Arrêté Royal
publié le 07 octobre 2016
La publication online des décisions de Justice : constats d’urgence

Musée royal de l'Afrique centrale Par arrêté royal du 30 août 2016 qui produit ses effets le 1 er mai 2014, Mme Cornet, Anne , née le 2 octobre 1964, chef de travaux en période d'essai au Musée royal de l'Afrique centrale est nommée(...) Par ar

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SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE


Musée royal de l'Afrique centrale Par arrêté royal du 30 août 2016Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 16/09/2016 numac 2016003279 source service public federal budget et controle de la gestion Arrêté royal portant approbation du contrat de gestion entre l'Etat belge et la Loterie Nationale, société anonyme de droit public type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 22/09/2016 numac 2016022373 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant l'attribution de la décoration civique type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 07/09/2016 numac 2016024157 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux fermer qui produit ses effets le 1er mai 2014, Mme Cornet, Anne (F), née le 2 octobre 1964, chef de travaux en période d'essai au Musée royal de l'Afrique centrale est nommée et confirmée dans le groupe d'activités I du même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 30 août 2016Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 16/09/2016 numac 2016003279 source service public federal budget et controle de la gestion Arrêté royal portant approbation du contrat de gestion entre l'Etat belge et la Loterie Nationale, société anonyme de droit public type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 22/09/2016 numac 2016022373 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant l'attribution de la décoration civique type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 07/09/2016 numac 2016024157 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux fermer qui produit ses effets le 1er mai 2014, M. Dewitte, Olivier (F), né le 9 juillet 1977, chef de travaux en période d'essai au Musée royal de l'Afrique centrale est nommé et confirmé dans le groupe d'activités I du même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 30 août 2016Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 16/09/2016 numac 2016003279 source service public federal budget et controle de la gestion Arrêté royal portant approbation du contrat de gestion entre l'Etat belge et la Loterie Nationale, société anonyme de droit public type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 22/09/2016 numac 2016022373 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant l'attribution de la décoration civique type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 07/09/2016 numac 2016024157 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux fermer qui produit ses effets le 1er avril 2014, M. Delvaux de Fenffe, Damien (F), né le 10 septembre 1958, chef de travaux en période d'essai au Musée royal de l'Afrique centrale est nommé et confirmé dans le groupe d'activités I du même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 30 août 2016Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 16/09/2016 numac 2016003279 source service public federal budget et controle de la gestion Arrêté royal portant approbation du contrat de gestion entre l'Etat belge et la Loterie Nationale, société anonyme de droit public type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 22/09/2016 numac 2016022373 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant l'attribution de la décoration civique type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 07/09/2016 numac 2016024157 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux fermer qui produit ses effets le 1er août 2014, Mme Huyse, Tine (N), née le 21 février 1976, chef de travaux en période d'essai au Musée royal de l'Afrique centrale est nommée et confirmée au sein du même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 30 août 2016Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 16/09/2016 numac 2016003279 source service public federal budget et controle de la gestion Arrêté royal portant approbation du contrat de gestion entre l'Etat belge et la Loterie Nationale, société anonyme de droit public type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 22/09/2016 numac 2016022373 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant l'attribution de la décoration civique type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 07/09/2016 numac 2016024157 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux fermer qui produit ses effets le 1er avril 2014, M. Jordaens, Kurt (N), né le 26 décembre 1970, chef de travaux en période d'essai au Musée royal de l'Afrique centrale est nommé et confirmé au sein du même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 30 août 2016Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 16/09/2016 numac 2016003279 source service public federal budget et controle de la gestion Arrêté royal portant approbation du contrat de gestion entre l'Etat belge et la Loterie Nationale, société anonyme de droit public type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 22/09/2016 numac 2016022373 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant l'attribution de la décoration civique type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 07/09/2016 numac 2016024157 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux fermer qui produit ses effets le 1er avril 2014, M. Couttenier, Maarten (N), né le 6 décembre 1974, chef de travaux en période d'essai au Musée royal de l'Afrique centrale est nommé et confirmé au sein du même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 30 août 2016Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 16/09/2016 numac 2016003279 source service public federal budget et controle de la gestion Arrêté royal portant approbation du contrat de gestion entre l'Etat belge et la Loterie Nationale, société anonyme de droit public type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 22/09/2016 numac 2016022373 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant l'attribution de la décoration civique type arrêté royal prom. 30/08/2016 pub. 07/09/2016 numac 2016024157 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux fermer qui produit ses effets le 1er avril 2014, Mme Ceuppens, Godelieve (N), née le 18 décembre 1963, chef de travaux en période d'essai au Musée royal de l'Afrique centrale est nommée et confirmée au sein du même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.


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Publié le : 2016-10-

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