Forces armées Octroi d'une distinction honorifique à titre exceptionnel Par arrêté royal n° 1076 du 6 décembre 2015 : Sont promus Officier de l'Ordre de la Couronne : L'adjudant-major D., pour les éminents services rendus à Sa L'adjudant M., pour les éminents services rendus à Sa Majesté le en (...)

source: ministere de la defense

numac: 2016007021

pub.: 04/02/2016

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées Octroi d'une distinction honorifique à titre exceptionnel Par arrêté royal n° 1076 du 6 décembre 2015 : Sont promus Officier de l'Ordre de la Couronne : L'adjudant-major **** D., pour les éminents services rendus à Sa Majesté le **** **** en qualité de Secrétaire particulier auprès de la Liste Civile.

L'adjudant **** **** M., pour les éminents services rendus à Sa Majesté le **** **** en qualité de Secrétaire du Commandant des Palais Royaux.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater de ce jour.

Titre du document concerné:	Forces armées Octroi d'une distinction honorifique à titre exceptionnel Par arrêté royal n° 1076 du 6 décembre 2015 : Sont promus Officier de l'Ordre de la Couronne : L'adjudant-major ** D., pour les éminents services rendus à Sa L'adjudant M., pour les éminents services rendus à Sa Majesté le en **(...)
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/arrete-royal_n2016007021.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Vos données apparaissent sur cette page?