Substances actives dont l'incorporation dans les produits phytopharmaceutiques est autorisée Cet avis sert à modifier la liste publiée au Moniteur belge (dernier complément: Moniteur belge (...)

source: agence federale des medicaments et des produits de sante

numac: 2011024050

pub.: 04/04/2011

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AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

Substances actives dont l'incorporation dans les produits phytopharmaceutiques est autorisée Cet avis sert à modifier la liste publiée au Moniteur belge (dernier complément: Moniteur belge du 16 août 2010) contenant les substances actives incluses à l'annexe Ire de la Directive 91/414/CEE concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, à laquelle référence est faite dans l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole Cette liste est modifiée comme suit : 1) La ligne 7 est remplacée par le texte suivant :

Numéro, Directive d'inscription à l'annexe I de la Directive 91/414/CEE

Nom commun et numéros d'identification

Dénomination de l'UICPA

Pureté (*)

Entrée en vigueur

Expiration de l'inscription

Dispositions spécifiques

7 2010/77/CE

Metsulfuron-méthyle N° CAS 74223-64-6 N° CEE 441

benzoate de méthyle-2- (4-méthoxy-6-méthyl- 1,3,5-triazin-2-ylcarbamoylsulfamoyl

960 g/kg

1er juillet 2001

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant qu'herbicide peuvent être autorisées. Lors du processus décisionnel, conformément aux principes uniformes, les Etats membres : - doivent accorder une attention particulière à la protection des eaux souterraines, - doivent accorder une attention particulière aux effets sur les organismes aquatiques et veiller à ce que les conditions d'agrément comportent, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques.

Date de mise au point du rapport d'examen par le comité phytosanitaire permanent : 16 juin 2000.

(*) Des détails supplémentaires concernant l'identité et la spécification des substances actives sont fournis dans leurs rapports d'examen 2) Les lignes 9 à 28 sont remplacées par le texte suivant :

Numéro, Directive d'inscription à l'annexe I de la Directive 91/414/CEE

Nom commun et numéros d'identification

Dénomination de l'UICPA

Pureté (*)

Entrée en vigueur

Expiration de l'inscription

Dispositions spécifiques

9 2010/77/CE

Triasulfuron N° CAS 82097-50-5 N° CIMAP 480

1-[2-(2-chloroethoxy) phénylsulsfonyl]-3-(4- methoxy-6-méthyl- 1,3,5-triazin-2-yl)urée

940 g/kg

1er août 2001

31 décembre 2015

Date de mise au point du rapport d'examen par le comité phytosanitaire permanent : 13 juillet 2000.

10 2010/77/CE

Esfenvalérate N° CAS 66230-04-4 N° CIMAP 481

(S)-alpha-cyano-3-phénoxybenzyl-(S)-2-(4-chlorophényl)-3- butyrate de méthyl

830 g/kg

1er août 2001

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant qu'insecticide peuvent être autorisées. Lors du processus décisionnel, conformément aux principes uniformes, les Etats membres : - doivent accorder une attention particulière à l'incidence potentielle sur les organismes aquatiques et les arthropodes non ciblés et s'assurer que les conditions d'agrément comportent, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques.

Date de mise au point du rapport d'examen par le comité phytosanitaire permanent : 13 juillet 2000.

11 2010/77/CE

Bentazone N° CAS 25057-89-0 N° CIMAP 366

3-isopropyl-(1H)-2,1,3- benzothiadiazin-4-(3H)- one-2,2-dioxide

960 g/kg

1er août 2001

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant qu'herbicide peuvent être autorisées.

Lors du processus décisionnel, conformément aux principes uniformes, les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des eaux souterraines. Date de mise au point du rapport d'examen par le comité phytosanitaire permanent : 13 juillet 2000.

12 2010/77/CE

Lambda-cyhalothrine N° CAS 91465-08-6 N° CIMAP 463

1:1 mélange de: (S)-alpha-cyano-3-phénoxybenzyl (Z)-(1R,3R)-3- (2-chloro-3,3,3-trifluoropropényl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate et de (R)-alpha-cyano-3-phénoxybenzyl (Z)-(1S,3S)-3-(2- chloro-3,3,3-trifluoropropényl) -2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate

810 g/kg

1er janvier 2002

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant qu'insecticide peuvent être autorisées. Lors du processus décisionnel, conformément aux principes uniformes, les Etats membres : - doivent accorder une attention particulière à la sécurité des opérateurs, - doivent accorder une attention particulière à l'incidence potentielle sur les organismes aquatiques et les arthropodes non ciblés, y compris les abeilles, et s'assurer que les conditions d'agrément comportent, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques, - doivent accorder une attention particulière aux résidus dans les denrées alimentaires et en particulier à leurs effets aigus.

Date de mise au point du rapport d'examen par le comité phytosanitaire permanent : 19 octobre 2000.

13 2010/77/CE

Fenhexamide N° CAS 126833-17-8 N° CIMAP 603

N-(2,3-dichloro-4- hydroxyphényl)-1- méthylcyclohexanecarboxamide

=> 950 g/kg

1er juin 2001

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées.

Pour la mise en oeuvre des principes uniformes, les Etats membres doivent accorder une attention particulière à l'incidence éventuelle sur les organismes aquatiques et doivent s'assurer que les conditions d'autorisation comportent, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques. Le rapport d'examen a été finalisé lors du comité phytosanitaire permanent du 19 octobre 2000.

14 2010/77/CE

Amitrole N° CAS 61-82-5 N° CIMAP 90

H-[1,2,4]-triazole-3- ylamine

900 g/kg

1er janvier 2002

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant qu'herbicide peuvent être autorisées.

Pour la mise en oeuvre des principes uniformes, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur l'amitrole, et notamment de ses annexes Ire et II, dans la version finale élaborée par le comité phytosanitaire permanent le 12 décembre 2000. Dans le cadre de cette évaluation globale, les Etats membres : - doivent accorder une attention particulière à la protection des opérateurs, - doivent accorder une attention particulière à la protection des eaux souterraines dans les zones vulnérables, notamment en ce qui concerne les utilisations non agricoles, - doivent accorder une attention particulière à la protection des arthropodes ciblés, - doivent accorder une attention particulière à la protection des oiseaux et des mammifères sauvages. L'utilisation de l'amitrole durant la période de reproduction ne peut être autorisée que si une évaluation des risques appropriée a démontré l'absence d'effets inacceptables et si les conditions d'agrément comportent, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques.

15 2010/77/CE

Diquat N° CAS 2764-72-9 (ion), 85-00-7 (dibromide) N° CIMAP 55

9,10-dihydro-8a,10a- diazoniaphénanthrène ion (dibromide)

950 g/kg

1er janvier 2002

31 décembre 2015

Sur la base des informations actuellement disponibles, seules les utilisations en tant qu'herbicide terrestre et déshydratant peuvent être autorisées. Les utilisations en tant qu'herbicide aquatique ne peuvent être autorisées. Pour la mise en oeuvre des principes uniformes prévus, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le diquat, et notamment de ses annexes Ire et II, dans la version finale élaborée par le comité phytosanitaire permanent le 12 décembre 2000. Dans le cadre de cette évaluation globale, les Etats membres : - doivent accorder une attention particulière aux effets potentiels sur les organismes aquatiques et veiller à ce que les conditions d'agrément comportent, le cas échéant des mesures visant à atténuer les risques, - doivent accorder une attention particulière à la sécurité des opérateurs pour les utilisations non professionnelles et veiller à ce que les conditions d'autorisation comportent, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques.

16 2010/77/CE

Pyridate N° CAS 55512-33.9 N° CIMAP 447

6-chloro-3-phénylpyridazine-4-yl-S-octyl thiocarbonate

900 g/kg

1er janvier 2002

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant qu'herbicide peuvent être autorisées.

Pour la mise en oeuvre des principes uniformes prévus, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le pyridate, et notamment de ses annexes Ire et II, dans la version finale élaborée par le comité phytosanitaire permanent le 12 décembre 2000. Dans le cadre de cette évaluation globale, les Etats membres : - doivent accorder une attention particulière à la protection des eaux souterraines, - doivent accorder une attention particulière aux effets potentiels sur les organismes aquatiques et veiller à ce que les conditions d'agrément comportent, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques.

17 2010/77/CE

Thiabendazole N° CAS 148-79-8 N° CIMAP 323

2-thiazol-4-yl-1H-benzimidazole

985 g/kg

1er janvier 2002

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées.

Les pulvérisations foliaires ne peuvent être autorisées. Pour la mise en oeuvre des principes uniformes, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le thiabendazole, et notamment de ses annexes Ire et II, dans la version finale élaborée par le comité phytosanitaire permanent le 12 décembre 2000. Dans le cadre de cette évaluation globale, les Etats membres : - doivent accorder une attention particulière à la protection des organismes aquatiques et des organismes vivant dans les sédiments et veiller à ce que les conditions d'agrément comportent, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques.

Il convient d'appliquer des mesures d'atténuation des risques appropriées (par exemple, épuration au moyen de boue à diatomée ou de charbon activé) afin de ne pas exposer les eaux de surface à des niveaux inacceptables de contamination par les eaux de décharge.

18 2010/77/CE

Paecilomyces fumosoroseus souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874

Sans objet

L'absence de métabolites secondaires doit être vérifiée dans chaque milieu de fermentation par CLHP

1er juillet 2001

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant qu'insecticide peuvent être autorisées. Chaque milieu de fermentation doit être vérifié par CLHP afin de s'assurer de l'absence de métabolites secondaires. Date de la mise au point du rapport d'examen par le comité phytosanitaire permanent : 27 avril 2001.

19 2010/77/CE

DPX KE 459 (flupyrsulfuron-méthyle) N° CAS: 144740-54-5 N° CIMAP: 577

2-(4,6-dimethoxypirimidin-2-ylcarbamoylsulfamoyl)-6-trifluromethylnicotinate sel monosodique

903 g/kg

1er juillet 2001

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant qu'herbicide sont autorisées. Pour la mise en oeuvre des principes uniformes, les Etats membres accordent une attention particulière à la protection des nappes phréatiques. Le rapport d'examen a été finalisé lors du comité phytosanitaire permanent du 27 avril 2001.

20 2010/77/CE

Acibenzolar-S-méthyle N° CAS 135158-54-2 N° CIMAP 597

benzo[1,2,3]thiadiazole- 7-carbothioate de S- méthyle

970 g/kg

1er novembre 2001

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant qu'activateur végétal peuvent être autorisées. Date de la mise au point du rapport d'examen par le comité phytosanitaire permanent : 29 juin 2001.

21 2010/77/CE

Cyclanilide N° CAS 113136-77-9 N° CIMAP 586

non disponible

960 g/kg

1er novembre 2001

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant que molluscicide peuvent être autorisées. Date de la mise au point du rapport d'examen par le comité phytosanitaire permanent : 29 juin 2001.

22 2010/77/CE

Phosphate ferrique N° CAS 10045-86-0 N° CIMAP 629

Phosphate ferrique

990 g/kg

1er novembre 2001

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant que molluscicide peuvent être autorisées. Date de la mise au point du rapport d'examen par le comité phytosanitaire permanent : 29 juin 2001.

23 2010/77/CE

Pymétrozine N° CAS 123312-89-0 N° CIMAP 593

(E)-6-méthyl-4- [(pyridine-3-ylméthylène)amino]-4,5-dihydro- 2H[1,2,4]-triazine-3-one

950 g/kg

1er novembre 2001

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant qu'insecticide peuvent être autorisées. Dans la décision à prendre conformément aux principes uniformes, les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des organismes aquatiques. Date de la mise au point du rapport d'examen par le comité phytosanitaire permanent : 29 juin 2001.

24 2010/77/CE

Pyraflufen-éthyle N° CAS 129630-19-9 N° CIMAP 605

Ethyl 2-chloro-5-(4-chloro-5-difluoromethoxy-1-methylpyrazol-3-yl)-4-fluorophenoxyacetate

956 g/kg

1er novembre 2001

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant qu'herbicide peuvent être autorisées.

Dans la décision à prendre conformément aux principes uniformes, les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des algues et plantes aquatiques et appliquer, le cas échéant, des mesures visant à réduire les risques. Date de la mise au point du rapport d'examen par le comité phytosanitaire permanent : 29 juin 2001.

25 2010/77/CE

Glyphosate N° CAS 1071-83-6 N° CIMAP 284

N-(phosphonométhyl)glycine

950 g/kg

1er juillet 2002

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant qu'herbicide peuvent être autorisées.

Pour la mise en oeuvre des principes uniformes prévus, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le glyphosate, et notamment de ses appendices Ire et II, telles que mises au point par le comité phytosanitaire permanent le 29 juin 2001. Dans le cadre de cette évaluation globale, les Etats membres : - doivent accorder une attention particulière à la protection des eaux souterraines dans les zones vulnérables, en particulier en ce qui concerne les utilisations non agricoles.

26 2010/77/CE

Thifensulfuron-méthyle N° CAS 79277-27-3 N° CIMAP 452

Méthyl3-(4-méthoxy-6- méthyl-1,3,5-triazin-2- ylcarbamoyl-sulfamoyl)thiophène-2- carboxylate 3-(4-méthoxy-6-méthyl- 1,3,5-triazin-2-ylcarbamoylsulfamoyl)thiophène-2-carboxylate de méthyle

960 g/kg

1er juillet 2002

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant qu'herbicide peuvent être autorisées.

Pour la mise en oeuvre des principes uniformes prévus, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le thifensulfuron-méthyle, et notamment de ses appendices I et II, telles que mises au point par le comité phytosanitaire permanent le 29 juin 2001. Dans cette évaluation générale, les Etats membres : - doivent accorder une attention particulière à la protection des eaux souterraines, - doivent accorder une attention particulière aux effets sur les plantes aquatiques et veiller à ce que les conditions d'agrément comportent, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques. 27 2010/77/CE

2,4-D N° CAS 94-75-7 N° CIMAP 1

Acide 2,4 dichlorophénoxyacétique

960 g/kg

1er octobre 2002

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant qu'herbicide peuvent être autorisées.

Pour la mise en oeuvre des principes uniformes prévus, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen concernant le 2,4- D, et notamment de ses annexes Ire et II, telles que mises au point par le comité phytosanitaire permanent le 2 octobre 2001. Dans cette évaluation générale, les Etats membres : - veillent particulièrement à la protection des eaux souterraines lorsque la substance active est utilisée dans des régions sensibles du fait de leurs conditions pédo-climatiques, - accordent une attention particulière à l'absorption par la peau, - tiennent particulièrement compte de la protection des arthropodes non ciblés et veillent à ce que les conditions d'agrément comportent, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques.

28 2010/77/CE

Isoproturon N° CAS 34123-59-6 N° CIMAP 336

3-(4-isopropylphényl)- 1,1-diméthylurée

970 g/kg

1er janvier 2003

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant qu'herbicide peuvent être autorisées.

Pour la mise en oeuvre des principes uniformes prévus, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur l'isoproturon, et notamment de ses appendices Ire et II telles que mises au point par le comité phytosanitaire permanent le 7 décembre 2001. Dans le cadre de cette évaluation globale, les Etats membres : - doivent accorder une attention particulière à la protection des eaux souterraines lorsque la substance active est utilisée dans des régions où le sol est fragile et/ou les conditions climatiques sont difficiles, ou lorsqu'elle est utilisée à des doses supérieures à celles décrites dans le rapport d'examen et qu'il faut appliquer des mesures visant à atténuer les risques, - doivent accorder une attention particulière à la protection des organismes aquatiques et veiller à ce que les conditions d'agrément comportent, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques.

(*) Des détails supplémentaires concernant l'identité et la spécification des substances actives sont fournis dans leurs rapports d'examen 3) Les lignes 30 à 39 sont remplacées par le texte suivant :

Numéro, Directive d'inscription à l'annexe I de la Directive 91/414/CEE

Nom commun et numéros d'identification

Dénomination de l'UICPA

Pureté (*)

Entrée en vigueur

Expiration de l'inscription

Dispositions spécifiques

30 2010/77/CE

Iprovalicarb N° CAS 140923-17-7 N° CIMAP 620

{2-Méthyl-1-[1-(4- métylphenyl)éthylcarbonyl] propyl}- carbamic acid isopropylester

950 g/kg (spécification provisoire)

1er juillet 2002

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées. Pour la mise en oeuvre des principes uniformes prévus, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur l'iprovalicarb, et notamment de ses annexes Ire et II, mises au point par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 26 février 2002. Dans cette évaluation générale : - la spécification du matériel technique transformé commercialement doit être confirmée et étayée par des données analytiques appropriées. Le matériel de laboratoire utilisé dans le dossier de toxicité doit être comparé et contrôlé au regard de cette spécification du matériel technique, - les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des opérateurs.

31 2010/77/CE

Prosulfuron N° CAS 94125-34-5 N° CIMAP 579 v

1-(4-méthoxy-6-méthyl- 1,3,5-triazin-2-yl)-3-[2- (3,3,3-trifluoropropyl)- phénylsulfonyl]-urea

950 g/kg

1er juillet 2002

31 décembre 2015

Seules les utilisations comme herbicide peuvent être autorisées. Pour la mise en oeuvre des principes uniformes prévus, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le prosulfuron, et notamment de ses annexes Ire et II, telles que mises au point par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 26 février 2002. Dans le cadre de cette évaluation globale, les Etats membres : - doivent apprécier soigneusement le risque couru par les plantes aquatiques si la substance active est appliquée à proximité d'eaux de surface. Des mesures visant à atténuer les risques doivent être prises, le cas échéant, - doivent accorder une attention particulière à la protection des eaux souterraines, lorsque la substance active est appliquée dans des régions sensibles du point de vue du sol et/ou des conditions climatiques. Des mesures visant à atténuer les risques doivent être prises, le cas échéant.

32 2010/77/CE

Sulfosulfuron N° CAS 141776-32-1 N° CIMAP 601

1-(4,6-diméthoxypyrimidin-2-yl)-3-[2-éthanesulfonyl-imidazo[1,2- a]pyridine) sulfonyl]urea

980 g/kg

1er juillet 2002

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant qu'herbicide peuvent être autorisées.

Pour la mise en oeuvre des principes uniformes prévus, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le sulfosulfuron, et notamment de ses annexes Ire et II, mises au point par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 26 février 2002. Dans cette évaluation générale : - les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des plantes aquatiques et des algues. Des mesures visant à atténuer les risques doivent être prises, le cas échéant, - les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des eaux souterraines, lorsque la substance active est appliquée dans des régions sensibles du point de vue du sol et/ou des conditions climatiques.

33 2010/77/CE

Cinidon-ethyl N° CAS 142891-20-1 N° CIMAP 598

(Z)-éthyl 2-chloro-3-[2- chloro-5-(cyclohex-1- ène-1,2-dicarboximido) phényl]acrylate

940 g/kg

1er octobre 2002

31 décembre 2015

Seules les utilisations comme herbicide peuvent être autorisées. Pour la mise en oeuvre des principes uniformes prévus, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le cinidon- éthyl, et notamment de ses annexes Ire et II, dans leur version définitive adoptée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 19 avril 2002. Dans le cadre de cette évaluation globale, les Etats membres doivent : - accorder une attention particulière au risque de contamination des eaux souterraines lorsque la substance active est appliquée dans des régions sensibles du point de vue du sol (par exemple, sols à pH neutre ou élevé) et/ou des conditions climatiques, - accorder une attention particulière à la protection des organismes aquatiques.

Les conditions d'agrément doivent comprendre, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques.

34 2010/77/CE

Cyhalofop butyl N° CAS 122008-85-9 N° CIMAP 596

Butyl-(R)-2-[4(4-cyano- 2-fluorophénoxy) phénoxy]propionate

950 g/kg

1er octobre 2002

31 décembre 2015

Seules les utilisations comme herbicide peuvent être autorisées. Pour la mise en oeuvre des principes uniformes prévus, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le cyhalofop butyl, et notamment de ses annexes Ire et II, dans leur version définitive adoptée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 19 avril 2002. Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent : - apprécier soigneusement l'incidence possible des pulvérisations aériennes sur les organismes non ciblés, et notamment les espèces aquatiques. Les conditions d'agrément doivent comprendre, le cas échéant, des restrictions ou des mesures visant à atténuer les risques, - accorder une attention particulière à l'impact potentiel des épandages sur les organismes aquatiques vivant dans les rizières. Les conditions d'agrément doivent comprendre, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques.

35 2010/77/CE

Famoxadone N° CAS 131807-57-3 N° CIMAP 594

3-anilino-5-méthyl-5-(4- phénoxyphényl)-1,3- oxazolidine-2,4-dione

960 g/kg

1er octobre 2002

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées.

Pour la mise en oeuvre des principes uniformes prévus, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur la famoxadone, et notamment de ses annexes Ire et II, dans leur version définitive adoptée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 19 avril 2002. Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent : - accorder une attention particulière aux risques chroniques potentiels de la substance mère ou des métabolites pour les vers de terre, - accorder une attention particulière à la protection des organismes aquatiques et veiller à ce que les conditions d'agrément comprennent, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques, - accorder une attention particulière à la protection des opérateurs.

36 2010/77/CE

Florasulam N° CAS 145701-23-1 N° CIMAP 616

2', 6', 8-Trifluoro-5- méthoxy-[1,2,4]-triazolo [1,5-c] pyrimidine-2- sulfonanilide

970 g/kg

1er octobre 2002

31 décembre 2015

Seules les utilisations comme herbicide peuvent être autorisées. Pour la mise en oeuvre des principes uniformes prévus, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le florasulam, et notamment de ses annexes Ire et II, dans leur version définitive adoptée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 19 avril 2002. Dans le cadre de cette évaluation globale, les Etats membres doivent : - accorder une attention particulière au risque de contamination des eaux souterraines lorsque la substance active est appliquée dans des régions sensibles du point de vue du sol et/ou des conditions climatiques. Les conditions d'agrément doivent comprendre, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques.

37 2010/77/CE

Métalaxyl-M N° CAS 70630-17-0 N° CIMAP 580

Méthyl (R)-2-{[(2,6-diméthylphényl)-méthoxyacétyl] amino}propionate

910 g/kg

1er octobre 2002

31 décembre 2015

Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées.

Pour la mise en oeuvre des principes uniformes prévus, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le métalaxyl- M, et notamment de ses annexes Ire et II, mises au point par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 19 avril 2002. Dans cette évaluation générale : - il convient d'accorder une attention particulière au risque de contamination des eaux souterraines par la substance active ou ses produits de dégradation CGA 62826 et CGA 108906, lorsque la substance active est appliquée dans des régions sensibles du point de vue du sol et/ou des conditions climatiques.Des mesures visant à atténuer les risques doivent être prises, le cas échéant.

38 2010/77/CE

Picolinafène N° CAS 137641-05-5 N° CIMAP 639

4'-Fluoro-6-[(alpha, alpha, alpha- trifluoro-m-tolyl)oxy]- picolinanilide

970 g/kg

1er octobre 2002

31 décembre 2015

39 2010/77/CE

Flumioxazine N° CAS 103361-09-7 N° CIPAC 578

N-(7-fluoro-3,4-dihydro- 3-oxo-4-prop-2-ynyl-2H-1,4-benzoxazine-6- yl)cyclohex-1-ene-1,2- dicarboximide

960 g/kg

1er janvier 2003

31 décembre 2015

(*) Des détails supplémentaires concernant l'identité et la spécification des substances actives sont fournis dans leurs rapports d'examen 4) Comme prévu par le Directive 2010/82/CE, dans la ligne relative au tétraconazole, colonne "dispositions spécifiques", la partie A est remplacée par le texte suivant : « PARTIE A Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées. »

Nummer, richtlijn tot opneming in bijlage I van Richtlijn 91/414/EEG

Benaming, identificatienummers

IUPAC-benaming

Zuiverheid (*)

Inwerking- treding

Geldigheidsduur

Specifieke bepalingen

7 2010/77/EG

Metsulfuronmethyl CAS-nr. 74223-64-6 EEG-nr. 441

Methyl2-(4-methoxy-6-methyl-1,3,5,-triazin-2-ylcarbamoylsulfamoyl)benzoaat

960 g/kg

1 juli 2001

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als herbicide. Bij de besluitvorming overeenkomstig de uniforme beginselen moeten de lidstaten : - bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van het grondwater; - bijzondere aandacht besteden aan de gevolgen voor in het water levende organismen, en ervoor zorgen dat de toelatingsvoorwaarden waar nodig ook risicobeperkende maatregelen omvatten.

Datum waarop het Permanent Plantenziektekundig Comité het evaluatieverslag heeft voltooid : 16 juni 2000.

(*) De evaluatieverslagen bevatten nadere gegevens over de identiteit en de specificatie van de werkzame stoffen. 2) De rijen 9 tot en met 28 worden vervangen door :

Nummer, richtlijn tot opneming in bijlage I van Richtlijn 91/414/EEG

Benaming, identificatienummers

IUPAC-benaming

Zuiverheid (*)

Inwerking- treding

Geldigheidsduur

Specifieke bepalingen

9 2010/77/EG

Triasulfuron CAS-nr.82097-50-5 CIPAC-nr. 480

1-[2-(2-chloorethoxy) fenylsulfonyl] -3-(4-methoxy-6-methyl-1,3,5-triazin-2-yl)ureum

940 g/kg

1 augustus 2001

31 december 2015

Datum waarop het Permanent Plantenziektekundig Comité het evaluatieverslag heeft voltooid : 13 juli 2000.

10 2010/77/EG

Esfenvaleraat CAS-nr. 66230-04-4 CIPAC-nr. 481

(S)-alpha-Cyano-3-fenoxybenzyl-(S)-2-(4-chloorfenyl)-3-methylbutyraat

830 g/kg

1 augustus 2001

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als insecticide. Bij de besluitvorming overeenkomstig de uniforme beginselen moeten de lidstaten : - bijzondere aandacht besteden aan de mogelijke gevolgen voor in het water levende organismen en voor geleedpotigen die niet tot de doelsoorten behoren, en ervoor zorgen dat de toelatingsvoorwaarden waar nodig ook risicobeperkende maatregelen omvatten.

Datum waarop het Permanent Plantenziektekundig Comité het evaluatieverslag heeft voltooid : 13 juli 2000.

11 2010/77/EG

Bentazon CAS-nr. 25057-89-0 CIPAC-nr. 366

3-isopropyl-(1H)-2,1,3-benzothiadiazine-4-(3H)-on-2,2-dioxide

960 g/kg

1 augustus 2001

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als herbicide. Bij de besluitvorming overeenkomstig de uniforme beginselen moeten de lidstaten bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van het grondwater. Datum waarop het Permanent Plantenziektekundig Comité het evaluatieverslag heeft voltooid : 13 juli 2000.

12 2010/77/EG

Lambda-cyhalothrine CAS-nr. 91465-08-6 CIPAC-nr. 463

Een 1:1 mengsel van: (S)-alpha-cyano-3-fenoxybenzyl (Z)-(1R,3R)-3-(2-chloor-3,3,3-trifluorpropenyl)-2,2-dimethylcyclopropaancarboxylaat en (R)-alpha-cyano-3-fenoxybenzyl (Z)-(1S,3S)-3-(2-chloor-3,3,3-trifluorpropenyl)-2,2-dimethylcyclopropaancarboxylaat

810 g/kg

1 januari 2002

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als insecticide. Bij de besluitvorming overeenkomstig de uniforme beginselen moeten de lidstaten : - bijzondere aandacht besteden aan de veiligheid van toedieners; - bijzondere aandacht besteden aan de mogelijke gevolgen voor in het water levende organismen en voor geleedpotigen die niet tot de doelsoorten behoren, met inbegrip van bijen, en ervoor zorgen dat de toelatingsvoorwaarden waar nodig ook risicobeperkende maatregelen omvatten; - bijzondere aandacht besteden aan de residuen in voeding en met name aan de acute effecten daarvan.

Datum waarop het Permanent Plantenziektekundig Comité het evaluatieverslag heeft voltooid : 19 oktober 2000.

13 2010/77/EG

Fenhexamid CAS-nr. 126833-17-8 CIPAC-nr. 603

N-(2,3-dichloor-4-hydroxyfenyl)-1- methylcyclohexaancarboxamide

=> 950 g/kg

1 juni 2001

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als fungicide. Bij de besluitvorming overeenkomstig de uniforme beginselen moeten de lidstaten bijzondere aandacht besteden aan de mogelijke gevolgen voor in het water levende organismen, en ervoor zorgen dat de toelatingsvoorwaarden waar nodig ook risicobeperkende maatregelen omvatten. Datum waarop het Permanent Plantenziektekundig Comité het evaluatieverslag heeft voltooid : 19 oktober 2000.

14 2010/77/EG

Amitrool CAS-nr. 61-82-5 CIPAC-nr. 90

H-[1,2,4]-triazool-3-ylamine

900 g/kg

1 januari 2002

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als herbicide. Voor de toepassing van de uniforme beginselen moet rekening worden gehouden met de conclusies van het evaluatieverslag over amitrool, en met name de aanhangsels I en II, dat op 12 december 2000 door het Permanent Plantenziektekundig Comité is goedgekeurd. Bij deze algemene beoordeling moeten de lidstaten : - bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van toedieners; - bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van het grondwater, met name bij niet voor gewassen bestemde toepassingen; - bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van nuttige geleedpotigen; - bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van vogels en in het wild levende zoogdieren. Amitrool mag tijdens het broedseizoen alleen worden gebruikt als uit een geschikte risicobeoordeling blijkt dat dit geen onaanvaardbare gevolgen heeft, en als de toelatingsvoorwaarden waar nodig ook risicobeperkende maatregelen omvatten.

15 2010/77/EG

Diquat CAS-nr. 2764-72-9 (ion), 85-00-7 (dibromide) CIPAC-nr. 55

9,10-dihydro-8a,10a-diazoniafenanthreen-ion (dibromide)

950 g/kg

1 januari 2002

31 december 2015

Mag op basis van de momenteel beschikbare informatie alleen worden toegelaten voor gebruik als herbicide en als droogmiddel. Toepassingen voor bestrijding van waterplanten mogen niet worden toegelaten. Voor de toepassing van de opgenomen uniforme beginselen moet rekening worden gehouden met de conclusies van het evaluatieverslag over diquat, en met name de aanhangsels I en II, dat op 12 december 2000 door het Permanent Plantenziektekundig Comité is goedgekeurd. Bij deze algemene beoordeling moeten de lidstaten : - bijzondere aandacht besteden aan de mogelijke gevolgen voor in het water levende organismen, en ervoor zorgen dat de toelatingsvoorwaarden waar nodig ook risicobeperkende maatregelen omvatten. - bijzondere aandacht besteden aan de veiligheid van toedieners bij niet-professioneel gebruik, en ervoor zorgen dat de toelatingsvoorwaarden waar nodig ook risicobeperkende maatregelen omvatten.

16 2010/77/EG

Pyridaat CAS-nr. 55512-33.9 CIPAC-nr. 447

6-chloor-3-fenylpyridazin-4-yl-S-octyl thiocarbonaat

900 g/kg

1 januari 2002

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als herbicide. Voor de toepassing van de opgenomen uniforme beginselen moet rekening worden gehouden met de conclusies van het evaluatieverslag over pyridaat, en met name de aanhangsels I en II, dat op 12 december 2000 door het Permanent Plantenziektekundig Comité is goedgekeurd. Bij deze algemene beoordeling moeten de lidstaten : - bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van het grondwater; - bijzondere aandacht besteden aan de mogelijke gevolgen voor in het water levende organismen, en ervoor zorgen dat de toelatingsvoorwaarden waar nodig ook risicobeperkende maatregelen omvatten.

17 2010/77/EG

Thiabendazool CAS-nr. 148-79-8 CIPAC-nr. 323

2-Thiazol-4-yl-1H-benzimidazool

985 g/kg

1 januari 2002

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als fungicide. Toepassingen als bladspuitmiddel mogen niet worden toegelaten. Voor de toepassing van de opgenomen uniforme beginselen moet rekening worden gehouden met de conclusies van het evaluatieverslag over thiabendazool, en met name de aanhangsels I en II, dat op 12 december 2000 door het Permanent Plantenziektekundig Comité is goedgekeurd. Bij deze algemene beoordeling moeten de lidstaten : - bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van in het water en in het sediment levende organismen, en ervoor zorgen dat de toelatingsvoorwaarden waar nodig ook risicobeperkende maatregelen omvatten.

Passende risicobeperkende maatregelen (b.v. zuivering met kiezelaarde of geactiveerde koolstof) moeten worden toegepast om het oppervlaktewater te beschermen tegen onaanvaardbare vervuiling door afvalwater.

18 2010/77/EG

Paecilomyces fumosoroseus Apopka stam 97, PFR 97 of CG 170, ATCC20874

Niet van toepassing

aan de hand van HPLC moet elke gistingsbouillon worden gecontroleerd op de afwezigheid van secundaire metabolieten

1 juli 2001

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als insecticide.

Elke gistingsbouillon moet aan de hand van HPLC op de afwezigheid van secundaire metabolieten worden gecontroleerd. Datum waarop het Permanent Plantenziektekundig Comité het evaluatieverslag heeft voltooid : 27 april 2001.

19 2010/77/EG

DPX KE 459 (flupyrsulforon methyl) CAS-nr. 144740-54-5 CIPAC-nr. 577

2-(4,6-dimethoxypirimidin-2-ylcarbamoylsulfamoyl)-6-trifluromethylnicotinaat mononatriumzout

903 g/kg

1 juli 2001

31 december 2015

20 2010/77/EG

Acibenzolar-S-methyl CAS-nr. 135158-54-2 CIPAC-nr. 597

benzo[1,2,3]thiadiazool-7-carbothioaat-s-methylester

970 g/kg

1 november 2001

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als plantenactivator. Datum waarop het Permanent Plantenziektekundig Comité het evaluatieverslag heeft voltooid : 29 juni 2001

21 2010/77/EG

Cyclanilide CAS-nr. 113136-77-9 CIPAC-nr. 586

Niet beschikbaar

960 g/kg

1 november 2001

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als groeiregulator. Het maximale gehalte aan de onzuiverheid 2,4-dichlooraniline (2,4-DCA) in de werkzame stof na verwerking bedraagt 1 g/kg. Datum waarop het Permanent Plantenziektekundig Comité het evaluatieverslag heeft voltooid : 29 juni 2001.

22 2010/77/EG

IJzer(III)fosfaat CAS-nr. 10045-86-0 CIPAC-nr. 629

IJzer(III)fosfaat

990 g/kg

1 november 2001

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als slakkendodend middel.

Datum waarop het Permanent Plantenziektekundig Comité het evaluatieverslag heeft voltooid : 29 juni 2001.

23 2010/77/EG

Pymetrozine CAS-nr. 123312-89-0 CIPAC-nr. 593

(E)-6-methyl-4-[(pyridin-3-ylmethyleen)amino]-4,5-dihydro-2H-[1,2,4]-triazin-3-on

950 g/kg

1 november 2001

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als insecticide.

Bij de besluitvorming overeenkomstig de uniforme beginselen moeten de lidstaten bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van waterorganismen. Datum waarop het Permanent Plantenziektekundig Comité het evaluatieverslag heeft voltooid : 29 juni 2001.

24 2010/77/EG

Pyraflufen-ethyl CAS-nr. 129630-19-9 CIPAC-nr. 605

Ethyl2-chloor-5-(4-chloor-5-difluormethoxy-1-methylpyrazol-3-yl)-4-fluorfenoxyacetaat

956 g/kg

1 november 2001

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als herbicide. Bij de besluitvorming overeenkomstig de uniforme beginselen moeten de lidstaten bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van algen en waterplanten en waar nodig risicobeperkende maatregelen toepassen.

Datum waarop het Permanent Plantenziektekundig Comité het evaluatieverslag heeft voltooid : 29 juni 2001.

25 2010/77/EG

Glyfosaat CAS-nr. 1071-83-6 CIPAC-nr. 284

N-(fosfonomethyl)-glycine

950 g/kg

1 juli 2002

31 december 2015

26 2010/77/EG

Thifensulfuron-methyl CAS-nr. 79277-27-3 CIPAC-nr. 452

Methyl 3-(4-methoxy-6-methyl-1,3,5-triazine-2-ylcarbamoyl-sulfamoyl)thiofeen-2-carboxylaat

960 g/kg

1 juli 2002

31 december 2015

27 2010/77/EG

2,4-D CAS-nr. 94-75-7 CIPAC-nr. 1

(2,4-dichloorfenoxy)azijnzuur

960 g/kg

1 oktober 2002

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als herbicide. Voor de toepassing van de uniforme beginselen moet rekening worden gehouden met de conclusies van het evaluatieverslag over 2,4-D, en met name de aanhangsels I en II, dat op 2 oktober 2001 door het Permanent Plantenziektekundig Comité is goedgekeurd. Bij deze algemene beoordeling moeten de lidstaten : - bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van het grondwater, wanneer de werkzame stof wordt gebruikt in qua bodemgesteldheid en/of klimaat kwetsbare gebieden; - bijzondere aandacht besteden aan de absorptie via de huid; - bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van geleedpotigen die niet tot de doelsoorten behoren, en ervoor zorgen dat de toelatingsvoorwaarden waar nodig ook risicobeperkende maatregelen omvatten.

28 2010/77/EG

Isoproturon CAS-nr. 34123-59-6 CIPAC-nr. 336

3-(4-isopropylfenyl)-1,1-dimethylureum

970 g/kg

1 januari 2003

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als herbicide. Voor de toepassing van de uniforme beginselen moet rekening worden gehouden met de conclusies van het evaluatieverslag over isoproturon, en met name de aanhangsels I en II, dat op 7 december 2001 door het Permanent Plantenziektekundig Comité is goedgekeurd. Bij deze algemene beoordeling moeten de lidstaten : - bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van het grondwater, wanneer de werkzame stof wordt toegepast in qua bodemgesteldheid en/of klimaat kwetsbare gebieden, of wanneer de gebruikte doses de in het evaluatierapport beschreven doses overschrijden, en waar nodig risicobeperkende maatregelen toepassen; - bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van waterplanten, en ervoor zorgen dat de toelatingsvoorwaarden waar nodig ook risicobeperkende maatregelen omvatten.

(*) De evaluatieverslagen bevatten nadere gegevens over de identiteit en de specificatie van de werkzame stoffen. 3) De rijen 30 tot en met 39 worden vervangen door :

Nummer, richtlijn tot opneming in bijlage I van Richtlijn 91/414/EEG

Benaming, identificatienummers

IUPAC-benaming

Zuiverheid (*)

Inwerking- treding

Geldigheidsduur

Specifieke bepalingen

30 2010/77/EG

Iprovalicarb CAS-nr.140923-17-7 CIPAC-nr. 620

2-Methyl-1-[1-(4-methylfenyl) ethylcarbonyl]propyl-carbaminezuur, isopropylester

950 g/kg (voorlopige specificatie)

1 juli 2002

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als fungicide. Voor de toepassing van de uniforme beginselen moet rekening worden gehouden met de conclusies van het evaluatieverslag over iprovalicarb, en met name de aanhangsels I en II, dat op 26 februari 2002 door het Permanent Comité voor de voedselketen en de diergezondheid is goedgekeurd. Bij deze algemene beoordeling : - moet de specificatie van het technische materiaal zoals commercieel vervaardigd, worden bevestigd en met passende analytische gegevens worden onderbouwd. Het in het toxiciteitsdossier gebruikte materiaal moet worden vergeleken met deze specificatie van het technische materiaal en aan de hand daarvan worden gecontroleerd; - moeten de lidstaten bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van toedieners.

31 2010/77/EG

Prosulfuron CAS-nr. 94125-34-5 CIPAC-nr. 579

1-(4-methoxy-6-methyl-1,3,5-triazin-2-yl)-3-[2-(3,3,3-trifluorpropyl)-fenylsulfonyl]-ureum

950 g/kg

1 juli 2002

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als herbicide. Voor de toepassing van de uniforme beginselen moet rekening worden gehouden met de conclusies van het evaluatieverslag over prosulfuron, en met name de aanhangsels I en II, dat op 26 februari 2002 door het Permanent Comité voor de voedselketen en de diergezondheid is goedgekeurd. Bij deze algemene beoordeling moeten de lidstaten : - het risico voor waterplanten zorgvuldig onderzoeken als de werkzame stof in de nabijheid van oppervlaktewater wordt gebruikt. Waar nodig moeten risicobeperkende maatregelen worden toegepast; - bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van het grondwater, wanneer de werkzame stof wordt gebruikt in qua bodemgesteldheid en/of klimaat kwetsbare gebieden. Waar nodig moeten risicobeperkende maatregelen worden toegepast.

32 2010/77/EG

Sulfosulfuron CAS-nr. 141776-32-1 CIPAC-nr. 601

1-(4,6-dimethoxypyrimidin-2-yl)-3-[(2-ethaansulfonyl-imidazo[1,2-a]pyridine) sulfonyl]ureum

980 g/kg

1 juli 2002

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als herbicide. Voor de toepassing van de uniforme beginselen moet rekening worden gehouden met de conclusies van het evaluatieverslag over sulfosulfuron, en met name de aanhangsels I en II, dat op 26 februari 2002 door het Permanent Comité voor de voedselketen en de diergezondheid is goedgekeurd. Bij deze algemene beoordeling : - moeten de lidstaten speciale aandacht besteden aan de bescherming van waterplanten en algen. Waar nodig moeten risicobeperkende maatregelen worden toegepast; - moeten de lidstaten bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van het grondwater, wanneer de werkzame stof wordt gebruikt in qua bodemgesteldheid en/of klimaat kwetsbare gebieden.

33 2010/77/EG

Cinidon-ethyl CAS-nr. 142891-20-1 CIPAC-nr. 598

(Z)-ethyl 2-chloor-3-[2-chloor-5-(cyclohex-1-een-1,2-dicarboximido)fenyl] acrylaat

940 g/kg

1 oktober 2002

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als herbicide. Voor de toepassing van de uniforme beginselen moet rekening worden gehouden met de conclusies van het evaluatieverslag over cinidon-ethyl, en met name de aanhangsels I en II, dat op 19 april 2002 door het Permanent Comité voor de voedselketen en de diergezondheid is goedgekeurd. Bij deze algemene beoordeling moeten de lidstaten : - bijzondere aandacht besteden aan de mogelijke verontreiniging van het grondwater, wanneer de werkzame stof wordt gebruikt in qua bodemgesteldheid (b.v. grond met neutrale of hoge pH-waarden) en/of klimaat kwetsbare gebieden; - bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van waterorganismen.

De toelatingsvoorwaarden moeten waar nodig ook risicobeperkende maatregelen omvatten.

34 2010/77/EG

Cyhalofop-butyl CAS-nr. 122008-85-9 CIPAC-nr. 596

Butyl-(R)-2-[4(4-cyano-2-fluorfenoxy) fenoxy]propionaat

950 g/kg

1 oktober 2002

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als herbicide. Voor de toepassing van de uniforme beginselen moet rekening worden gehouden met de conclusies van het evaluatieverslag over cyhalofop-butyl, en met name de aanhangsels I en II, dat op 19 april 2002 door het Permanent Comité voor de voedselketen en de diergezondheid is goedgekeurd. Bij deze algemene beoordeling : - moeten de lidstaten de mogelijke gevolgen van toepassing vanuit het vliegtuig voor niet-doelorganismen, vooral voor in het water levende soorten, nauwkeurig onderzoeken. De toelatingsvoorwaarden moeten waar nodig ook risicoverlagende maatregelen omvatten. - moeten de lidstaten de mogelijke gevolgen van toepassing vanop de grond voor in het water levende organismen in natte rijstvelden nauwkeurig onderzoeken. De toelatingsvoorwaarden moeten waar nodig ook risicobeperkende maatregelen omvatten.

35 2010/77/EG

Famoxadone CAS-nr. 131807-57-3 CIPAC-nr. 594

3-anilino-5-methyl-5-(4-fenoxyfenyl)-1,3-oxazolidine-2,4-dion

960 g/kg

1 oktober 2002

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als fungicide. Voor de toepassing van de uniforme beginselen moet rekening worden gehouden met de conclusies van het evaluatieverslag over famoxadone, en met name de aanhangsels I en II, dat op 19 april 2002 door het Permanent Comité voor de voedselketen en de diergezondheid is goedgekeurd. Bij deze algemene beoordeling moeten de lidstaten : - bijzondere aandacht besteden aan de mogelijke chronische risico's van de moederstof of van metabolieten voor regenwormen; - bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van in het water levende organismen, en ervoor zorgen dat de toelatingsvoorwaarden waar nodig ook risicobeperkende maatregelen omvatten; - bijzondere aandacht besteden aan de bescherming van toedieners.

36 2010/77/EG

Florasulam CAS-nr. 145701-23-1 CIPAC-nr. 616

2', 6', 8-Trifluor-5-methoxy-[1,2,4]-triazool [1,5-c] pyrimidine-2-sulfonanilide

970 g/kg

1 oktober 2002

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als herbicide. Voor de toepassing van de uniforme beginselen moet rekening worden gehouden met de conclusies van het evaluatieverslag over florasulam, en met name de aanhangsels I en II, dat op 19 april 2002 door het Permanent Comité voor de voedselketen en de diergezondheid is goedgekeurd. Bij deze algemene beoordeling moeten de lidstaten : - bijzondere aandacht besteden aan de mogelijke verontreiniging van het grondwater, wanneer de werkzame stof wordt gebruikt in qua bodemgesteldheid en/of klimatologische omstandigheden kwetsbare gebieden. De toelatingsvoorwaarden moeten waar nodig ook risicobeperkende maatregelen omvatten.

37 2010/77/EG

Metalaxyl-M CAS-nr. 70630-17-0 CIPAC-nr. 580

Methyl (R)-2-{[(2,6-dimethylfenyl) methoxyacetyl] amino} propionaat

910 g/kg

1 oktober 2002

31 december 2015

Mag alleen worden toegelaten voor gebruik als fungicide. Voor de toepassing van de uniforme beginselen moet rekening worden gehouden met de conclusies van het evaluatieverslag over metalaxyl-M, en met name de aanhangsels I en II, dat op 19 april 2002 door het Permanent Comité voor de voedselketen en de diergezondheid is goedgekeurd. Bij deze algemene beoordeling : - moet bijzondere aandacht besteed worden aan de mogelijke verontreiniging van het grondwater door de werkzame stof of de afbraakproducten CGA 62826 en CGA 108906, wanneer de werkzame stof wordt gebruikt in qua bodemgesteldheid en/of klimaat kwetsbare gebieden. Waar nodig moeten risicobeperkende maatregelen worden toegepast.

38 2010/77/EG

Picolinafen CAS-nr. 137641-05-5 CIPAC-nr. 639

4'-Fluor-6-[(alpha,alpha,alpha-trifluor-m-tolyl)oxy]picolinanilide

970 g/kg

1 oktober 2002

31 december 2015

39 2010/77/EG

Flumioxazine CAS-nr. 103361-09-7 CIPAC-nr. 578

N-(7-fluor-3,4-dihydro-3-oxo-4-prop-2-ynyl-2H-1,4-benzoxazin-6-yl)cyclohex-1-een-1,2-dicarboximide

960 g/kg

1 januari 2003

31 december 2015

(*) De evaluatieverslagen bevatten nadere gegevens over de identiteit en de specificatie van de werkzame stoffen. 4) Zoals voorzien door Richtlijn 2010/82/EG wordt in de kolom "Specifieke bepalingen" van de rij voor "tetraconazool" deel A vervangen door : « DEEL A Mag alleen worden toegestaan voor gebruik als fungicide.»

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