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Arrêté Royal
publié le 20 janvier 2004

Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 8 janvier 2004 : - M. Lahousse, M., premier président de la Cour de cassation, est promu Grand Croix de l'Ordre de la Couronne; - M. Decrock, W., premier avocat général émérite pr - M. Cuykens, F., vice-président honoraire au tribunal de première instance d'Anvers, est promu Com(...)

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2004009026
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20/01/2004
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SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE


Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 8 janvier 2004 : - M. Lahousse, M., premier président de la Cour de cassation, est promu Grand Croix de l'Ordre de la Couronne; - M. Decrock, W., premier avocat général émérite près la cour du travail de Bruxelles, est promu Grand Officier de l'Ordre de la Couronne; - M. Cuykens, F., vice-président honoraire au tribunal de première instance d'Anvers, est promu Commandeur de l'Ordre de la Couronne; - M. Van Spitael, J., vice-président honoraire au tribunal de première instance de Mons, est promu Commandeur de l'Ordre de la Couronne; - M. Denys, G., juge honoraire au tribunal de police de Courtrai, est promu Commandeur de l'Ordre de la Couronne; - M. Valvekens, J., juge de paix honoraire du quatrième canton d'Anvers, est promu Commandeur de l'Ordre de la Couronne; - Mme Mertens de Wilmars, C., conseiller honoraire à la cour d'appel de Bruxelles, est nommée Commandeur de l'Ordre de Léopold II.

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