Document Concernant L'ordre Judiciaire
publié le 09 mai 2011
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Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 10 octobre 2010, M. Barbier, L., notaire à la résidence de Braine-l'Alleud, est nommé Officier de l'Ordre de Léopold. Il portera la décoration civile.

source
service public federal justice
numac
2011009353
pub.
09/05/2011
prom.
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moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
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SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE


Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 10 octobre 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 10/10/2010 pub. 25/11/2010 numac 2010012281 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoires : fermer, M. Barbier, L., notaire à la résidence de Braine-l'Alleud, est nommé Officier de l'Ordre de Léopold.

Il portera la décoration civile.

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