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Arrêté Royal
publié le 05 septembre 2013

Armée. - Force terrestre Mise à la pension par limite d'âge d'un officier Par arrêté royal n° 9532 du 21 mai 2013, le capitaine-commandant Leemans M. du corps de l'artillerie est mis à la pension le 1 er mai 2013 en application des

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05/09/2013
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Armée. - Force terrestre Mise à la pension par limite d'âge d'un officier Par arrêté royal n° 9532 du 21 mai 2013, le capitaine-commandant Leemans M. du corps de l'artillerie est mis à la pension le 1er mai 2013 en application des lois coordonnées sur les pensions militaires, article 3, littera A, 4° et article 58ter.

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