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Arrêté Ministériel
publié le 01 septembre 2011

Ordre judiciaire Par arrêtés ministériels du 19 juillet 2011, sont nommés, à partir du 1 er octobre 2011, stagiaires judiciaires : - dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers : - Mme Boven L., licenciée en droit; - Mme Jesper - Mme Laureyssens A., licenciée en droit. - dans l'arrondissement judiciaire de Malines, M. Feya(...)

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01/09/2011
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SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE


Ordre judiciaire Par arrêtés ministériels du 19 juillet 2011, sont nommés, à partir du 1er octobre 2011, stagiaires judiciaires : - dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers : - Mme Boven L., licenciée en droit; - Mme Jespers L., juriste de parquet sous contrat dans le ressort de la cour d'appel d'Anvers, désigné pour exercer ses fonctions auprès du parquet de la cour d'appel d'Anvers; - Mme Laureyssens A., licenciée en droit. - dans l'arrondissement judiciaire de Malines, M. Feyaerts J., licencié en droit. - dans l'arrondissement judiciaire de Hasselt, M. Strauven P., référendaire dans le ressort de la cour d'appel d'Anvers, désigné pour exercer ses fonctions auprès du tribunal de première instance de Tongres. - dans l'arrondissement judiciaire de Tongres : - Mme Verelst K., licenciée en droit; - Mme Vossen M., juriste de parquet dans le ressort de la cour d'appel d'Anvers, désignée pour exercer ses fonctions auprès du parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Tongres. - dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles : - Mme Coisne S., licenciée en droit; - M. Dumont L., secrétaire près le parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles; - Mme Rosseel A.; - M. Verstraeten B.; - M. Bernard M.; - Mme Canard C.; - M. de Decker F.; - Mme Helson J.; - Mme Moiny Ch.; - Mme Neroni E., licenciés en droit. - dans l'arrondissement judiciaire de Louvain : - Mme Plevoets J.; - M. Vandeputte W., licenciés en droit. - dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles, Mme Janssens de Bisthoven Ch., licenciée en droit. - dans l'arrondissement judiciaire de Termonde, Mme Raes N., juriste de parquet dans le ressort de la cour d'appel de Gand, désignée pour exercer ses fonctions auprès du parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Termonde. - dans l'arrondissement judiciaire de Gand : - M. Criel B., référendaire dans le ressort de la cour d'appel de Gand, désigné pour exercer ses fonctions auprès de la cour d'appel de Gand; - M. Van Landeghem H., licencié en droit. - dans l'arrondissement judiciaire de Bruges : - Mme Deconynck M.; - M. De Dapper A., licenciés en droit. - Mme Dumarey M., juriste de parquet dans le ressort de la cour d'appel de Gand, désignée pour exercer ses fonctions auprès du parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Courtrai. - dans l'arrondissement judiciaire d'Audenarde, Mme T'Jonck P., juriste de parquet sous contrat dans le ressort de la cour d'appel de Gand, désignée pour exercer ses fonctions auprès du parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Furnes. - dans l'arrondissement judiciaire d'Ypres, Mme Vanden Berghe S., juriste de parquet dans le ressort de la cour d'appel de Gand, désignée pour exercer ses fonctions auprès du parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance d'Ypres. - dans l'arrondissement judiciaire de Courtrai, M. Naeyaert P., licencié en droit. - dans l'arrondissement judiciaire de Furnes, M. Piccu-Van Speybrouck P., juriste de parquet sous contrat dans le ressort de la cour d'appel de Gand, désigné pour exercer ses fonctions auprès du parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Furnes. - dans l'arrondissement judiciaire de Liège, Mme Philips C., référendaire dans le ressort de la cour du travail de Liège, désignée pour exercer ses fonctions auprès du tribunal du travail de Liège. - dans l'arrondissement judiciaire de Namur, M. Kaëns L., licencié en droit. - dans l'arrondissement judiciaire de Dinant, M. Lengrand D., juriste de parquet dans le ressort de la cour d'appel de Liège, désigné pour exercer ses fonctions auprès du parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Verviers. - dans l'arrondissement judiciaire de Verviers, Mme Franssen S., juriste de parquet dans le ressort de la cour d'appel de Liège, désignée pour exercer ses fonctions auprès du parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Liège. - dans l'arrondissement judiciaire de Huy, Mme Libouton A.-S., licenciée en droit. - dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon, M. Vandamme Th., juriste de parquet dans le ressort de la cour d'appel de Liège, désigné pour exercer ses fonctions auprès du parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance d'Arlon. - dans l'arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne, Mme Godfrin A., licenciée en droit. - dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi, Mme Moline F., licenciée en droit. - dans l'arrondissement judiciaire de Tournai, M. Michaux G., licencié en droit.

Par arrêtés ministériels du 23 août 2011 est prolongée, pour une période de six mois prenant cours le 1er octobre 2011, la durée du stage de : - Mme De Vusser K., stagiaire judiciaire dans l'arrondissement judiciaire de Malines. - Mme Leysen K., stagiaire judiciaire dans l'arrondissement judiciaire de Hasselt. - M. Mommeyer R., stagiaire judiciaire dans l'arrondissement judiciaire de Tongres. - Mme Cnop C.; - M. de Sauvage Th.; - M. Penninckx H.; - Mme Serck F.; - M. Van Damme L.; - Mme Van der Eecken N., stagiaires judiciaires dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. - Mme Vercruysse M.; - Mme Wante W., stagiaires judiciaires dans l'arrondissement judiciaire de Gand. - Mme Demeestere K., stagiaire judiciaire dans l'arrondissement judiciaire de Bruges. - M. Damanet D., stagiaire judiciaire dans l'arrondissement judiciaire de Huy. - Mme Demaret M., stagiaire judiciaire dans l'arrondissement judiciaire de Liège. - Mme Anciaux Henry de Faveaux F., stagiaire judiciaire dans l'arrondissement judiciaire de Namur. - Mme Bever J., stagiaire judiciaire dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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