Document Concernant L'ordre Judiciaire
publié le 02 avril 2021
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Ordre judiciaire Par arrêté royal du 24 juin 2020, entrant en vigueur le 30 avril 2021 au soir, M. Van Cauteren M., premier substitut du procureur du Roi près le parquet d'Anvers, est admis à la retraite, à sa demande. Il est admis à faire va Par

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Numac : 2021041094

SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE


Ordre judiciaire Par arrêté royal du 24 juin 2020Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 24/06/2020 pub. 29/06/2020 numac 2020015061 source service public federal securite sociale Arrêté royal n° 35 modifiant l'arrêté royal n° 10 du 19 avril 2020 permettant l'octroi, les modalités de répartition et de liquidation d'une avance aux hôpitaux généraux dans le cadre de l'épidémie de coronavirus COVID-19 fermer, entrant en vigueur le 30 avril 2021 au soir, M. Van Cauteren M., premier substitut du procureur du Roi près le parquet d'Anvers, est admis à la retraite, à sa demande.

Il est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 26 juin 2020Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 26/06/2020 pub. 30/06/2020 numac 2020031023 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 juillet 2004 relatif à la reconnaissance des ouvriers portuaires dans les zones portuaires tombant dans le champ d'application de la loi du 8 juin 1972 organisant le travail portuaire type arrêté royal prom. 26/06/2020 pub. 08/07/2020 numac 2020202903 source service public federal strategie et appui service public federal securite sociale Arrêté royal n° 39 modifiant l'arrêté royal du 28 mars 1969 dressant la liste des maladies professionnelles donnant lieu à réparation et fixant les critères auxquels doit répondre l'exposition au risque professionnel pour certaines d'entre elles type arrêté royal prom. 26/06/2020 pub. 01/10/2020 numac 2020042496 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal relatif à l'introduction de plusieurs mesures de sécurité pour la pêche type arrêté royal prom. 26/06/2020 pub. 04/08/2020 numac 2020021224 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 octobre 2019, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le port d'Anvers, dénommée "Nationaal Paritair Comité der haven van Antwerpen", relative à l'accord social type arrêté royal prom. 26/06/2020 pub. 01/07/2020 numac 2020041990 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal n° 46 pris en exécution de l'article 5, § 1er, 5° de la loi du 27 mars 2020 accordant des pouvoirs au Roi afin de prendre des mesures dans la lutte contre la propagation du coronavirus COVID-19 visant à soutenir les e fermer, Mme Pieters L., juge de paix du canton de Waregem, est autorisée à continuer d'exercer ses fonctions après avoir atteint l'âge de soixante-sept ans, pour un terme d'un an prenant cours le 1er mai 2021.

Cette autorisation est renouvelable.

Par arrêté royal du 15 septembre 2020Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 15/09/2020 pub. 09/11/2020 numac 2020043536 source service public federal strategie et appui Arrêté royal fixant le montant qui, prélevé sur les subsides de la Loterie Nationale, est affecté au « Belgian Paralympic Committee - en abrégé B.P.C. » pour la période allant de 2021 à 2024 inclus type arrêté royal prom. 15/09/2020 pub. 09/11/2020 numac 2020043538 source service public federal strategie et appui Arrêté royal fixant le montant de la dotation annuelle qui, prélevée sur les subsides de la Loterie Nationale, est affectée à la « Fondation Roi Baudouin » pour la période allant de 2021 à 2024 inclus type arrêté royal prom. 15/09/2020 pub. 09/11/2020 numac 2020043537 source service public federal strategie et appui Arrêté royal fixant le montant qui, prélevé sur les subsides de la Loterie Nationale, est affecté au « Comité Olympique et Interfédéral Belge - en abrégé C.O.I.B. » pour la période allant de 2021 à 2024 inclus fermer, entrant en vigueur le 30 avril 2021 au soir, Mme Van Hecke A., vice-président et juge au tribunal de la famille et de la jeunesse au tribunal de première instance Flandre orientale, est à sa demande, admise à la retraite.

Elle est admise à faire valoir ses droits à la pension et est autorisée à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royale du 4 novembre 2020, entrant en vigueur le 30 avril 2021 au soir, M. Hermans G., juge au tribunal de l'entreprise d'Anvers, est admis à la retraite.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêtés royaux du 25 novembre 2020, - la nomination de Mme De Meyer A. aux fonctions d'assesseur suppléant en application des peines spécialisé en matière pénitentiaire pour le ressort de la cour d'appel de Gand, est renouvelée pour un terme de quatre ans prenant cours le 7 mai 2021 - la nomination de Mme Van der Taelen T. aux fonctions d'assesseur effectif en application des peines et internement, spécialisé en réinsertion sociale, pour le ressort de la cour d'appel de Gand, est renouvelée pour un terme de quatre ans prenant cours le 11 avril 2021. - la nomination de Mme Goossens S. aux fonctions d'assesseur suppléant en application des peines et internement, spécialisé en réinsertion sociale, pour le ressort de la cour d'appel de Gand, est renouvelée pour un terme de quatre ans prenant cours le 23 avril 2021. - la désignation de M., Detollenaere R., juge au tribunal de première instance de Flandre orientale, aux fonctions de juge d'instruction à ce tribunal, est renouvelée pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er mai 2021.

Par arrêté royal du 24 décembre 2020Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 24/12/2020 pub. 08/01/2021 numac 2020044398 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 février 1991 portant mise en vigueur et exécution de la loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs type arrêté royal prom. 24/12/2020 pub. 04/01/2021 numac 2020016444 source service public federal interieur Arrêté royal portant attribution à la commune ou a la zone de police pluricommunale d'une dotation fédérale relative aux coûts pour l'année 2020 engendres par la mise en oeuvre de l'accord sectoriel du 13 septembre 2018 type arrêté royal prom. 24/12/2020 pub. 30/12/2020 numac 2020044693 source service public federal finances Arrêté royal portant exécution des articles 15, 25 et 26 de la loi du 20 juillet 2020 portant octroi d'une garantie de l'Etat pour certains crédits aux PME dans la lutte contre les conséquences du coronavirus et modifiant la loi du 25 avril 2014 rela type arrêté royal prom. 24/12/2020 pub. 10/02/2021 numac 2020205308 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 décembre 2019, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers, relative à l'octroi d'une indemnité compl type arrêté royal prom. 24/12/2020 pub. 10/02/2021 numac 2020205380 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 décembre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, relative au régime de chômage avec complément d'entreprise dans les entreprises de type arrêté royal prom. 24/12/2020 pub. 31/12/2020 numac 2020044668 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers relatif aux bénéficiaires de l'accord sur le retrait du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du type arrêté royal prom. 24/12/2020 pub. 30/12/2020 numac 2020044697 source service public federal finances Arrêté royal portant prolongation de la période d'octroi et de la durée maximale des crédits éligibles pour une garantie de l'Etat pour certains crédits aux PME dans la lutte contre les conséquences du coronavirus, et des mesures y liées fermer, M. Delbeke Y., substitut du procureur du Roi près le parquet de Flandre orientale, est désigné à titre définitif premier substitut du procureur du Roi près ce parquet à la date du 12 avril 2021.

Par arrêté royal du 9 février 2021Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 09/02/2021 pub. 23/02/2021 numac 2021040370 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal portant désignation de l'entité visée à l'article 69 du Code ferroviaire type arrêté royal prom. 09/02/2021 pub. 23/02/2021 numac 2021040369 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal portant désignation de l'entité visée à l'article 67/1, paragraphe 2 du Code ferroviaire fermer, la désignation de Mme Deckmyn R., vice-président au tribunal de première instance de Louvain, aux fonctions de juge des saisies à ce tribunal, est renouvelée pour un terme de deux ans prenant cours le 1er mai 2021.

Par arrêté royal du 17 février 2021Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 17/02/2021 pub. 11/03/2021 numac 2021040789 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 février 1987 portant nomination du président, du vice-président et des membres de la Commission paritaire nationale médecins-hôpitaux type arrêté royal prom. 17/02/2021 pub. 29/03/2021 numac 2021020622 source service public federal justice Arrêté royal fixant l'intervention financière de l'Etat fédéral pour la maison de transition d'Enghien fermer, M. De Valkeneer Ch., procureur général près la cour d'appel de Liège, est nommé juge au tribunal de première instance de Namur et est en outre désignée au mandat de président de ce tribunal, pour un terme de cinq ans.

Il est nommé conseiller à la cour d'appel de Liège. Cette nomination ne sera exercée qu'au moment où les conditions prévues dans l'article 259quater § 4 du Code judicaire seront remplies.

Le présent arrêté entre en vigueur à la date de la prestation de serment.

Par arrêtés royaux du 22 février 2021, sont nommés juge suppléant au tribunal de première instance néerlandophone de Bruxelles : - M. Ongenae K., master en droit, avocat, - M. Vanaeken B., licencié en droit, avocat, - M. Warson G., licencié en droit, avocat.

Par arrêté royal du 22 février 2021Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 22/02/2021 pub. 03/03/2021 numac 2021040694 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 novembre 2016 portant désignation d'administrateurs au sein du conseil d'administration du Fonds d'Aide médicale urgente fermer, la désignation de Mme Godart I., substitut du procureur général près la cour d'appel de Mons, aux fonctions d'avocat général près cette cour, est renouvelée pour un terme de trois ans prenant cours le 24 avril 2021.

Par arrêté royal du 5 mars 2021Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 05/03/2021 pub. 09/03/2021 numac 2021040772 source service public federal justice Arrêté royal prolongeant les mesures à l'égard de l'assemblée générale des copropriétaires de la loi du 20 décembre 2020 portant des dispositions diverses temporaires et structurelles en matière de justice dans le cadre de la lutte contre la pro type arrêté royal prom. 05/03/2021 pub. 12/03/2021 numac 2021040801 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 29 mars 2012 fixant les règles de détermination du coût de l'application des tarifs sociaux par les entreprises de gaz naturel et les règles d'intervention pour leur prise en charge ainsi que fermer, produisant ses effets depuis le 28 avril 2020 au soir, est acceptée, à sa demande, la démission de M. Vercruysse Ph. de ses fonctions de juge consulaire au tribunal de l'entreprise francophone de Bruxelles.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royaux du 9 mars 2021, - Mme Van Overstraeten N., titulaire d'un master en droit, avocat, est nommée juge suppléant au tribunal de première instance francophone de Bruxelles. - M. Ponteville L., licencié en droit, avocat, est nommé juge suppléant au tribunal de l'entreprise francophone de Bruxelles. - Mme Van Himst A., titulaire d'un master en droit, avocat, est nommée juge suppléant à la justice de paix du canton d'Uccle. - Mme Scrève I., licenciée en droit, avocat, est nommé juge suppléant à la justice de paix du deuxième canton de Wavre.

Par arrêtés royaux du 14 mars 2021, - M. Putteman J., licencié en droit, substitut du procureur du Roi près le parquet de Bruxelles, est nommé juge au tribunal de première instance néerlandophone de Bruxelles.

Il est nommé, à titre subsidiaire, juge au tribunal de première instance de Louvain. - sont nommées juge au tribunal de première instance du Brabant wallon : o Mme Lagasse S., substitut du procureur du Roi près le parquet de Bruxelles, o Mme Vanstechelman E., avocat, juge suppléant à la justice de paix du premier canton de Huy, Elles sont nommées, à titre subsidiaire, juge au tribunal de première instance francophone de Bruxelles. - sont nommées juge au tribunal de première instance du Luxembourg : o Mme Bouillon M.-E., procureur de division près le parquet du Luxembourg, o Mme Van thournout V., licenciée en droit, avocat, Elles sont nommées, à titre subsidiaire, juge aux tribunaux de première instance de Liège et de Namur. - sont nommés juge au tribunal de première instance du Hainaut : o Mme Bouviez C., juriste, o M. Chevalier. T., licencié en droit, avocat. - Mme Thiernesse I., juge au tribunal de première instance de Namur, est nommée juge au tribunal de l'entreprise de Liège. - M. Rosu D., juge au tribunal de première instance francophone de Bruxelles, est nommé juge au tribunal de police de Liège. - M. David O., substitut du procureur du Roi près le parquet de Charleroi, est nommé juge au tribunal de police du Hainaut. - Mme Moreau V., président de division au tribunal de première instance du Hainaut, est nommée juge de paix du canton de La Louvière.

Elle est nommée, à titre subsidiaire, juge de paix dans chaque canton de l'arrondissement judiciaire du Hainaut. - M. Vaneecke K., titulaire d'un master en droit, avocat, est nommé juge suppléant au tribunal de première instance du Limbourg. - Mme Hooghe V., licenciée en droit, avocat, est nommée juge suppléant au tribunal de première instance de Flandre occidentale. - sont nommées juge suppléant au tribunal du travail de Liège : o Mme Carrea S., licenciée en droit, avocat, o Mme de Beco C., licenciée en droit, avocat. - Mme Bosman S., master en droit, avocat, est nommée juge suppléant au tribunal de police de Louvain. - Mme Callens M., licenciée en droit, avocat, est nommée juge suppléant à la justice de paix du canton de Tielt.

Par arrêtés royaux du 17 mars 2021, - M. Vasseur R., licencié en droit, substitut du procureur du Roi près le parquets Flandre-Occidentale, est nommé substitut du procureur général près la cour d'appel de Gand. - Mme Kenis C., titulaire d'un master en droit, avocat, est nommée substitut du procureur du Roi près le parquet d'Anvers.

Elle est nommée, à titre subsidiaire, substitut du procureur du Roi près le parquet du Limbourg. - Mme De Bruyne F., licenciée en droit, substitut du procureur du Roi près le parquet d'Anvers, est nommée substitut du procureur du Roi spécialisée en matière fiscale, près ce parquet.

Elle est nommée, à titre subsidiaire, près le parquet du Limbourg. - Mme Kreemers A., titulaire d'un master en droit, attachée judiciaire près le ministère public, est nommée substitut du procureur du Roi près le parquet du Limbourg.

Elle est nommée, à titre subsidiaire, substitut du procureur du Roi près le parquet d'Anvers. - sont nommés substitut du procureur du Roi près le parquet de Bruxelles : o M. Brion N., titulaire d'un master en droit, juriste de parquet, o Mme Durant N., licenciée en droit, juriste de parquet, Ils sont nommés, à titre subsidiaire, substitut du procureur du Roi près le parquet du Brabant wallon. - M. Vandenbussche P., licencié en droit, juriste de parquet près la cour d'appel de Gand, est nommé substitut du procureur du roi près le parquet de Flandre orientale.

Il est nommé, à titre subsidiaire, substitut du procureur du Roi près le parquet de Flandre occidentale. - sont nommés substitut du procureur du Roi près le parquet de Liège : o Mme Lefevre-Bauthiere F., licenciée en droit, juriste de parquet, o M. Seret Ph., titulaire d'un master en droit, avocat Ils sont nommés, à titre subsidiaire, substitut du procureur du Roi près les parquets de Namur et du Luxembourg. - sont désignées juge au tribunal de la famille et de la jeunesse au tribunal de première instance du Brabant wallon, pour un terme d'un an prenant cours le 1er avril 2021 : o Mme Sury J. ; o Mme Janssens S., juges à ce tribunal.

Par arrêtés royaux du 21 mars 2021, - M. Dascotte J.-F., substitut de l'auditeur du travail près l'auditorat du travail du Hainaut, est nommé substitut général près la cour du travail de Mons. - Mme. Fol D., titulaire d'un master en droit, avocat, est nommée substitut de l'auditeur du travail près l'auditorat du travail d'Anvers. - Mme Marocchi V., licenciée en droit, est nommée substitut de l'auditeur du travail près l'auditorat du travail de Bruxelles.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête en annulation est adressée au greffe du Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 Bruxelles, soit sous pli recommandé à la poste, soit suivant la procédure électronique (voir à cet effet la rubrique "e-Procédure" sur le site Internet du Conseil d'Etat - http://www.raadvst-consetat.be/).


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Publié le : 2021-04-

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