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Arrêté Royal
publié le 03 mars 2014

Armée. - Force terrestre Octroi du brevet supérieur d'état-major à un officier supérieur Par arrêté royal n° 83 du 24 octobre 2013, le brevet supérieur d'état-major est conféré au major du corps de l'infanterie Billiet, C. Le présent arrê

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ministere de la defense
numac
2014007052
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03/03/2014
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Armée. - Force terrestre Octroi du brevet supérieur d'état-major à un officier supérieur Par arrêté royal n° 83 du 24 octobre 2013, le brevet supérieur d'état-major est conféré au major du corps de l'infanterie Billiet, C. Le présent arrêté produit ses effets le 16 septembre 2013.

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