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Arrêté Royal
publié le 16 décembre 2009

Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 7 décembre 2009, M. De Vuyst, P., notaire à la résidence de Herzele, est nommé Officier de l'Ordre de Léopold. Il portera la décoration civile.

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service public federal justice
numac
2009009871
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16/12/2009
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SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE


Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 7 décembre 2009, M. De Vuyst, P., notaire à la résidence de Herzele, est nommé Officier de l'Ordre de Léopold.

Il portera la décoration civile.

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