publié le 26 juin 2012
Ordres nationaux Par arrêté royal du 26 mai 2012, il est disposé ce qui suit : Article 1 er . Est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Koen Roger Elmyre LOETE . Bourgmestre à Eeklo. Prise (...) Art. 2. Il prend rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de son nom. Art. 3. Le Ministre (...)
- source
- service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
- numac
- 2012203329
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- 26/06/2012
- prom.
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Ordres nationaux Par arrêté royal du 26 mai 2012, il est disposé ce qui suit :
Article 1er.Est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Koen Roger Elmyre LOETE (Waarschoot, 16 juin 1967).
Bourgmestre à Eeklo.
Prise de rang au 15 novembre 2011.
Art. 2.Il prend rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de son nom.
Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.