Composition
publié le 09 janvier 2015
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Aménagement du territoire LA CALAMINE. - Un arrêté ministériel du 20 novembre 2014 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de La Calamine dont la composition est contenue dans la délibération du

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service public de wallonie
numac
2014207774
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09/01/2015
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Publié le : 2015-01-09

SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Aménagement du territoire LA CALAMINE. - Un arrêté ministériel du 20 novembre 2014Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 20/11/2014 pub. 28/11/2014 numac 2014024400 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 1.456.000 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité des aliments et de politique sanitaire des animaux et végétaux type arrêté ministériel prom. 20/11/2014 pub. 22/12/2014 numac 2014024406 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 516.000 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité des aliments et de politique sanitaire des animaux et végétaux type arrêté ministériel prom. 20/11/2014 pub. 16/12/2014 numac 2014029772 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel fixant le modèle de rapport d'activités à compléter par les Centres sportifs locaux et Centres sportifs locaux intégrés fermer renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de La Calamine dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 15 juillet 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à La Calamine.

LA CALAMINE. - Un arrêté ministériel du 20 novembre 2014Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 20/11/2014 pub. 28/11/2014 numac 2014024400 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 1.456.000 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité des aliments et de politique sanitaire des animaux et végétaux type arrêté ministériel prom. 20/11/2014 pub. 22/12/2014 numac 2014024406 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel attribuant un subside de 516.000 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité des aliments et de politique sanitaire des animaux et végétaux type arrêté ministériel prom. 20/11/2014 pub. 16/12/2014 numac 2014029772 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel fixant le modèle de rapport d'activités à compléter par les Centres sportifs locaux et Centres sportifs locaux intégrés fermer approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de La Calamine tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 15 juillet 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à La Calamine.

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