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Arrêté Royal
publié le 01 août 2008

Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 23 septembre 2007, M. Roevens, J., notaire honoraire à la résidence de Brasschaat, est promu Officier de l'Ordre de Léopold.

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service public federal justice
numac
2008009671
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01/08/2008
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SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE


Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 23 septembre 2007, M. Roevens, J., notaire honoraire à la résidence de Brasschaat, est promu Officier de l'Ordre de Léopold.

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