Personnel. - Promotion Par arrêté royal du 24 janvier 2015, Monsieur VANNIEUWENHUYZE Michaël, est promu au titre d'attaché(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
Personnel. - Promotion Par
arrêté royal du 24 janvier 2015Documents pertinents retrouvés
type
arrêté royal
prom.
24/01/2015
pub.
02/02/2015
numac
2015200060
source
service public federal emploi, travail et concertation sociale
Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux
type
arrêté royal
prom.
24/01/2015
pub.
03/02/2015
numac
2015200023
source
service public federal emploi, travail et concertation sociale
Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux
type
arrêté royal
prom.
24/01/2015
pub.
06/02/2015
numac
2015200093
source
service public federal emploi, travail et concertation sociale
Arrêté royal contenant la réglementation relative au cumul des allocations d'interruption dans le secteur privé avec une allocation de transition
type
arrêté royal
prom.
24/01/2015
pub.
09/02/2015
numac
2015014071
source
service public federal mobilite et transports
Arrêté royal relatif au montant attribué au SPF Mobilité et Transports pour le suivi de la politique en matière de sécurité routière des services de police pour l'année 2014
type
arrêté royal
prom.
24/01/2015
pub.
18/09/2015
numac
2015000491
source
service public federal finances
Arrêté royal modifiant les arrêtés royaux nos 1, 2, 3, 4, 7, 9, 10, 11, 15, 19, 23, 24, 27, 31, 46, 47, 48, 50, 54 et 56 relatifs à la taxe sur la valeur ajoutée et l'arrêté royal, du 7 juin 2007, portant exécution des articles 84quinq
type
arrêté royal
prom.
24/01/2015
pub.
03/02/2015
numac
2015011045
source
service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
Arrêté royal portant nomination d'un troisième assesseur juridique suppléant du Conseil provincial de l'Ordre des Architectes de la province de Namur
type
arrêté royal
prom.
24/01/2015
pub.
03/02/2015
numac
2015011044
source
service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
Arrêté royal portant démission et nomination de l'assesseur juridique du Conseil provincial de l'Ordre des architectes de la province d'Anvers
fermer, Monsieur VANNIEUWENHUYZE Michaël, est promu au titre d'attaché dans la classe A2 au Service d'encadrement Personnel et Organisation du Service public fédéral Intérieur, à partir du 1er février 2015.