Document Concernant L'ordre Judiciaire
publié le 02 août 2010
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Ordre judiciaire Par arrêté royal du 10 septembre 2009, entrant en vigueur le 31 août 2010 au soir, M. Thys, G., greffier au tribunal de première instance d'Anvers, est admis à la retraite à sa demande. L'intéressé est admis à faire valoir se P

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SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE


Ordre judiciaire Par arrêté royal du 10 septembre 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 26/04/2010 pub. 30/04/2010 numac 2010022224 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er mars 2009 portant exécution de l'article 35septies, § 1er, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, concerna type arrêté royal prom. 26/04/2010 pub. 14/05/2010 numac 2010024142 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil belge de la transplantation type arrêté royal prom. 26/04/2010 pub. 07/05/2010 numac 2010201889 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant les jours de repos accordés aux ouvriers occupés par des employeurs ressortissant à la Commission paritaire de la construction à titre de réduction de la durée du travail type arrêté royal prom. 26/04/2010 pub. 10/05/2010 numac 2010024143 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 décembre 2004 concernant l'établissement des normes de produits pour des moteurs à combustion interne aux engins mobiles non routiers type arrêté royal prom. 26/04/2010 pub. 05/05/2010 numac 2010011215 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant nomination d'un président suppléant de la Chambre exécutive francophone de l'Institut professionnel des agents immobiliers type arrêté royal prom. 26/04/2010 pub. 14/05/2010 numac 2010003308 source service public federal finances et service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Arrêté royal portant nomination d'un gouverneur suppléant du Fonds monétaire international type arrêté royal prom. 26/04/2010 pub. 10/05/2010 numac 2010003286 source service public federal finances Arrêté royal portant nomination du représentant du Ministre des Finances auprès de la Banque Nationale de Belgique fermer0, entrant en vigueur le 31 août 2010 au soir, M. Thys, G., greffier au tribunal de première instance d'Anvers, est admis à la retraite à sa demande.

L'intéressé est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 12 octobre 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 12/10/2009 pub. 17/12/2009 numac 2009011548 source service public federal de programmation integration sociale, lutte contre la pauvrete et economie sociale Arrêté royal allouant un subside à l'ASBL « Service social du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement et du Service public fédéral Sécurité sociale », à charge du budget du Service public f type arrêté royal prom. 12/10/2009 pub. 23/10/2009 numac 2009011442 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal relatif aux concours officiels d'excellence professionnelle type arrêté royal prom. 12/10/2009 pub. 25/11/2009 numac 2009205327 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant octroi d'une subvention de 8.000 EUR pour l'ASBL SEGEC, pour l'exercice 2009 type arrêté royal prom. 12/10/2009 pub. 21/10/2009 numac 2009009644 source service public federal justice Arrêté royal organisant les examens permettant aux docteurs, licenciés et titulaires d'un master en droit de satisfaire au prescrit de l'article 43sexies, alinéas 2 et 3, de la loi du 15 juin 1935 concernant l'emploi des langues en matière judiciaire type arrêté royal prom. 12/10/2009 pub. 14/03/2017 numac 2017011065 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal relatif aux concours officiels d'excellence professionnelle. - Traduction allemande fermer, entrant en vigueur le 31 août 2010 au soir, M. Loddewijckx, P., greffier au tribunal de première instance d'Anvers, est admis à la retraite à sa demande.

L'intéressé est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 23 octobre 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 23/10/2009 pub. 03/11/2009 numac 2009011462 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 août 2007 codifiant les lois-cadres relatives aux professions intellectuelles prestataires de services type arrêté royal prom. 23/10/2009 pub. 12/01/2010 numac 2009000837 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 août 2007 codifiant les lois-cadres relatives aux professions intellectuelles prestataires de services. - Traduction allemande fermer, entrant en vigueur le 31 août 2010 au soir, M. De Winter, C., greffier à la cour d'appel d'Anvers, est admis à la retraite à sa demande.

L'intéressé est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 10 novembre 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 10/11/2009 pub. 25/11/2009 numac 2009012246 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la décision de la Commission paritaire pour les employés occupés chez les notaires relative au remplacement des jours fériés du 1er mai 2010, du 15 août 2010 et du 25 décembre 2010 (1) fermer, entrant en vigueur le 31 août 2010 au soir, M. Hanoteaux, J.-P., greffier au tribunal de première instance de Charleroi, est admis à la retraite à sa demande.

L'intéressé est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 9 décembre 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 09/12/2009 pub. 22/12/2009 numac 2009009844 source service public federal justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2006 portant statut, carrière et statut pécuniaire du personnel des greffes et secrétariats de parquets type arrêté royal prom. 09/12/2009 pub. 17/12/2009 numac 2009003462 source service public federal finances Arrêté royal n° 56 relatif aux remboursements en matière de taxe sur la valeur ajoutée en faveur des assujettis établis dans un Etat membre autre que l'Etat membre de remboursement type arrêté royal prom. 09/12/2009 pub. 17/12/2009 numac 2009003463 source service public federal finances Arrêté royal modifiant les arrêtés royaux nos 1, 3, 4, 7, 10, 18, 22, 31 et 54 relatifs à la taxe sur la valeur ajoutée type arrêté royal prom. 09/12/2009 pub. 18/12/2009 numac 2009022602 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 35 de l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 09/12/2009 pub. 18/12/2009 numac 2009022617 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 mars 1971 instituant un régime d'avantages sociaux pour certains pharmaciens type arrêté royal prom. 09/12/2009 pub. 17/12/2009 numac 2009003460 source service public federal finances Arrêté royal n° 23 relatif à la liste annuelle des clients assujettis à la T.V.A. type arrêté royal prom. 09/12/2009 pub. 30/12/2009 numac 2009011561 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal relatif aux obligations comptables et à la publicité des comptes annuels des guichets d'entreprises fermer, entrant en vigueur le 31 août 2010 au soir, M. Verrijdt, P., greffier à la justice de paix du onzième canton d'Anvers, est admis à la retraite à sa demande.

L'intéressé est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 10 janvier 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 10/01/2010 pub. 19/01/2010 numac 2010009031 source service public federal justice Arrêté royal modifiant le tableau des audiences des justices de paix annexé à l'arrêté royal du 10 août 2001 déterminant le nombre, les jours et la durée des audiences ordinaires des justices de paix et des tribunaux de police du Royaume fermer, entrant en vigueur le 31 août 2010 au soir, Mme Deroost, G., greffier au tribunal de première instance de Louvain, est admise à la retraite à sa demande.

L'intéressée est admise à faire valoir ses droits à la pension et est autorisée à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 6 avril 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 06/04/2010 pub. 30/06/2010 numac 2010201289 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 juin 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les attractions touristiques, relative à l'accord sectoriel 2009-2010 en exécution de l'accord exceptionnel 2009-2010 type arrêté royal prom. 06/04/2010 pub. 15/04/2010 numac 2010003244 source service public federal finances Arrêté royal relatif à l'émission en 2010 de pièces commémoratives de 2 EURO, à l'occasion de la présidence belge du Conseil de l'Union européenne type arrêté royal prom. 06/04/2010 pub. 26/04/2010 numac 2010014090 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal visant l'octroi d'une subvention de 55.000.000 EUR en 2010 à la Société des Transports intercommunaux bruxellois en application de l'avenant n° 10 à l'Accord de Coopération du 15 septembre 1993 entre l'Etat fédéral et la Région de type arrêté royal prom. 06/04/2010 pub. 12/08/2010 numac 2010024163 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal portant octroi d'une augmentation de la dotation pour 2010 en faveur de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire fermer, entrant en vigueur le 31 août 2010, M. Janssens, E., greffier en chef dans la classe de métier A3 du tribunal de commerce de Termonde, est admis à la retraite à sa demande.

L'intéressé est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 20 avril 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 20/04/2010 pub. 28/04/2010 numac 2010014080 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 octobre 1974 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les cyclomoteurs et les motocyclettes ainsi que leurs remorques type arrêté royal prom. 20/04/2010 pub. 26/04/2010 numac 2010024130 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal mettant en oeuvre l'article 14, deuxième alinéa, de la loi du 10 septembre 2009 modifiant la loi du 21 décembre 1998 relative aux normes de produits ayant pour but la promotion de modes de production et de consommation durables et la pro fermer, entrant en vigueur le 31 août 2010, M. Leenaert, M., greffier au tribunal de première instance de Bruges, est admis à la retraite.

L'intéressé est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 20 avril 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 20/04/2010 pub. 28/04/2010 numac 2010014080 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 octobre 1974 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les cyclomoteurs et les motocyclettes ainsi que leurs remorques type arrêté royal prom. 20/04/2010 pub. 26/04/2010 numac 2010024130 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal mettant en oeuvre l'article 14, deuxième alinéa, de la loi du 10 septembre 2009 modifiant la loi du 21 décembre 1998 relative aux normes de produits ayant pour but la promotion de modes de production et de consommation durables et la pro fermer, entrant en vigueur le 31 août 2010 au soir, M. Vande Walle, G., greffier au tribunal de première instance de Bruges, est admis à la retraite à sa demande.

L'intéressé est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 26 avril 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 26/04/2010 pub. 30/04/2010 numac 2010022224 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er mars 2009 portant exécution de l'article 35septies, § 1er, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, concerna type arrêté royal prom. 26/04/2010 pub. 14/05/2010 numac 2010024142 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil belge de la transplantation type arrêté royal prom. 26/04/2010 pub. 07/05/2010 numac 2010201889 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant les jours de repos accordés aux ouvriers occupés par des employeurs ressortissant à la Commission paritaire de la construction à titre de réduction de la durée du travail type arrêté royal prom. 26/04/2010 pub. 10/05/2010 numac 2010024143 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 décembre 2004 concernant l'établissement des normes de produits pour des moteurs à combustion interne aux engins mobiles non routiers type arrêté royal prom. 26/04/2010 pub. 05/05/2010 numac 2010011215 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant nomination d'un président suppléant de la Chambre exécutive francophone de l'Institut professionnel des agents immobiliers type arrêté royal prom. 26/04/2010 pub. 14/05/2010 numac 2010003308 source service public federal finances et service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Arrêté royal portant nomination d'un gouverneur suppléant du Fonds monétaire international type arrêté royal prom. 26/04/2010 pub. 10/05/2010 numac 2010003286 source service public federal finances Arrêté royal portant nomination du représentant du Ministre des Finances auprès de la Banque Nationale de Belgique fermer, entrant en vigueur le 31 août 2010 au soir, M. Senepart, J., greffier au tribunal de première instance de Termonde, est admis à la retraite à sa demande.

L'intéressé est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 19 mai 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 19/05/2010 pub. 05/08/2010 numac 2010202213 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 2 juillet 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux, relative à l'accord sectoriel 2009-2010 type arrêté royal prom. 19/05/2010 pub. 02/08/2010 numac 2010202441 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 septembre 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des ports, relative à l'accord social 2009-2010 pour les travailleurs portuaires du contingent logistique type arrêté royal prom. 19/05/2010 pub. 14/09/2010 numac 2010202440 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 septembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire des ports, relative à l'accord social 2009-2010 pour les travailleurs portuaires du contingent général type arrêté royal prom. 19/05/2010 pub. 09/06/2010 numac 2010203070 source service public federal securite sociale Arrêté royal rendant obligatoire la décision du 23 octobre 2009 de la Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers concernant la fixation des dates de vacances pour l'année 2010 type arrêté royal prom. 19/05/2010 pub. 25/05/2010 numac 2010003313 source service public federal finances Arrêté royal déterminant le modèle de la formule de déclaration en matière d'impôt des sociétés pour l'exercice d'imposition 2010 type arrêté royal prom. 19/05/2010 pub. 19/07/2010 numac 2010024231 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal fixant la contribution financière de l'Autorité fédérale belge pour l'année 2010 à l'Union internationale pour la Conservation de la Nature fermer, entrant en vigueur le 31 août 2010 au soir, M. Browaeys, M., greffier au tribunal de première instance de Gand, est admis à la retraite à sa demande.

L'intéressé est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 16 juillet 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 16/07/2010 pub. 28/07/2010 numac 2010015141 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Arrêté royal portant la répartition partielle de la provision interdépartementale inscrite au programme 14-21-0 du budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2010 et destinée à couvrir les dépenses de toute nature relatives à la Pré fermer, entrant en vigueur le 31 août 2010, M. Aertgeerts, G., greffier en chef dans la classe de métier A2 de la justice de paix du canton de Kapellen, est admis à la retraite à sa demande.

L'intéressé est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat, section du contentieux administratif (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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