publié le 12 octobre 2015
Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté royal n° 984 du 9 septembre 2015 : Le lieutenant de vaisseau de première classe **** **** T., est déchargé, le 21 juillet 2013, de l'emploi d'Officier ****
- source
- ministere de la defense
- numac
- 2015007233
- pub.
- 12/10/2015
- prom.
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- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté royal n° 984 du 9 septembre 2015 : Le lieutenant de vaisseau de première classe **** **** T., est déchargé, le 21 juillet 2013, de l'emploi d'Officier d'Ordonnance du **** **** et est désigné à la même date à l'emploi d'Officier d'Ordonnance du Roi.