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Communication
publié le 10 avril 2008

Séance plénière Vendredi 11 avril 2008, à 9 h 30 m Salle des séances plénières du Parlement bruxellois, rue du Lombard 69 Ordre du jour 1. Communications. 2. Prise en considération : - de la proposition de résolution relative à - de la proposition de décret relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux services « Espa(...)

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parlement francophone bruxellois
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10/04/2008
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PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS


Séance plénière Vendredi 11 avril 2008, à 9 h 30 m Salle des séances plénières du Parlement bruxellois, rue du Lombard 69 Ordre du jour 1. Communications.2. Prise en considération : - de la proposition de résolution relative à l'accueil de la petite enfance, déposée par Mmes Caroline Persoons, Nathalie Gilson, Isabelle Molenberg et Jacqueline Rousseaux; - de la proposition de décret relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux services « Espaces-Rencontres », déposée par Mme Anne-Sylvie Mouzon, Caroline Persoons, M. André du Bus de Warnaffe et Mme Dominique Braeckman. 3. Proposition de décret relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux services « Espaces-Rencontres », déposée par Mmes Anne-Sylvie Mouzon, Caroline Persoons, M.André du Bus de Warnaffe et Mme Dominique Braeckman.

Discussion générale.

Examen des articles. 4. Interpellations : - de Mme Caroline Persoons adressée à M.Benoît Cerexhe, Ministre-Président du Gouvernement, concernant le(s) Gouvernement(s) francophone(s) et l'organisation institutionnelle; - de M. Ahmed El Ktibi adressée à Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre en charge de la Politique d'Aide aux Personnes handicapées, concernant la ratification de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées; - de Mme Fatiha Saïdi adressée à Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre en charge de la Politique d'Aide aux Personnes handicapées, concernant la création de 33 nouvelles places d'accueil pour personnes lourdement handicapées; - de M. Hervé Doyen adressée à M. Emir Kir, Ministre en charge du Sport, concernant les clubs sportifs; - de M. André du Bus de Warnaffe adressée à M. Emir Kir, Ministre en charge du Sport, concernant la promotion du sport dans la lutte contre le cancer. 5. Question orale : - de Mme Julie de Groote adressée à Mme Françoise Dupuis, Ministre en charge de la Formation professionnelle, relative aux diplômes délivrés par l'Espace Formation P.M.E. 6. Questions d'actualité. (Conformément à l'article 89.4 du Règlement, les questions d'actualité doivent parvenir au président au plus tard à 9 heures).

Fixées à 12 heures. 7. Vote. A partir de 12 heures.

Les membres sont priés de se munir des documents qui leur ont été adressés (ceux-ci peuvent être consultés sur le site internet du Parlement dans la mesure de leur disponibilité).

Toute information complémentaire peut être obtenue au 02-504 96 21.

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