Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 29 novembre 2010

Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 18 novembre 2010 : - L'article 1 er § 1 er , de l'arrêté royal du 20 juin 2006 accordant la décoration d'Officier de l'Ordre de la Couronne, est rapporté en ce - l'article 1 er , paragraphe 2, de l'arrêté royal du 26 septembre 2010 accordant certaine(...)

source
service public federal justice
numac
2010009951
pub.
29/11/2010
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE


Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 18 novembre 2010 : - L'article 1er § 1er, de l'arrêté royal du 20 juin 2006 accordant la décoration d'Officier de l'Ordre de la Couronne, est rapporté en ce qui concerne M. Thiry, E., avocat au barreau de l'Ordre français des avocats de Bruxelles; - l'article 1er, paragraphe 2, de l'arrêté royal du 26 septembre 2010 accordant certaines décorations dans l'Ordre de Léopold, est rapporté en ce qui concerne M. Cornu, E., avocat au barreau de l'Ordre français des avocats de Bruxelles; - sont promus au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold : MM. : Geelhand de Merxem (écuyer), P., avocat au barreau d'Ypres, ancien bâtonnier (08.04.2010);

Wets, Ph., notaire associé à la résidence d'Uccle (08.04.2010).

Ils porteront la décoration civile; - sont nommés au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold : Mme Annet, D., avocat au barreau de Neufchâteau, ancien bâtonnier (08.04.2010);

MM. : Baudoin, J., avocat au barreau de Neufchâteau, ancien bâtonnier (08.04.2010);

De Dobbeleer, J., avocat au barreau de Neufchâteau, ancien bâtonnier (08.04.2010);

Mme Geinger, H., avocat à la Cour de Cassation (08.04.2010);

MM. : Leroy, J., avocat au barreau de Mons, ancien bâtonnier (08.04.2010);

Magerotte, Y., avocat au barreau de Neufchâteau, ancien bâtonnier (08.04.2010);

Mignon, J., avocat au barreau de Neufchâteau, ancien bâtonnier (08.04.2010);

Mme Olivier, J., avocat au barreau de Neufchâteau, ancien bâtonnier (08.04.2010);

MM. : Parmentier, B., avocat au barreau de Neufchâteau, ancien bâtonnier (08.04.2010);

Rodelet, J., avocat au barreau de Charleroi, ancien bâtonnier (08.04.2010);

Sebrechts, T., notaire associé à la résidence d'Anvers (territoire du dixième canton) (08.04.2010);

Slachmuylders, D., avocat au barreau de Neufchâteau, ancien bâtonnier (08.04.2010);

Stein, E., avocat au barreau de Charleroi, ancien bâtonnier (08.04.2010).

Ils porteront la décoration civile; - sont nommés au grade de Chevalier de l'Ordre de Léopold : MM. : Baudry, E., notaire à la résidence de Bruges (territoire du quatrième canton) (08.04.2010);

Champion, B., notaire à la résidence de Bertrix (08.04.2010);

Demeure de Lespaul, F., notaire à la résidence de Mons (territoire du deuxième canton) (08.04.2010);

Mmes : De Vlieger, E., notaire à la résidence d'Ichtegem (08.04.2010);

Evenepoel, I., notaire associée à la résidence de Ninove (08.04.2010);

De heer Lambrecht, J., notaire à la résidence de Lummen (08.04.2010);

Mme Lecomte, B., notaire à la résidence d'Ouffet (08.04.2010);

MM. : Maertens, B., notaire à la résidence de Bruges (territoire du quatrième canton) (08.04.2007);

Valkeniers, B., notaire à la résidence de Tirlemont (08.04.2010);

Van Opstal, B., notaire à la résidence d'Ostende (territoire du premier canton) (08.04.2010).

Ils porteront la décoration civile; - est promu au grade d'Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Brahy, P., notaire à la résidence de La Louvière (08.04.2010); - sont nommés au grade d'Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Angenot, J.-L., notaire à la résidence de Welkenraedt (08.04.2010);

Mme Couder, M., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Tournai (08.04.2010);

MM. : De Mûelenaere, J., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles (08.04.2010); de Sagher, T., notaire à la résidence d'Evergem (08.04.2010);

Godin, Y., notaire associé à la résidence de Liège (territoire du deuxième canton) (08.04.2010);

Hopchet, Ph., notaire honoraire à la résidence d'Anvers (08.04.2010); le Maire, L., notaire à la résidence de Verlaine (08.04.2010);

Maryns, F., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Gand (08.04.2010);

Mme Taymans d'Eypernon (écuyère), N., notaire à la résidence de Bruxelles (territoire du deuxième canton) (08.04.2010);

MM. : Timmermans, O., notaire associé à la résidence de Berchem-Sainte-Agathe (08.04.2010);

Van Den Kieboom, R., notaire à la résidence d'Anvers (territoire du sixième canton) (08.04.2010);

Van Holen, P., notaire à la résidence de Gammerages (08.04.2010);

Mme Van Nieuwenhuyse, A., notaire à la résidence de Wichelen (08.04.2010);

MM. : Verhaeghe, P., notaire à la résidence de Furnes (08.04.2010);

Vermeulen, P., notaire à la résidence de Molenbeek-Saint-Jean (08.04.2010); - sont nommés au grade de Chevalier de l'Ordre de la Couronne : MM. : Dabin, J., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Liège (08.04.2010);

Gorez, G., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Mons (08.04.2010);

Matthys, J., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Gand (08.04.2010);

Wauquaire, Ph., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Liège (08.04.2010); - sont nommés au grade de Commandeur de l'Ordre de Léopold II : MM. : Gribomont, G., avocat au barreau de Neufchâteau, ancien bâtonnier (08.04.2010);

Le Clef, J., avocat au barreau d'Anvers (08.04.2010);

Machiels, J., avocat au barreau d'Anvers (08.04.2010);

Schoups, L., avocat au barreau d'Anvers (08.04.2010); - sont nommés au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold II : MM. : Dangoisse, L., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles (08.04.2010);

Dartevelle, Ph., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles (08.04.2010);

De Cock, D., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Termonde (08.04.2010);

Mme Hendrickx, D., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles (08.04.2010);

MM. : Pierets, G., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers (08.04.2010);

Roeland, B., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Termonde (08.04.2010);

Skwara, J.-M., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi (08.04.2010);

Van Bever, H., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles (08.04.2010);

Vreven, H., huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Tongres (08.04.2010).

^