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Communication
publié le 17 décembre 2009

Séance plénière Session ordinaire 2009-2010 Vendredi 18 décembre 2009, à 9 h 30 m et 14 heures Salle des séances plénières du Parlement bruxellois, rue du Lombard 69 Ordre du jour 1. Communications. 2. Projets d'ajustement du bu - Rapporteur : M. Joël Riguelle. - Discussion générale conjointe. - Examen des tableaux. 3(...)

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17/12/2009
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PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS


Séance plénière Session ordinaire 2009-2010 Vendredi 18 décembre 2009, à 9 h 30 m et 14 heures Salle des séances plénières du Parlement bruxellois, rue du Lombard 69 Ordre du jour 1. Communications.2. Projets d'ajustement du budget 2009 du Parlement francophone bruxellois et du budget 2010 du Parlement francophone bruxellois. - Rapporteur : M. Joël Riguelle. - Discussion générale conjointe. - Examen des tableaux. 3. Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009. Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009.

Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009.

Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009.

Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010.

Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010.

Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010.

Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010. - Rapporteur : M. Aziz Albishari. - Discussion générale conjointe. - Examen des articles, tableaux annexes et autres annexes. 4. Questions d'actualité. (Conformément à l'article 89.4 du Règlement, les questions d'actualité doivent parvenir à la présidence au plus tard à 11 heures).

Fixées à 14heures. 5. Votes. A partir de 15 h 30 m, sur les points dont la discussion est terminée.

Les membres sont priés de se munir des documents qui leur ont été adressés (ceux-ci peuvent être consultés sur le site internet du Parlement dans la mesure de leur disponibilité.) Toute information complémentaire peut être obtenue au 02-504 96 21.

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