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Arrêté Royal
publié le 06 décembre 2013

Ordres nationaux L'arrêté royal du 28 décembre 2011 dispose ce qui suit : Article 1 er . M. OSAER Georges , enseignant à l'"Instituut Bert Carlier" à Gent, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II.

source
service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
numac
2013036111
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06/12/2013
prom.
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Ordres nationaux L'arrêté royal du 28 décembre 2011 dispose ce qui suit :

Article 1er.M. OSAER Georges (Gent, le 24.07.1949), enseignant à l'"Instituut Bert Carlier" à Gent, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II. Il prend rang dans l'Ordre à partir du 15 novembre 1996.

Art. 2.Dans l'article 1er, § 6, de l'arrêté royal du 12 mai 2011 « relatif à l'octroi de distinctions honorifiques dans l'Ordre de la Couronne à certains membres du personnel engagés dans le domaine de l'enseignement de la Communauté flamande », les mots « Monsieur OSAER Georges (Gent, 24.07.1949), enseignant à l'« Instituut Bert Carlier » à Gent. Prise de rang : 15.11.1996 » sont supprimés.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 12 mai 2011.

Art. 4.Le Premier Ministre est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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