Arrêté Royal
publié le 06 décembre 2013
OpenJustice.be: Open Data & Open Source

Ordres nationaux L'arrêté royal du 28 décembre 2011 dispose ce qui suit : Article 1 er . M. OSAER Georges , enseignant à l'"Instituut Bert Carlier" à Gent, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II.

source
service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
numac
2013036111
pub.
06/12/2013
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
Document Qrcode

Ordres nationaux L' arrêté royal du 28 décembre 2011Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 28/12/2011 pub. 06/02/2012 numac 2012022042 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 avril 2009 portant exécution de l'article 34, alinéa 1er, 28°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 type arrêté royal prom. 28/12/2011 pub. 17/01/2012 numac 2012024041 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal fixant, pour l'exercice 2012, le budget global du Royaume, visé à l'article 95 de la loi relative aux hôpitaux et à d'autres établissements de soins, pour le financement des frais de fonctionnement des hôpitaux fermer dispose ce qui suit :

Article 1er.M. OSAER Georges (Gent, le 24.07.1949), enseignant à l'"Instituut Bert Carlier" à Gent, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II. Il prend rang dans l'Ordre à partir du 15 novembre 1996.

Art. 2.Dans l'article 1er, § 6, de l' arrêté royal du 12 mai 2011Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 12/05/2011 pub. 04/10/2011 numac 2011022332 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant octroi d'une subvention de 6.000 EUR pour l'ASBL SUR'Cité pour l'année budgétaire 2011 type arrêté royal prom. 12/05/2011 pub. 10/06/2011 numac 2011022176 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant approbation du règlement d'ordre intérieur du Conseil technique dentaire type arrêté royal prom. 12/05/2011 pub. 20/05/2011 numac 2011011168 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 septembre 2010 relatif à l'installation et à la délégation des opérations de vérification périodique des taximètres type arrêté royal prom. 12/05/2011 pub. 13/05/2011 numac 2011014121 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 mai 2004 relatif à la transformation de Brussels International Airport Company en société anonyme de droit privé et aux installations aéroportuaires type arrêté royal prom. 12/05/2011 pub. 31/05/2011 numac 2011000312 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 mars 1970 fixant les conditions dans lesquelles les communes qui disposent d'un service d'incendie peuvent bénéficier de l'aide financière de l'Etat pour l'acquisition de matériel d'incendie type arrêté royal prom. 12/05/2011 pub. 22/08/2011 numac 2011024201 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 septembre 2006 nommant le président, les vice-présidents et les membres du Conseil national des Accoucheuses type arrêté royal prom. 12/05/2011 pub. 16/06/2011 numac 2011018196 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement et agence federale des medicaments et des produits de sante Arrêté royal portant octroi d'une dotation en faveur de l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé pour les mois d'avril, mai et juin 2011 fermer « relatif à l'octroi de distinctions honorifiques dans l'Ordre de la Couronne à certains membres du personnel engagés dans le domaine de l'enseignement de la Communauté flamande », les mots « Monsieur OSAER Georges (Gent, 24.07.1949), enseignant à l'« Instituut Bert Carlier » à Gent. Prise de rang : 15.11.1996 » sont supprimés.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 12 mai 2011.

Art. 4.Le Premier Ministre est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^