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Arrêté Royal
publié le 20 novembre 1998

Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Observatoire royal de Belgique, Bibliothèque royale de Belgique, Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, Musée royal de l'Afrique centrale, I Observatoire royal de Belgique Par arrêté royal du 10 août 1998 produisant ses effets le 10 sept(...)

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20/11/1998
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SERVICES DU PREMIER MINISTRE


Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Observatoire royal de Belgique, Bibliothèque royale de Belgique, Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, Musée royal de l'Afrique centrale, Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, Institut royal du Patrimoine artistique, Musées royaux d'Art et d'Histoire, Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique. - Nominations. - Démissions honorables Observatoire royal de Belgique Par arrêté royal du 10 août 1998 produisant ses effets le 10 septembre 1998, Mme Lampens, Patricia J.C., chef de travaux à l'Observatoire royal de Belgique, est nommée chef de la section 4 "Astrométrie et Dynamique des Systèmes stellaires" au même établissement.

Par arrêté royal du 10 août 1998 produisant ses effets le 10 septembre 1998, M. Elst, Eric W., chef de travaux, chef de la section 3 "Astrométrie et Dynamique d'Objets dans le Système solaire" à l'Observatoire royal de Belgique, est nommé chef du département II "Astrométrie et Dynamique des Corps célestes" au même établissement.

Bibliothèque royale de Belgique Par arrêté royal du 31 août 1998, M. Lenoir, Yves, assistant sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 12 février 1998.

Par arrêté royal du 31 août 1998, M. de Callata|$$|Ady, Godefroid, porteur du diplôme de "doctor of philosophy" décerné par la "University of London (Warburg Institute)" reconnu comme équivalent au diplôme de docteur en philosophie et lettres par l'Université catholique de Louvain, attaché sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, est nommé au grade d'assistant au même établissement à partir de la date de son entrée en service effective pour ledit mandat.

Par arrêté royal du 20 septembre 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Lefèvre, Marc, né le 2 février 1938, chef de section à la Bibliothèque royale de Belgique, à partir du 1er janvier 1999.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Par arrêté royal du 31 août 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. De Stobbeleir, Daniel A.L.P.A., né le 12 février 1938, premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, à partir du 1er octobre 1998.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Musée royal de l'Afrique centrale (Recrutement à la suite de la publication de la vacance d'emploi au Moniteur belge du 20 janvier 1998) Par arrêté royal du 31 août 1998, M. Van Den Spiegel, Didier J.M., porteur du diplôme de licencié en sciences, docteur en sciences, est nommé au grade d'assistant au Musée royal de l'Afrique centrale pour un mandat de deux ans.

Institut royal des Sciences naturelles de Belgique Par arrêté royal du 20 septembre 1998, M. Boeve, Jean-Luc, assistant sous mandat à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er septembre 1998.

Par le même arrêté royal du 20 septembre 1998, M. Martin, Patrick J.A.R., assistant sous mandat à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er septembre 1998.

Par le même arrêté royal du 20 septembre 1998, M. Semal, Patrick, assistant sous mandat à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er septembre 1998.

Institut royal du Patrimoine artistique (Recrutement à la suite de la publication de la vacance d'emploi au Moniteur belge du 10 décembre 1997) Par arrêté royal du 6 octobre 1998, M. Vanwijnsberghe, Dominique, porteur du diplôme de licencié en philologie germanique, "licentiaat in de oudheidkunde en kunstgeschiedenis", "doctor in de kunstwetenschappen", est nommé au grade d'assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique pour un mandat de 2 ans.

Par le même arrêté royal du 6 octobre 1998, l'arrêté royal du 18 mai 1998 par lequel M. Vanwijnsberghe, Dominique, est nommé au grade d'attaché à l'Institut royal du Patrimoine artistique pour un mandat de 2 ans, est rapporté.

Par arrêté royal du 20 septembre 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Kockaert, Leopold J.E., né le 1er octobre 1937, chef de travaux à l'Institut royal du Patrimoine artistique, à partir du 1er juin 1999.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Musées royaux d'Art et d'Histoire Par arrêté royal du 20 septembre 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Simonet, Jean-Marie, né le 15 août 1934, chef de travaux aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, à partir du 1er septembre 1999.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique (Recrutements à la suite de la publication des vacances d'emploi au Moniteur belge du 6 juin 1998) Par arrêté royal du 14 octobre 1998, M. Müller, Jean-François, porteur du diplôme de licencié en sciences, docteur en sciences, est nommé au grade d'assistant à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique pour un mandat de deux ans.

Par arrêté royal du 14 octobre 1998, M. Amelynck, Crist, porteur du diplôme de licencié en sciences, docteur en sciences, est nommé au grade d'assistant à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique pour un mandat de deux ans.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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