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Arrêté Royal
publié le 23 février 1999

Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, Musées royaux d'Art et d'Histoire, Institut royal Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Par arrêté royal du 17 no(...)

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23/02/1999
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SERVICES DU PREMIER MINISTRE


Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, Musées royaux d'Art et d'Histoire, Institut royal météorologique de Belgique, Observatoire royal de Belgique, Musée royal de l'Afrique centrale, Institut royal du Patrimoine artistique. - Nominations. - Démission honorable Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Par arrêté royal du 17 novembre 1998, M. Dumont, Bruno, premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 17 novembre 1998, Mme Soenen, Micheline G.A., premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par le même arrêté royal du 17 novembre 1998, M. Vanrie, André L.A., premier assistant, chef de section aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par le même arrêté royal du 17 novembre 1998, M. Muret, Philippe N.M.Fr., premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 17 novembre 1998, M. Therry, Marc R.C., premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par le même arrêté royal du 17 novembre 1998, M. Oosterbosch, Michel L.G., premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mai 1998.

(Recrutement à la suite de la publication de la vacance d'emploi au Moniteur belge du 19 juin 1998) Par arrêté royal du 17 novembre 1998, M. Dauphin, Frédéric, porteur du diplôme de licencié en histoire, est nommé au grade d'attaché aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces pour un mandat de deux ans.

Institut royal des Sciences naturelles de Belgique Par arrêté royal du 17 novembre 1998, Mme Beudels, Roseline, premier assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par le même arrêté royal du 17 novembre 1998, M. Boeve, Jean-Luc, premier assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er octobre 1998.

Par le même arrêté royal du 17 novembre 1998, M. Martin, Patrick J.A.R., premier assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er octobre 1998.

Par le même arrêté royal du 17 novembre 1998, M. Semal, Patrick, premier assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er octobre 1998.

(Recrutement à la suite de la publication de la vacance d'emploi au Moniteur belge du 4 septembre 1998) Par arrêté royal du 23 décembre 1998, M. Godefroit, Pascal, porteur du diplôme de licencié en sciences zoologiques, docteur en sciences, est nommé au grade d'assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique pour un mandat de deux ans.

Musées royaux d'Art et d'Histoire Par arrêté royal du 17 novembre 1998, Mme Ruyssinck, Micheline P., premier assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 17 novembre 1998, Mme Awouters, Maria C., premier assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Institut royal météorologique de Belgique Par arrêté royal du 17 novembre 1998, M. Tricot, Christian Y.Ch.R., premier assistant à l'Institut royal météorologique de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 17 novembre 1998, M. Van Dingenen, Erwin D.G., premier assistant à l'Institut royal météorologique de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Observatoire royal de Belgique Par arrêté royal du 17 novembre 1998, M. Dejaiffe, René J.J.Gh., premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 17 novembre 1998, Mme Bruyninx, Carine, premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er octobre 1998.

Musée royal de l'Afrique centrale Par arrêté royal du 17 novembre 1998, M. André, Henri, premier assistant au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 17 novembre 1998, Mme De Coninck, Eliane S.M.A., premier assistant au Musée royal de l'Afrique centrale, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par le même arrêté royal du 17 novembre 1998, M. Fernandez-Alonso, Max, premier assistant au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par le même arrêté royal du 17 novembre 1998, Mme Cornelissen, Elisabeth R.G., premier assistant au Musée royal de l'Afrique centrale, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er avril 1998.

Institut royal du Patrimoine artistique Par arrêté royal du 7 décembre 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. de Henau, Pierre, né le 4 octobre 1934, chef de département à l'Institut royal du Patrimoine artistique, à partir du 1er mai 1999.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours apès cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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