Arrêté Royal
publié le 04 avril 2016
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Personnel. - Promotions Par arrêté royal du 7 mars 2016 Mme Caroline DE COCK, classe A2, est promue par avancement à la classe supérieure dans la classe A3 avec le titre de conseiller au Service public fédéral Sécurité sociale, dans un emploi du

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SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE


Personnel. - Promotions Par arrêté royal du 7 mars 2016Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 16/03/2016 numac 2016014099 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal organisant le transfert de propriété de l'Etat à la Région wallonne des terrains du service public fédéral mobilité et transports type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 16/03/2016 numac 2016022120 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 04/04/2016 numac 2016024064 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal relatif au titre professionnel et aux conditions de qualification requises pour l'exercice de la profession de podologue et portant fixation des prestations techniques et des actes dont le podologue peut être chargé par un médecin type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 18/03/2016 numac 2016200810 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 juin 2001 déclarant représentative une organisation professionnelle d'employeurs dans la branche d'activité de la production de programmes de télévision type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 21/03/2016 numac 2016200801 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 septembre 2015, conclue au sein de la Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton, relative aux mesures visant à promouvoir l'emploi et la for type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 01/04/2016 numac 2016014102 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 janvier 2006 relatif à la création d'un Comité fédéral pour la Sûreté du Transport ferroviaire et portant diverses mesures pour la sûreté du transport intermodal type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 21/03/2016 numac 2016022123 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 février 2014 exécutant la loi du 29 janvier 2014 portant des dispositions relatives à la carte d'identité sociale et la carte isi+ fermer Mme Caroline DE COCK, classe A2, est promue par avancement à la classe supérieure dans la classe A3 avec le titre de conseiller au Service public fédéral Sécurité sociale, dans un emploi du cadre linguistique néerlandais, à partir du 7 mars.

Par arrêté royal du 7 mars 2016Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 16/03/2016 numac 2016014099 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal organisant le transfert de propriété de l'Etat à la Région wallonne des terrains du service public fédéral mobilité et transports type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 16/03/2016 numac 2016022120 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 04/04/2016 numac 2016024064 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal relatif au titre professionnel et aux conditions de qualification requises pour l'exercice de la profession de podologue et portant fixation des prestations techniques et des actes dont le podologue peut être chargé par un médecin type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 18/03/2016 numac 2016200810 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 juin 2001 déclarant représentative une organisation professionnelle d'employeurs dans la branche d'activité de la production de programmes de télévision type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 21/03/2016 numac 2016200801 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 septembre 2015, conclue au sein de la Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton, relative aux mesures visant à promouvoir l'emploi et la for type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 01/04/2016 numac 2016014102 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 janvier 2006 relatif à la création d'un Comité fédéral pour la Sûreté du Transport ferroviaire et portant diverses mesures pour la sûreté du transport intermodal type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 21/03/2016 numac 2016022123 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 février 2014 exécutant la loi du 29 janvier 2014 portant des dispositions relatives à la carte d'identité sociale et la carte isi+ fermer Mme Muriel CHARLOT, classe A2, est promue par avancement à la classe supérieure dans la classe A3 avec le titre de conseiller au Service public fédéral Sécurité sociale, dans un emploi du cadre linguistique français, à partir du 7 mars 2016.

Par arrêté royal du 7 mars 2016Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 16/03/2016 numac 2016014099 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal organisant le transfert de propriété de l'Etat à la Région wallonne des terrains du service public fédéral mobilité et transports type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 16/03/2016 numac 2016022120 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 04/04/2016 numac 2016024064 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal relatif au titre professionnel et aux conditions de qualification requises pour l'exercice de la profession de podologue et portant fixation des prestations techniques et des actes dont le podologue peut être chargé par un médecin type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 18/03/2016 numac 2016200810 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 juin 2001 déclarant représentative une organisation professionnelle d'employeurs dans la branche d'activité de la production de programmes de télévision type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 21/03/2016 numac 2016200801 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 septembre 2015, conclue au sein de la Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton, relative aux mesures visant à promouvoir l'emploi et la for type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 01/04/2016 numac 2016014102 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 janvier 2006 relatif à la création d'un Comité fédéral pour la Sûreté du Transport ferroviaire et portant diverses mesures pour la sûreté du transport intermodal type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 21/03/2016 numac 2016022123 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 février 2014 exécutant la loi du 29 janvier 2014 portant des dispositions relatives à la carte d'identité sociale et la carte isi+ fermer Mme Isabelle TEGENBOS, classe A2, est promue par avancement à la classe supérieure dans la classe A3 avec le titre de conseiller au Service public fédéral Sécurité sociale, dans un emploi du cadre linguistique néerlandais, à partir du 7 mars 2016.

Par arrêté royal du 7 mars 2016Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 16/03/2016 numac 2016014099 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal organisant le transfert de propriété de l'Etat à la Région wallonne des terrains du service public fédéral mobilité et transports type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 16/03/2016 numac 2016022120 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 04/04/2016 numac 2016024064 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal relatif au titre professionnel et aux conditions de qualification requises pour l'exercice de la profession de podologue et portant fixation des prestations techniques et des actes dont le podologue peut être chargé par un médecin type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 18/03/2016 numac 2016200810 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 juin 2001 déclarant représentative une organisation professionnelle d'employeurs dans la branche d'activité de la production de programmes de télévision type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 21/03/2016 numac 2016200801 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 septembre 2015, conclue au sein de la Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton, relative aux mesures visant à promouvoir l'emploi et la for type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 01/04/2016 numac 2016014102 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 janvier 2006 relatif à la création d'un Comité fédéral pour la Sûreté du Transport ferroviaire et portant diverses mesures pour la sûreté du transport intermodal type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 21/03/2016 numac 2016022123 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 février 2014 exécutant la loi du 29 janvier 2014 portant des dispositions relatives à la carte d'identité sociale et la carte isi+ fermer Mme Ilse VANHOUTTEGEM, classe A2, est promue par avancement à la classe supérieure dans la classe A3 avec le titre de conseiller au Service public fédéral Sécurité sociale, dans un emploi du cadre linguistique néerlandais, à partir du 7 mars 2016.

Par arrêté royal du 7 mars 2016Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 16/03/2016 numac 2016014099 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal organisant le transfert de propriété de l'Etat à la Région wallonne des terrains du service public fédéral mobilité et transports type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 16/03/2016 numac 2016022120 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 04/04/2016 numac 2016024064 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal relatif au titre professionnel et aux conditions de qualification requises pour l'exercice de la profession de podologue et portant fixation des prestations techniques et des actes dont le podologue peut être chargé par un médecin type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 18/03/2016 numac 2016200810 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 juin 2001 déclarant représentative une organisation professionnelle d'employeurs dans la branche d'activité de la production de programmes de télévision type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 21/03/2016 numac 2016200801 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 septembre 2015, conclue au sein de la Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton, relative aux mesures visant à promouvoir l'emploi et la for type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 01/04/2016 numac 2016014102 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 janvier 2006 relatif à la création d'un Comité fédéral pour la Sûreté du Transport ferroviaire et portant diverses mesures pour la sûreté du transport intermodal type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 21/03/2016 numac 2016022123 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 février 2014 exécutant la loi du 29 janvier 2014 portant des dispositions relatives à la carte d'identité sociale et la carte isi+ fermer Mme Barbara DE CLIPPEL, classe A1, est promue par avancement à la classe supérieure dans la classe A3 avec le titre de conseiller au Service public fédéral Sécurité sociale, dans un emploi du cadre linguistique néerlandais, à partir du 7 mars 2016.

Par arrêté royal du 7 mars 2016Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 16/03/2016 numac 2016014099 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal organisant le transfert de propriété de l'Etat à la Région wallonne des terrains du service public fédéral mobilité et transports type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 16/03/2016 numac 2016022120 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 04/04/2016 numac 2016024064 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal relatif au titre professionnel et aux conditions de qualification requises pour l'exercice de la profession de podologue et portant fixation des prestations techniques et des actes dont le podologue peut être chargé par un médecin type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 18/03/2016 numac 2016200810 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 juin 2001 déclarant représentative une organisation professionnelle d'employeurs dans la branche d'activité de la production de programmes de télévision type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 21/03/2016 numac 2016200801 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 septembre 2015, conclue au sein de la Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton, relative aux mesures visant à promouvoir l'emploi et la for type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 01/04/2016 numac 2016014102 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 janvier 2006 relatif à la création d'un Comité fédéral pour la Sûreté du Transport ferroviaire et portant diverses mesures pour la sûreté du transport intermodal type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 21/03/2016 numac 2016022123 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 février 2014 exécutant la loi du 29 janvier 2014 portant des dispositions relatives à la carte d'identité sociale et la carte isi+ fermer M. David IGNOUL, classe A1, est promu par avancement à la classe supérieure dans la classe A2 avec le titre d'attaché au Service public fédéral Sécurité sociale, dans un emploi du cadre linguistique néerlandais, à partir du 7 mars 2016.

Par arrêté royal du 7 mars 2016Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 16/03/2016 numac 2016014099 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal organisant le transfert de propriété de l'Etat à la Région wallonne des terrains du service public fédéral mobilité et transports type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 16/03/2016 numac 2016022120 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 04/04/2016 numac 2016024064 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal relatif au titre professionnel et aux conditions de qualification requises pour l'exercice de la profession de podologue et portant fixation des prestations techniques et des actes dont le podologue peut être chargé par un médecin type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 18/03/2016 numac 2016200810 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 juin 2001 déclarant représentative une organisation professionnelle d'employeurs dans la branche d'activité de la production de programmes de télévision type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 21/03/2016 numac 2016200801 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 septembre 2015, conclue au sein de la Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton, relative aux mesures visant à promouvoir l'emploi et la for type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 01/04/2016 numac 2016014102 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 janvier 2006 relatif à la création d'un Comité fédéral pour la Sûreté du Transport ferroviaire et portant diverses mesures pour la sûreté du transport intermodal type arrêté royal prom. 07/03/2016 pub. 21/03/2016 numac 2016022123 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 février 2014 exécutant la loi du 29 janvier 2014 portant des dispositions relatives à la carte d'identité sociale et la carte isi+ fermer M. Patrick GARRE, classe A1, est promu par avancement à la classe supérieure dans la classe A2 avec le titre d'attaché au Service public fédéral Sécurité sociale, dans un emploi du cadre linguistique néerlandais, à partir du 7 mars 2016.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33, à 1040 Bruxelles.


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Publié le : 2016-04-

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