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Arrêté Royal
publié le 23 novembre 2018

Forces armées. - Distinctions honorifiques Ordres nationaux. - Ancien combattant. - Modification Par arrêté royal n° 2445 du 23 septembre 2018: Dans l'arrêté royal n° 2398 du 26 août 2018 octroyant une distinction honorifique à un ancien

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ministere de la defense
numac
2018032006
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23/11/2018
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Distinctions honorifiques Ordres nationaux. - Ancien combattant. - Modification Par arrêté royal n° 2445 du 23 septembre 2018: Dans l'arrêté royal n° 2398 du 26 août 2018 octroyant une distinction honorifique à un ancien combattant, les mots "**** ****" sont remplacés par les mots "Culot Pierre".

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