Circulaire du 05 novembre 2019
publié le 27 novembre 2020
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Circulaire OOP 45 accompagnant l'arrêté royal du 28 juin 2019 réglementant les courses cyclistes et les épreuves tout terrain. - Traduction allemande

source
service public federal mobilite et transports
numac
2020016125
pub.
27/11/2020
prom.
05/11/2019
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
Document Qrcode

Numac : 2020016125

SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS


5 NOVEMBRE 2019. - Circulaire OOP 45 accompagnant l' arrêté royal du 28 juin 2019Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 28/06/2019 pub. 03/07/2019 numac 2019013153 source service public federal interieur, service public federal mobilite et transports, service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement et service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal réglementant les courses cyclistes et les épreuves tout-terrain type arrêté royal prom. 28/06/2019 pub. 17/02/2020 numac 2020030042 source service public federal interieur Arrêté royal réglementant les courses cyclistes et les épreuves tout-terrain. - Traduction allemande fermer réglementant les courses cyclistes et les épreuves tout terrain. - Traduction allemande


Le texte qui suit constitue la traduction en langue allemande de la circulaire OOP 45 de la Ministre de l'Emploi, de l'Economie et des Consommateurs, du Ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique et du Ministre de la Mobilité du 5 novembre 2019 accompagnant l' arrêté royal du 28 juin 2019Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 28/06/2019 pub. 03/07/2019 numac 2019013153 source service public federal interieur, service public federal mobilite et transports, service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement et service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal réglementant les courses cyclistes et les épreuves tout-terrain type arrêté royal prom. 28/06/2019 pub. 17/02/2020 numac 2020030042 source service public federal interieur Arrêté royal réglementant les courses cyclistes et les épreuves tout-terrain. - Traduction allemande fermer réglementant les courses cyclistes et les épreuves tout terrain (Moniteur belge du 14 août 2020).

Cette traduction a été établie par le Service central de traduction allemande à Malmedy.

Pour la consultation du tableau, voir image


debut


Publié le : 2020-11-

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