Arrêté Royal
publié le 28 mars 2019
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Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 21 décembre 2018 sont accordées les promotions, nominations et décorations suivantes : Ordre de Léopold Commandeur M Kaat LEUS, Conseiller d'Etat au Conseil d'Etat, à la date du 8 avril 2017. Of M. Jean-Clau

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Numac : 2019010742

SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR


Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 21 décembre 2018 sont accordées les promotions, nominations et décorations suivantes : Ordre de Léopold Commandeur M Kaat LEUS, Conseiller d'Etat au Conseil d'Etat, à la date du 8 avril 2017.

Officier M. Jean-Claude, Auguste, Georges, Emile, Carol GAYTANT, Major de la Zone de secours Westhoek - Poste Veurne, à la date du 15 novembre 2016.

Chevalier M. Christian, Johan BRUYNINCKX, Assistant en chef au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2017 Mme Manon, Johanna, Christine, Eugenie, Ghislaine DE GROOTE, Assistant de direction au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2018 M. Joeri DE HAES, Conseiller adjoint au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2018 M. Donald DHOOP, Technicien-électricien spécialisé/21 à la Chambre des représentants, à la date du 15 novembre 2018 M. Hieronymus GEUENS, Agent de sécurité principal au Sénat, à la date du 8 avril 2018 Mme Christiane GEYS, Secrétaire principale trilingue au Sénat, à la date du 15 novembre 2018 M. Robrecht, August HARDY, Premier assistant au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2017 M. Jan, Roger JORISSEN, Colonel à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Lommel, à la date du 15 novembre 2016 M. Jean-Louis, Firmin, Johan LORMANS, Conseiller adjoint au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2018 M. Peter VANDEN BROECKE, Assistant comptable principal au Sénat, à la date du 15 novembre 2018 M. Frank, Prosper, Alberik VANDEWIERE, Lieutenant à la Zone de secours Fluvia - Poste Vichte, à la date du 8 avril 2018 M. Harry VAN RUYSKENSVELDE, Agent de sécurité principal au Sénat, à la date du 8 avril 2018 M. Erik VERBAKEL, Capitaine à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Lommel, à la date du 8 avril 2018.

Ils porteront la décoration civile.

Ordre de la Couronne Commandeur M. Gerit VERMEYLEN, Directeur au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2018 M. Marc VEYS, Directeur d'administration au Sénat, à la date du 8 avril 2018.

Officier M. Koen, Leo DEPAEPE, Conseiller au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2017 Mme Catharina LIBOTON, Conseillère au Sénat, à la date du 8 avril 2018 Mme Iuna SADAT, Conseillère au Sénat, à la date du 15 novembre 2018 M. Peter, Alfons, Lodewijk TUYMANS, Attaché au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2018 M. Marc, André, René, Etienne VANDE VELDE, Colonel à la Zone de secours Waasland - Poste Beveren, à la date du 15 novembre 2016 M. Nico, Ivan, Michel VANNIEUWENHUYSE, Conseiller au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2018 M. Francis ZELCK, Conseiller adjoint au Sénat, à la date du 8 avril 2014.

Chevalier M. Rik BREEM, Capitaine à la Zone de secours Westhoek - Poste Veurne, à la date du 15 novembre 2016 M. Pascal CORNET, Premier assistant au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2018 Mme Christa DE BOLLE, Secrétaire de direction au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2015 Mme Sonja DEFRAEYE, Commis-chef à la Chambre des Représentants, à la date du 15 novembre 2018 M. Jos DELBARRE, Adjudant à la Zone de secours Westhoek - Poste Veurne, à la date du 15 novembre 2017 M. Luc DEWULF, Adjudant à la Zone de secours Fluvia - Poste Ledegem, à la date du 8 avril 2018 M. Patrick GERMEAU, Premier assistant-documentaliste au Sénat, à la date du 8 avril 2017 Mme Paula, Maria, Augusta, Jan MORTELMANS, Secrétaire de direction au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2016 Mme Jenny, Odiel, Felix VAN BAELEN, Secrétaire de direction au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2018 Mme Martine, Zoë, Leona VERMEIREN, Secrétaire de direction au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2013.

Palmes d'Or M. Patrick, Aloïs, Anna BEERENS Adjudant à la Zone de secours Waasland - Poste Beveren, à la date du 8 avril 2015 M. Luc, Alfons, Maria BOEY, Adjudant à la Zone de secours Waasland - Poste Beveren, à la date du 15 novembre 2015 M. Jan BOUTTRY, 1er Sergent à la Zone de secours Westhoek - Poste Veurne, à la date du 8 avril 2016 M. Francky DE KETELE, 1er Sergent à la Zone de secours Fluvia - Poste Vichte, à la date du 8 avril 2018 Mme Martine DE SMEDT, Huissière de première classe/21 à la Chambre des Représentants, à la date du 15 novembre 2018 M. Bruno DE TOLLENAERE, Sergent à la Zone de secours Fluvia - Poste Gullegem, à la date du 15 novembre 2017 M. Bart KUYKEN, Capitaine au Service d'incendie de Lommel, à la date du 15 novembre 2013 M. Johan, Roger, Robert, Firmin SMETS, Premier chauffeur au Comité P, à la date du 15 novembre 2017 M. Jan SMEUNINX, Sergent à la Zone de secours Kempen - Poste Herentals, à la date du 8 avril 2017 M. Francis VAN LOMMEL, Sergent à la Zone de secours Kempen - Poste Grobbendonk, à la date du 8 avril 2017 Mme Marleen VAN LOO, Huissière de 1ère classe à temps plein au Sénat, à la date du 8 avril 2018 M. Frank, Elodia WALTENS, 1er Sergent à la Zone de secours Waasland - Poste Temse, à la date du 8 avril 2017.

Palmes d'Argent M. Johan, Kamiel, Maria APS, Sergent à la Zone de secours Waasland - Poste Waasmunster, à la date du 15 novembre 2015 M. Wilfried DEDEYNE, Caporal à la Zone de secours 1 - Poste Torhout, à la date du 8 avril 2017 Freddy DELPORTE, Caporal à la Zone de secours Fluvia - Poste Courtrai, à la date du 15 novembre 2017 Mme Marie-Rose DEVOS, Sapeur-pompier à la Zone de secours Fluvia - Poste Beveren-Leie, à la date du 8 avril 2017 M. Luc HEYLEN, Sous-lieutenant au Service d'incendie de Herenthout, à la date du 8 avril 2002 M. Hendrik, Walter, Georgette, HOFMAN, Sergent à la Zone de secours Waasland - Poste Waasmunter, à la date du 15 novembre 2015 M. Koen MAES, Lieutenant à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Bree, à la date du 8 avril 2016 M. Marc PANNEKOEKE, Sous-lieutenant au Service d'incendie de Bree, à la date du 15 novembre 1998 M. Martin, Marcel, Maria POPPE, Adjudant au Service d'incendie de Waasmunster, à la date du 15 novembre 2007 M. Rudi VAN HECKE, Ambulancier à la Zone de secours 1 - Poste Torhout, à la date du 8 avril 2017 M. Danny VANOOSTHUYZE, Sapeur-pompier à la Zone de secours Fluvia - Poste Kuurne, à la date du 15 novembre 2018 M. Guy VERBAKEL, Adjudant à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Lommel, à la date du 15 novembre 2015 M. Philippe, Jean, Marie WINDELS, Sous-lieutenant au Service d'incendie de Waasmunster, à la date du 8 avril 2004.

Médaille d'Or M. Guido BAETEN, Sergent au Service d'incendie de Bree, à la date du 15 novembre 2011 Mme An BOLLEN, Adjudant à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Lommel, à la date du 15 novembre 2017 M. Rudy CALLENS, Sapeur-pompier à la Zone de secours Fluvia - Poste Vichte, à la date du 8 avril 2018 M. Hans CLARYSSE, Sapeur-pompier à la Zone de secours Fluvia - Poste Ledegem, à la date du 15 novembre 2018 M. Rob CONINX, Sergent à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Lommel, à la date du 8 avril 2016 M. Erwin DAEMEN, Sergent-major à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Bree, à la date du 8 avril 2015 M. Marc DE BUYCK, Caporal à la Zone de secours Fluvia - Poste Vichte, à la date du 15 novembre 2017 M. Marc, Robert, Lea DE COCK, Sapeur-pompier à la Zone de secours Waasland - Poste Beveren, à la date du 8 avril 2015 M. Freddy, Alfons DE GRAEVE, Sapeur-pompier à la Zone de secours Waasland - Poste Beveren, à la date du 8 avril 2017 M. Franky DOLFEN, Sapeur-pompier à la Zone de secours Westhoek - Poste Furnes, à la date du 15 novembre 2016 M. Timmy GEYPEN, Adjudant à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Bourg-Léopold, à la date du 15 novembre 2016 M. Rudi GIELEN, Sergent au Service d'incendie de Bree, à la date du 8 avril 2009 M. Robert GOOVAERTS, Sapeur-pompier à la Zone de secours Kempen - Poste Geel, à la date du 15 novembre 2016 M. Rudi LEMIENGRE, Coordinateur secouriste-ambulancier à la Zone de secours Fluvia, à la date du 15 novembre 2015 M. Joris PEETERS, Sapeur-pompier à la Zone de secours Kempen - Poste Herentals, à la date du 8 avril 2017 M. Johan, René, Antoinette POPPE, Sergent au service d'incendie de Waasmunster, à la date du 15 novembre 2013 M. Eddy SLEGERS, Sapeur-pompier à la Zone de secours 1 - Poste Blankenberge, à la date du 8 avril 2018 M. Luc, Jozef, Cornelius TIMPERMAN, Sapeur-pompier à la Zone de secours Waasland - Poste Beveren, à la date du 8 avril 2016 M. Roel VANDEN BOER, Adjudant au Service d'incendie de Lommel, à la date du 8 avril 2014 M. Frans van EIJGEN, Sergent au Service d'incendie de Bree, à la date du 8 avril 2004 M. Johan, Maria VAN MIEGHEM, Sapeur-pompier à la Zone de secours Waasland - Poste Beveren, à la date du 8 avril 2015 Mme Kathy VYNCKIER, Sapeur-pompier à la Zone de secours Fluvia - Poste Waregem, à la date du 8 avril 2018 M. Ronny WAELBERS, Adjudant au Service d'incendie de Bree, à la date du 15 novembre 2012.

Médaille d'Argent M. Dirk, Benjamin, Alice BAECK, Sapeur-pompier au Service d'incendie de Waasmunster, à la date du 8 avril 2007 M. Pascal BREBELS, Sapeur-pompier à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Bree, à la date du 8 avril 2016 M. Perry BRULEZ, Caporal au Service d'incendie de Bree, à la date du 8 avril 2013 M. Nic CALLEBERT, Ambulancier au Service d'incendie de Deerlijk, à la date du 8 avril 2014 M. Jean CORSTJENS, Sapeur-pompier au Service d'incendie de Bree, à la date du 8 avril 2007 M. Jos CORSTJENS, Sapeur-pompier au Service d'incendie de Bree, à la date du 15 novembre 2009 M. Paul JEHOUL, Sapeur-pompier au Service d'incendie de Bree, à la date du 15 novembre 2013 M. Pierre RIJNKENS, Caporal à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Bree, à la date du 15 novembre 2015 M. Luc SLEGERS, Caporal à la Zone de secours Noord-limburg - Poste Lommel, à la date du 8 avril 2017 M. Marc STRAETEMANS, Caporal à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Bree, à la date du 8 avril 2015 M. Marc TIPS, Sapeur-pompier à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Bourg-Léopold, à la date du 8 avril 2016 M. Jan VANHAMME, Sapeur-pompier au Service d'incendie de Bree, à la date du 8 avril 2013 M. Erik VERAA, Caporal à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Bourg-Léopold, à la date du 8 avril 2016 Ordre de Léopold II Grand Officier M. Patrick PEREMANS, Directeur d'administration au Sénat, à la date du 15 novembre 2018 Mme Ines VAN DEN BOSSCHE, Directrice d'administration au Sénat, à la date du 15 novembre 2018 M. Hans VANHEVELE, Directeur d'administration au Sénat, à la date du 15 novembre 2018 Commandeur M. Dirk, Charles, Pierre MATTHIJS, Conseiller en chef au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2018 M. Frank, Albert, Cyriel ORNELIS, Fonctionnaire d'encadrement au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2018 Officier M. Patrick, Eduard, Henriette DE LANGHE, Capitaine à la Zone de secours Waasland - Poste Tamise, à la date du 8 avril 2018 M. Jan, Eugene, Paul, Marie, Jozef DEWULF, Assistant en chef au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2018 M. Stefan, Johan GORISSEN, Assistant en chef au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2018 M. Gert, Hendrik, Stephan KEMPEN, Major à la Zone de secours Kempen - Poste Geel, à la date du 8 avril 2017.

Chevalier M. Patrick BIENVENU, Rédacteur principal au Sénat, à la date du 15 novembre 2016 M. Olivier, Cyriel, Maurits BISBACK, Secrétaire de direction au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2014 Mme Sigrid BÖDGES, Secrétaire de direction au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2014 M. Bruno, Camiel, Maria, Lucas, Paulus BOLSENS, Capitaine à la Zone de secours Waasland - Poste Beveren, à la date du 15 novembre 2016 M. Björn BOSMANS, Major à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Lommel, à la date du 15 novembre 2016 Mme Joke CAMPHIJN, Premier employé au Comité P, à la date du 8 avril 2018 Mme Isabelle, Maria CAUWEL, Secrétaire de direction au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2015 M. Rudy, Geert, Josepha CLAEYS, Secrétaire de direction au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2015 M. Bernard, Albert, Walter DECLERCQ, Sergent à la Zone de secours Fluvia - Poste Menin, à la date du 8 avril 2018 M. Jean-Pierre DEMEESTERE, Sous-lieutenant au Service d'incendie de Gullegem, à la date du 15 novembre 2012 M. Wim, Raymond, Maria, Frans DE RIDDER, Imprimeur principal au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2018 M. Wim, Freddy, Celine, DE ROUCK, Premier assistant au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2016 M. Dries DEVENS, Premier assistant au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2017 M. Stefan, Omer, Germaine DE WILDE, Secrétaire de direction au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2014 M. Wim DE WOLF, Premier assistant au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2017 M. Maarten, Adriaan DUMON, Premier assistant au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2018 M. Jan, Rik HOLVOET, Sergent-major à la Zone de secours Fluvia - Poste Courtrai, à la date du 8 avril 2018 Mme Anja, Betty HOMMERS, Assistante au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2016 Mme Muriël LAUWENS, Chef de poste-guide au Sénat, à la date du 8 avril 2017 M. Kris MARSOUL, premier rédacteur au Sénat, à la date du 8 avril 2018 Mme Hilda, Denise, Ernest SAERENS, collaborateur en chef-dactylographe au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2017 M. Erik, Aloys, Maria TOTTE, Premier assistant au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2017 Mme Marilyn VAN BOVEN, Secrétaire de direction au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2016 M. Michel VAN DAMME, Huissier de la Présidence au Sénat, à la date du 8 avril 2018 M. Paul, Jaak, Jules VANHOUTTE, Sergent-major à la Zone de secours Fluvia - Poste Beveren-Leie, à la date du 15 novembre 2018 M. Patrick, Marcel, Robert VERCRUYSSE, Sergent à la Zone de secours Fluvia - Poste Waregem, à la date du 8 avril 2018 M. Eddy, Rosa, Louis VISSERS, Chef-chauffeur au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2018 M. Peter, Karel, Maria, WUYTS, Assistant au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2015.

Médaille d'Or M. Dirk APPELS, Sapeur-pompier à la Zone de secours Kempen - Poste Geel, à la date du 8 avril 2017 M. Frans CLAES, Sapeur-pompier au Service d'incendie de Lommel, à la date du 15 novembre 2014 M. Patrick, Josef, Maria COLMAN, Caporal à la Zone de secours Waasland - Poste Waasmunster, à la date du 15 novembre 2015 M. Benny, Bertha, Prosper DE SCHEPPER, Sapeur-pompier à la Zone de secours Waasland - Poste Beveren, à la date du 8 avril 2016 M. Guy GABRIELS, Sapeur-pompier à la Zone de secours Kempen - Poste Herenthout, à la date du 15 novembre 2017 M. Eddy GEUENS, Sapeur-pompier à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Lommel, à la date du 15 novembre 2017 M. Koen HOREMANS, Sapeur-pompier à la Zone de secours Kempen - Poste Herentals, à la date du 15 novembre 2017 Mme Céline, Muriel ILEGEMS, Huissière de 1ère classe à temps plein au Sénat, à la date du 8 avril 2018 Mme Ann LAPAIGE, Huissière de première classe/21 à la Chambre des Représentants, à la date du 15 novembre 2018 M. Eddy MEYERS, Caporal au Service d'incendie de Lommel, à la date du 15 novembre 2014 M. Francisco NAYA RODRIGUEZ, Sapeur-pompier à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Bourg-Léopold, à la date du 8 avril 2016 M. Patrick PENNEMANS, Sapeur-pompier à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Lommel, à la date du 8 avril 2017 M. Koen, Henri, Greta ROELANDT, Sapeur-pompier à la Zone de secours Waasland - Poste Beveren, à la date du 8 avril 2017 M. Luc SELS, Sapeur-pompier à la Zone de secours Kempen - Poste Grobbendonk, à la date du 15 novembre 2016 M. Daniël VAN CLEMEN, Sapeur-pompier à la Zone de secours Kempen - Poste Balen, à la date du 8 avril 2017 M. Guy VAN CRAENENDONCK, Sapeur-pompier à la Zone de secours Kempen - Poste Mol, à la date du 8 avril 2017 M. Jerry, Hector, Irma VAN MELE, Sapeur-pompier à la Zone de secours Waasland - Poste Beveren, à la date du 8 avril 2017 M. Marcel WESTHOF, Sapeur-pompier à la Zone de secours Noord-Limburg - Poste Lommel, à la date du 15 novembre 2017 Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

Par arrêté royal du 21 décembre 2018Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 21/12/2018 pub. 01/02/2019 numac 2019040018 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 juin 2003 fixant les règles d'attribution, la composition et les modalités de transfert du numéro d'entreprise et du numéro d'unité d'établissement dans la Banque-Carrefour des Entreprises type arrêté royal prom. 21/12/2018 pub. 16/01/2019 numac 2019010206 source service public federal interieur Arrêté royal réglementant la procédure de suspension préventive du droit d'une personne d'exercer des activités visées dans la loi du 2 octobre 2017 réglementant la sécurité privée et particulière type arrêté royal prom. 21/12/2018 pub. 31/12/2018 numac 2018015719 source service public federal finances Arrêté royal portant exécution du Chapitre 2 de la loi du 29 mars 2018 visant à élargir les missions et à renforcer le rôle du service de conciliation fiscale type arrêté royal prom. 21/12/2018 pub. 18/01/2019 numac 2019010226 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 mars 2003 relatif aux cartes d'identité type arrêté royal prom. 21/12/2018 pub. 10/01/2019 numac 2018032411 source service public federal justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 avril 2018 déterminant les conditions auxquelles les archives des justices de paix supprimées sont confiées à d'autres justices de paix type arrêté royal prom. 21/12/2018 pub. 11/01/2019 numac 2018015359 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 128 du 27 novembre 2018, conclue au sein du Conseil national du Travail, instaurant et déterminant, pour 2017 et 2018, la procédure de mise en oeuvre et les conditions d'octroi type arrêté royal prom. 21/12/2018 pub. 06/02/2019 numac 2019040005 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 novembre 1973 relatif aux permissions de voirie prévues par la loi du 10 mars 1925 sur les distributions d'énergie électrique type arrêté royal prom. 21/12/2018 pub. 14/01/2019 numac 2019010132 source service public federal securite sociale Arrêté royal constatant la renonciation à l'agrément de la SA La Federale Pensions en tant qu'entreprise d'assurances autorisée à exercer les activités d'assurances visées dans l'arrêté royal du 14 novembre 2003 concernant l'octroi d'avantages e fermer, il convient, dans l'arrêté royal du 12 juin 2017 portant attribution du grade de Commandeur de l'Ordre de Léopold II à M. Christian de BORGHGRAVE, Conseiller à la Chambre des Représentants, de lire, en ce qui concerne le nom, "M. Christian de BORCHGRAVE".

Par arrêté royal du 21 décembre 2018Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 21/12/2018 pub. 01/02/2019 numac 2019040018 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 juin 2003 fixant les règles d'attribution, la composition et les modalités de transfert du numéro d'entreprise et du numéro d'unité d'établissement dans la Banque-Carrefour des Entreprises type arrêté royal prom. 21/12/2018 pub. 16/01/2019 numac 2019010206 source service public federal interieur Arrêté royal réglementant la procédure de suspension préventive du droit d'une personne d'exercer des activités visées dans la loi du 2 octobre 2017 réglementant la sécurité privée et particulière type arrêté royal prom. 21/12/2018 pub. 31/12/2018 numac 2018015719 source service public federal finances Arrêté royal portant exécution du Chapitre 2 de la loi du 29 mars 2018 visant à élargir les missions et à renforcer le rôle du service de conciliation fiscale type arrêté royal prom. 21/12/2018 pub. 18/01/2019 numac 2019010226 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 mars 2003 relatif aux cartes d'identité type arrêté royal prom. 21/12/2018 pub. 10/01/2019 numac 2018032411 source service public federal justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 avril 2018 déterminant les conditions auxquelles les archives des justices de paix supprimées sont confiées à d'autres justices de paix type arrêté royal prom. 21/12/2018 pub. 11/01/2019 numac 2018015359 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 128 du 27 novembre 2018, conclue au sein du Conseil national du Travail, instaurant et déterminant, pour 2017 et 2018, la procédure de mise en oeuvre et les conditions d'octroi type arrêté royal prom. 21/12/2018 pub. 06/02/2019 numac 2019040005 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 novembre 1973 relatif aux permissions de voirie prévues par la loi du 10 mars 1925 sur les distributions d'énergie électrique type arrêté royal prom. 21/12/2018 pub. 14/01/2019 numac 2019010132 source service public federal securite sociale Arrêté royal constatant la renonciation à l'agrément de la SA La Federale Pensions en tant qu'entreprise d'assurances autorisée à exercer les activités d'assurances visées dans l'arrêté royal du 14 novembre 2003 concernant l'octroi d'avantages e fermer, le grade de Chevalier de l'Ordre de Léopold II, attribué, à la date du 8 avril 2003, par arrêté royal du 16 novembre 2004, à M. Robert, August, Jozef, Eduard SNEYERS, Assistant au Parlement flamand, est retiré.


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Publié le : 2019-03-

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