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Arrêté Royal
publié le 06 octobre 2015

Forces armées. - Fonction spéciale. - Désignation Par arrêté royal n° 964 du 23 août 2015 : Le capitaine **** G. est désigné, le 1 er août 2015, pour l'emploi d'Officier d'Ordonnance du Roi.

source
ministere de la defense
numac
2015007223
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06/10/2015
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Fonction spéciale. - Désignation Par arrêté royal n° 964 du 23 août 2015 : Le capitaine **** G. est désigné, le 1er août 2015, pour l'emploi d'Officier d'Ordonnance du Roi.

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