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Ordre Du Jour Des Séances Plénières
publié le 04 février 2016

Séance plénière Ordre du jour Vendredi 5 février 2016, à 9 h 30 Salle des séances plénières du Parlement bruxellois, Rue du Lombard 69 1. Communications 2. Prise en considération 2.1. Proposition de résolution visant à revoir les 3. Propositions, projets de décret et de règlement 3.1. Projet de décret relatif à la promotion (...)

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04/02/2016
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PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS


Séance plénière Ordre du jour Vendredi 5 février 2016, à 9 h 30 Salle des séances plénières du Parlement bruxellois, Rue du Lombard 69 1. Communications 2.Prise en considération 2.1. Proposition de résolution visant à revoir les conditions d'admissibilité aux allocations d'insertion, déposée par M. Hamza Fassi-Fihri et M. Pierre Kompany 3. Propositions, projets de décret et de règlement 3.1. Projet de décret relatif à la promotion de la santé o Rapporteurs : Mme Fatoumata Sidibé et M. André du Bus de Warnaffe o Discussion générale o Discussion des articles 4. Interpellations 4.1. de M. Michel Colson adressée à Mme Fadila Laanan, ministre-présidente du Gouvernement, concernant le sixième baromètre des associations et interpellation jointe de Mme Dominique Dufourny adressée à Mme Fadila Laanan, ministre-présidente en charge du Budget, concernant les dernières avancées dans le dossier de la Charte associative et interpellation jointe de M. Alain Maron adressée à Mme Fadila Laanan, ministre-présidente du Gouvernement, concernant le sixième baromètre associatif de la Fondation Roi Baudouin 4.2. de M. Gaëtan Van Goidsenhoven adressée à Mme Fadila Laanan, ministre-présidente du Gouvernement, concernant la tenue d'un gouvernement thématique de la Commission communautaire française et ses ambitions et interpellation jointe de M. Eric Bott adressée à Mme Fadila Laanan, ministre-présidente en charge du Sport, concernant la présentation des orientations culturelles et sportives : le sport 4.3. de Mme Evelyne Huytebroeck adressée à Mme Céline Fremault, ministre en charge de la Politique d'aide aux personnes handicapées, concernant la vie affective et sexuelle des personnes en situation de handicap 5. Questions orales 5.1. de Mme Evelyne Huytebroeck adressée à Mme Fadila Laanan, ministre-présidente en charge de la Culture, concernant le sort du Movy-club à Forest 5.2. de M. Gaëtan Van Goidsenhoven adressée à Mme Fadila Laanan, ministre-présidente en charge de l'Enseignement, concernant l'état des locaux au sein des instituts Emile Gryson et Lambion sur le site du CERIA 6. Question(s) d'actualité (Conformément à l'article 89.4 du Règlement, les questions d'actualité doivent parvenir à la présidence au plus tard à 8 h 30 m) fixée(s) à 11 h 30 7. Vote des points dont la discussion est terminée, à partir de 12 heures. Les membres sont priés de se munir des documents qui leur ont été adressés (ceux-ci peuvent être consultés sur le site internet du Parlement dans la mesure de leur disponibilité).

Toute information complémentaire peut être obtenue au 02-504 96.21.

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