Arrêté Royal
publié le 04 mars 2019
OpenJustice.be: Open Data & Open Source

Décorations dans l'Ordre de Léopold Par arrêté royal du 3 février 2019 est nommée au grade de Chevalier de l'Ordre de Léopold, Mme Van Hove Hildegard, attaché à l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes. Mme Van Hove prend rang dans

source
institut pour l'egalite des femmes et des hommes
numac
2019010995
pub.
04/03/2019
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
Document Qrcode

Numac : 2019010995

INSTITUT POUR L'EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES


Décorations dans l'Ordre de Léopold Par arrêté royal du 3 février 2019Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 03/02/2019 pub. 08/02/2019 numac 2019010674 source agence federale des medicaments et des produits de sante Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 2006 relatif aux médicaments à usage humain et vétérinaire et modifiant l'arrêté royal du 21 janvier 2009 portant instructions pour les pharmaciens type arrêté royal prom. 03/02/2019 pub. 12/02/2019 numac 2019010832 source service public federal interieur Arrêté Royal relatif à l'exécution de la loi du 25 décembre 2016 relative au traitement des données des passagers, reprenant les obligations pour les transporteurs HST et les distributeurs de tickets HST type arrêté royal prom. 03/02/2019 pub. 28/02/2019 numac 2019040492 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant les articles 3, § 1er, A et C, et 24, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de type arrêté royal prom. 03/02/2019 pub. 20/02/2019 numac 2019200139 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant, pour les entreprises ressortissant à la Commission paritaire de l'industrie textile , la durée maximum de certains régimes de travail à temps réduit (1) type arrêté royal prom. 03/02/2019 pub. 12/02/2019 numac 2019010833 source service public federal interieur Arrêté royal relatif à l'exécution de la loi du 25 décembre 2016 relative au traitement des données des passagers, reprenant les obligations pour les transporteurs par bus fermer est nommée au grade de Chevalier de l'Ordre de Léopold, Mme Van Hove Hildegard, attaché à l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes.

Mme Van Hove prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2017.


debut


Publié le : 2019-03-

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^