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Arrêté Ministériel
publié le 19 mai 2016

Aménagement du territoire AWANS. - Un arrêté ministériel du 15 avril 2016 approuve la modification de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Awans telle que contenue dans la délibérati La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territo(...)

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19/05/2016
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SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Aménagement du territoire AWANS. - Un arrêté ministériel du 15 avril 2016 approuve la modification de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Awans telle que contenue dans la délibération du conseil communal du 22 mars 2016.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Awans.

BRAINE-L'ALLEUD. - Un arrêté ministériel du 15 février 2016 approuve le plan d'alignement portant sur l'élargissement partiel des chemins nos 102, 23, 24, 73 et 76 à Braine-l'Alleud.

BRAINE-LE-CHATEAU. - Un arrêté ministériel du 11 février 2016 approuve le plan d'alignement portant sur l'élargissement partiel du chemin n° 8 et du sentier n° 114 à Braine-le-Château.

CELLES-EN-HAINAUT. - Un arrêté ministériel du 15 avril 2016 modifie la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Celles suivant la proposition contenue dans la délibération du conseil communal du 10 mars 2016.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Celles-en-Hainaut.

HONNELLES. - Un arrêté ministériel du 15 avril 2016 modifie la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de mobilité de Honnelles suivant la proposition contenue dans la délibération du conseil communal du 14 mars 2016.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Honnelles.

LEGLISE. - Un arrêté ministériel du 11 février 2016 approuve le plan d'alignement portant sur le déplacement d'une partie du chemin vicinal n° 5, sur le déclassement d'un excédent du chemin vicinal n° 26 et sur l'incorporation d'une partie du domaine public au domaine privé à Léglise. LIEGE. - Un arrêté ministériel du 13 avril 2016 approuve l'abrogation partielle du plan communal d'aménagement n° 66, ancien plan communal d'aménagement n° 1 de Grivegnée accompagné d'un plan d'expropriation, approuvés par arrêté royal du 14 août 1951, en ce compris ses révisions et extensions par : - le plan communal d'aménagement modifiant le plan communal d'aménagement n° 1 de Grivegnée, approuvé par arrêté royal du 30 avril 1963; - le plan particulier d'aménagement n° 66bis de la ville de Liège et n° 1B de la commune de Grivegnée, accompagné d'un plan d'expropriation, approuvé par arrêté royal du 22 mars 1973; - le plan communal d'aménagement n° 66/3 modifiant le plan particulier d'aménagement n° 66bis (1A et 1B de Grivegnée) dit "du Quartier de la Bonne Femme", approuvé par arrêté ministériel du 29 août 1994.

LIEGE. - Un arrêté ministériel du 27 avril 2016 approuve l'abrogation du plan communal d'aménagement n° 48 dit "Quartier de Longdoz" à Liège (Liège) et de ses révisions nos 48bis, 48ter et 48/4.

MANHAY. - Un arrêté ministériel du 25 avril 2016 n'approuve pas le renouvellement de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Manhay, tel que proposé dans la délibération du 22 mai 2014.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Manhay.

NIVELLES. - Un arrêté ministériel du 21 avril 2016 approuve le plan communal d'aménagement n° 27, en révision totale des plans communaux d'aménagement nos 13 et 17 avec extension de périmètre, à Nivelles (Nivelles), dont l'élaboration en vue de réviser le plan de secteur de Nivelles a été décidée par arrêté ministériel du 6 octobre 2011.

OLNE. - Un arrêté ministériel du 25 avril 2016 approuve le plan communal d'aménagement dit "Vallée de la Hazienne et partie du Bois d'Olne".

SAINT-GEORGES-SUR-MEUSE. - Un arrêté ministériel du 25 avril 2016 approuve la modification de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Saint-Georges-sur-Meuse telle que contenue dans la délibération du conseil communal du 24 mars 2016.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Saint-Georges-sur-Meuse.

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