (Schoten, le 14/10/1955) Pilote prise de rang : le 8/04/2005 Pandelaers Wim (Wilrijk, le 21/03/1955) Pilote prise de rang : le 15/11/2004 Patteet Ronny (Wilrijk, le 17/06/1954) Pilote prise de rang : le 8/04/2004 Raes Johan (Zottegem, le 26/05/1954) Ingénieur prise de rang : le 8/04/2004 Roodhooft Emmanuel (Antwerpen, le 07/11/1954) Pilote prise de rang : le 8/04/2004 Schepens Jozef (Veurne, le 30/8/1954) Observateur de radar prise de rang : le 8/04/2004 Schoenmaeckers Vincent (Antwerpen, le 01/03/1956) Pilote prise de rang : le 15/11/2005 Smekens Dirk (Dendermonde, le 12/06/1955) Pilote prise de rang : le 8/04/2005 Somers Rob (Mortsel, le 07/09/1955) Ingénieur prise de rang : le 8/04/2005 Strick Piet (Hasselt, le 01/02/1955) Pilote prise de rang : le 15/11/2004 Tratsaert Ronny (Oostende, le 07/06/1955) Pilote prise de rang : le 8/04/2005 Vandecasteele Bernard (Vlissingen (Pays-Bas, le 04/11/1954) Pilote prise de rang : le 8/04/2004 Vanden Auweele Michel (Kortrijk, le 15/02/1955) Pilote prise de rang : le 15/11/2004 Vandeplassche Yvan (Berchem, le 8/04/1954) Pilote prise de rang : le 8/04/2004 Vanhaute Guy (Menen, le 19/03/1956) Pilote prise de rang : le 15/11/2005 Madame Van Herrewegen Lutgarde (Dendermonde, le 04/01/1956) Adjoint du directeur prise de rang : le 15/11/2005 MM. : Van Vlierberghe Jean (Wilrijk, le 17/07/1955) Ingénieur prise de rang : le 8/04/2005 Van Zandycke Luc (Roeselare, le 18/10/1954) Pilote prise de rang : le 8/04/2004 Verdoodt Frank (Aalst, le 20/07/1955) Adjoint du directeur prise de rang : le 8/04/2005 Verkest Roland (Brugge, le 23/8/1947) Adjoint du directeur prise de rang : le 15/11/2002 § 3. Est promu Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Monsieur Vanderstraeten Edmond (Sint-Lambrechts-Herk, le 8/06/1941) Expert prise de rang : le 15/11/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction. § 4. Sont nommés Chevalier de l'Ordre de la Couronne : MM. : Ameloot Andre (Oostende, le 25/11/1955) Observateur de radar prise de rang : le 15/11/2005 Buyl Herman (Haaltert, le 09/04/1955) Technicien prise de rang : le 8/04/2005 Casier Luc (Oostende, le 04/09/1954) Observateur de radar prise de rang : le 8/04/2004 De Clercq Geert (Aalst, le 01/03/1961) Collaborateur en chef prise de rang : le 15/11/2005 De Cock Marc (Antwerpen, le 04/04/1955) Technicien prise de rang : le 15/11/2005 De Leenheir Peter (Antwerpen, le 21/04/1955) Technicien prise de rang : le 15/11/2005 Dillis Ronald (Vrasene, le 09/8/1952) Technicien prise de rang : le 15/11/2005 Gillijns Walter (Duisburg, le 13/04/1952) Technicien prise de rang : le 8/04/2004 Heylen Chris (Antwerpen, le 19/02/1955) Observateur de radar prise de rang : le 15/11/2004 Heyninck Patrick (Sint-Niklaas, le 05/10/1954) Technicien prise de rang : le 8/04/2004 Merlevede Geert (Ieper, le 25/07/1956) Technicien en chef prise de rang : le 8/04/2003 Milants Paul (Antwerpen, le 10/06/1955) Technicien prise de rang : le 15/11/2005 Naesen Urbain (Oostende, le 09/07/1952) Technicien naval prise de rang : le 8/04/2004 Nols Jean-Paul (Wetteren, le 01/03/1956) Observateur de radar prise de rang : le 15/11/2005 Pype Stefaan (Menen, le 03/03/1956) Expert prise de rang : le 15/11/2005 Mesdames : Reinehr Ria (Mortsel, le 28/10/1955) Collaborateur prise de rang : le 15/11/2005 Robberechts Louisa (Merchtem, le 28/07/1953) Collaborateur prise de rang : le 8/04/2004 MM. : Schelfhout Wilfried (Ninove, le 18/02/1962) Collaborateur en chef prise de rang : le 15/11/2005 Soens Carlos (Kortrijk, le 23/12/1941) Collaborateur prise de rang : le 8/04/2005 Van Beveren Hubert (Beerse, le 20/8/1954) Technicien prise de rang : le 8/04/2004 Madame Van Genechten Rita (Westerlo, le 10/09/1954) Collaborateur prise de rang : le 8/04/2004 MM. : Van Iersel Johnny (Essen, le 15/12/1954) Observateur de radar prise de rang : le 15/11/2004 Van Itterbeek Philippe (Menen, le 05/03/1965) Technicien naval en chef prise de rang : le 8/04/2005 Van Ostaeyen Luc (Merksem, le 23/01/1955) Technicien prise de rang : le 15/11/2004 Vandamme Ignace (Brugge, le 19/03/1954) Technicien prise de rang : le 15/11/2005 Vanloffelt Willy (Hasselt, le 10/04/1954) Technicien prise de rang : le 8/04/2004 Verhalle Jean (Roeselare, le 15/03/1955) Observateur de radar prise de rang : le 15/11/2004 Wallyn Luc (Pollinkhove, le 18/12/1951) Technicien prise de rang : le 8/04/2004 § 5. Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : Monsieur Allard Alain (Tienen, le 10/09/1955) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2005 Madame Antoine Jeannine (Heikruis, le 22/01/1956) Assistant prise de rang : le 15/11/2005 Monsieur Beheydt Roger (Roeselare, le 11/05/1954) Assistant en chef prise de rang : le 8/04/2004 Madame Beheydt Rosanne (Kortrijk, le 23/09/1954) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2004 MM. : Bierque Frank (Berchem, le 15/01/1955) Assistant technique en chef prise de rang : le 15/11/2004 Blanchaert Patrick (Zwevezele, le 26/06/1955) Assistant spécial en chef prise de rang : le 8/04/2005 Bosteels Luc (Aalst, le 26/02/1955) Assistant spécial prise de rang : le 15/11/2004 Botteldoorn Jozef (Oudenaarde, le 06/02/1956) Assistant spécial prise de rang : le 15/11/2005 Madame Boyen Marie-Hélène (Sint-Truiden, le 12/02/1955) Assistant prise de rang : le 15/11/2004 Monsieur Bruynsteen Norbert (Oostende, le 27/07/1955) Patron prise de rang : le 8/04/2005 Mesdames : Capelleman Linda (Gent, le 26/06/1954) Assistant prise de rang : le 8/04/2004 Coole-Werniers Nicole (Gent, le 18/10/1955) Assistant prise de rang : le 8/04/2005 Monsieur Coopman Jean-Pierre (Lommel, le 23/04/1954) Assistant technique prise de rang : le 8/04/2004 Madame Coppens Christine (Oordegem, le 26/02/1955) Assistant prise de rang : le 15/11/2004 MM. : Dabrowski Eric (Turnhout, le 30/07/1954) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2004 Dauwe Daniel (Ninove, le 24/03/1955) Assistant spécial en chef prise de rang : le 15/11/2004 De Belie Roger (Vrasene, le 28/05/1950) Patron prise de rang : le 8/04/2004 De Croocq Eddy (Hasselt, le 28/09/1955) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2005 De Groote Rufin (Oudenaarde, le 05/8/1954) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2004 De Ruyver Dany (Ronse, le 19/11/1954) Assistant spécial prise de rang : le 15/11/2004 De Ryck Guy (Zottegem, le 12/8/1955) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2005 De Vos Jan-Angelica (Duffel, le 12/06/1954) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2004 Declercq Julien (Nieuwpoort, le 10/09/1955) Patron prise de rang : le 8/04/2005 Dedulle Ronny (Oostende, le 11/10/1954) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2004 Madame Demeuleneire Ingrid (Oudenaarde, le 17/12/1955) Assistant en chef prise de rang : le 15/11/2005 Monsieur Dendievel Philippe (Kortrijk, le 22/09/1955) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2005 Madame Desaever Maureen (Oostende, le 04/8/1954) Assistant prise de rang : le 8/04/2004 Monsieur Dinneweth Frans (Elisabethville (Zaïre), le 10/04/1955) Assistant technique prise de rang : le 8/04/2005 Madame Doeraene Viviane (Tollembeek, le 01/09/1955) Assistant en chef prise de rang : le 8/04/2005 MM. : Garrein Donald (Wervik, le 29/09/1955) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2005 Goethals Jeanell (Beernem, le 11/03/1955) Assistant spécial prise de rang : le 15/11/2004 Mesdames : Goubert Rosine (Vinderhoute, le 05/8/1954) Assistant prise de rang : le 8/04/2004 Huisseune Maureen (Oostende, le 11/04/1954) Assistant technique prise de rang : le 8/04/2004 Iwens Juliette (Baal, le 26/12/1954) Assistant en chef prise de rang : le 15/11/2004 MM. : Jacobs Aime (Gent, le 04/07/1955) Patron prise de rang : le 8/04/2005 Jochmans Jean-Pierre (Leuven, le 10/02/1956) Assistant spécial prise de rang : le 15/11/2005 Keller Rudolf (Lier, le 09/03/1955) Assistant spécial prise de rang : le 15/11/2004 Kramers Ronny (Oostende, le 04/11/1954) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2004 Lambier Marnix (Nieuwpoort, le 14/05/1953) Patron prise de rang : le 15/11/2004 Lecour Seraphin (Gent, le 17/04/1946) Assistant spécial prise de rang : le 15/11/2004 Lefebure Andre (Schoten, le 05/07/1955) Assistant prise de rang : le 8/04/2005 Lippens Rudy (Zelzate, le 03/02/1956) Assistant technique prise de rang : le 15/11/2005 Madame Luypaert Godelieve (Buggenhout, le 19/8/1955) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2005 MM. : Luys Redgy (Oostende, le 15/04/1955) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2005 Mares Dirk (Thysville (Zaïre), le 29/09/1955) Assistant prise de rang : le 8/04/2005 Marin Marc (St. Gillis-Waas, le 05/02/1956) Assistant technique en chef prise de rang : le 15/11/2005 Matheve Tony (Geel, le 8/04/1954) Assistant en chef prise de rang : le 8/04/2004 Madame Meynendonckx Lief (Merksem, le 11/8/1955) Assistant en chef prise de rang : le 8/04/2005 MM. : Michielsen Guido (Antwerpen, le 22/8/1955) Assistant technique en chef prise de rang : le 8/04/2005 Minnebo Firmin (Sint-Gillis-Waas, le 16/06/1954) Assistant technique prise de rang : le 8/04/2004 Madame Motmans Gilberte (Spalbeek, le 25/09/1954) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2004 MM. : Mulder Francois (Antwerpen, le 09/12/1949) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2005 Peeters Ludwig (Bruxelles, le 8/07/1955) Assistant prise de rang : le 8/04/2005 Penninckx Jos (Lovenjoel, le 28/05/1954) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2004 Madame Pien Inge (Zottegem, le 04/02/1955) Assistant technique prise de rang : le 15/11/2004 MM. : Pieters Eddy (Nieuwpoort, le 24/01/1956) Assistant spécial prise de rang : le 15/11/2005 Pieters Gilbert (Oostende, le 8/01/1956) Assistant technique prise de rang : le 15/11/2005 Poppe Aurel (Berlare, le 23/11/1954) Assistant spécial prise de rang : le 15/11/2004 Rousselle Jacques (Oostende, le 29/06/1954) Assistant spécial en chef prise de rang : le 8/04/2004 Schepens Patrick (Oudenaarde, le 14/06/1955) Assistant spécial en chef prise de rang : le 8/04/2005 Schottey Roland (Oostende, le 29/06/1954) Patron prise de rang : le 8/04/2004 Simoen Achiel (Eeklo, le 22/05/1954) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2004 Tahon Julien (Oostende, le 07/03/1955) Assistant spécial prise de rang : le 15/11/2004 Teck Andre (Reet, le 20/12/1954) Assistant spécial prise de rang : le 15/11/2004 Madame Timp Gudrun (Wilrijk, le 26/10/1955) Assistant prise de rang : le 8/04/2005 MM. : Tuypens Guido (Ninove, le 27/11/1954) Assistant prise de rang : le 15/11/2004 Van de Steene Paul (Zottegem, le 8/10/1955) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2005 Van den Heuvel Eddy (Leest, le 17/04/1955) Assistant technique prise de rang : le 8/04/2005 Van der Beeuren Francois (Lier, le 24/03/1955) Assistant spécial prise de rang : le 15/11/2004 Van Elverdinghe Jean-Pierre (Nieuwpoort, le 23/12/1955) Patron en chef prise de rang : le 15/11/2005 Van Houtven Jean (Antwerpen, le 11/05/1954) Assistant technique en chef prise de rang : le 8/04/2004 Van Looveren Guido (Wilrijk, le 07/01/1955) Assistant technique en chef prise de rang : le 15/11/2004 Van Malcot Andre (Wilsele, le 11/04/1955) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2005 Madame Van Mol Nicole (Sint-Niklaas, le 30/11/1954) Assistant en chef prise de rang : le 15/11/2004 MM. : Van Rompa Bert (Tisselt, le 04/09/1954) Assistant technique en chef prise de rang : le 8/04/2004 Vanbesien Norbert (Vlissingen (Pays-Bas), le 8/05/1955) Assistant en chef prise de rang : le 8/04/2005 Vandevelde Daniel (Mechelen-aan-de-Maas, le 11/12/1953) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2005 Vanstechelman Marc (Oostende, le 14/03/1956) Assistant spécial prise de rang : le 15/11/2005 Madame Verbeke Martine (Oostende, le 02/03/1956) Assistant prise de rang : le 15/11/2005 MM. : Verbist Willy (Lier, le 27/01/1956) Assistant spécial prise de rang : le 15/11/2005 Vervaet Ronald (Lokeren, le 18/8/1955) Assistant spécial prise de rang : le 8/04/2005 West Jean-Pierre (Gent, le 07/12/1955) Patron prise de rang : le 15/11/2005 Mesdames : Will Régine (Brugge, le 15/10/1955) Assistant en chef prise de rang : le 8/04/2005 Wouters Elly (Turnhout, le 10/06/1954) Assistant prise de rang : le 8/04/2004 Monsieur Zegers Pierre (Tongeren, le 23/01/1956) Assistant technique prise de rang : le 15/11/2005

Art. 2.Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en dessous de leur nom.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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