publié le 25 décembre 1997
Circulaire ministérielle modifiant les listes en annexe à la circulaire ministérielle du 30 novembre 1994 portant des directives relatives à la constitution du dossier d'enregistrement des médicaments à base de plantes
- source
- ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement
- numac
- 1997022381
- pub.
- 25/12/1997
- prom.
- 12/05/1997
- moniteur
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- Conseil d'État (chrono)
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT
12 MAI 1997. Circulaire ministérielle modifiant les listes en annexe à la circulaire ministérielle du 30 novembre 1994 portant des directives relatives à la constitution du dossier d'enregistrement des médicaments à base de plantes (1)
B. 1. AJOUT DE PLANTES (ou parties de plantes) AUX LISTES EXISTANTES Liste I. Ajouter : ESCHSCHOLTZIA CALIFORNICA CHAM. herbe Liste III. Ajouter : * ARCTOSTAPHYLOS UVA-URSI L. SPRENG feuilles Liste IV. Ajouter : FRAXINUS EXCELSIOR L. écorces SOLIDAGO VIRGAUREA L. sommités fleuries POPULUS SPECIES feuilles et écorce Liste V. Ajouter : DROSERA ROTUNDIFOLIA L. herbe DROSERA INTERMEDIA Hayne herbe DROSERA ANGLICA Huds. herbe DROSERA PELTATA Sm. herbe CEPHAELIS IPECACUANHA (Brot) A.Rich. racine CEPHAELIS ACUMINATA Karst. racine SISYMBRIUM OFFICINALE Scop. herbe Liste VI. Ajouter : TARAXACUM OFFICINALE WEBER racines et feuilles Liste VII. Ajouter : ANGELICA ARCHANGELICA L. racines et fruit Liste IX. Ajouter : RUBUS FRUTICOSUS L. feuilles Liste X. Ajouter : VIOLA TRICOLOR L. herbe CENTELLA ASIATICA Urban herbe ALOE VERA L. suc et mucilage ARNICA MONTANA L. capitule ARNICA CHAMISSONIS Less. ssp. Foliosa Maguire ( Nutt) capitule Liste XII TRIGONELLA FOENUM-GRAECUM L. semences Liste XV. CARBO OFFICINALIS ( origine végétale) Liste XIX A. Ajouter : MELILOTUS OFFICINALIS (L.) Pallas herbe MELILOTUS ALTISSIMA Thuill. herbe Liste XIX B. Ajouter : MELILOTUS OFFICINALIS (L.) Pallas herbe MELILOTUS ALTISSIMA Thuill. herbe 2. NOUVELLES LISTES Liste XX. VITEX AGNUS CASTUS L. fruit CIMICIFUGA RACEMOSA L. ( Nutt) rhizome OENOTHERA BIENNIS L. semences Liste XXI. HYPERICUM PERFORATUM L. herbe TANACETUM PARTHENIUM (L.) Schultz-Bip. parties supérieures.
Liste XXII FUCUS VESICULOSUS L. plante entière CYAMOPSIS TETRAGONOLOBUS (L.) Taub. semence CERATONIA SILIQUA L. fruit et semence AMORPHOPHALLUS KONJAC KOCH tubercule Liste XXIII THUJA OCCIDENTALIS L. parties aériennes CHELIDONIUM MAJUS L. parties aériennes Le Ministre de la Santé publique et des pensions, M. Colla.
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