Document Des Services Du Premier Ministre
publié le 13 novembre 2001
OpenJustice.be: Open Data & Open Source

Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles Institut royal du Patrimoine artistique. - Nominations (...) Par arrêté royal du 8 mai 2001, Mme Mercier, Emmanuelle, née le 21 août 1967, porteur du titre de m(...)

source
services du premier ministre
numac
2001021550
pub.
13/11/2001
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
Document Qrcode

SERVICES DU PREMIER MINISTRE


Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles Institut royal du Patrimoine artistique. - Nominations (recrutements à la suite de la publication des vacances d'emploi au Moniteur belge du 19 octobre 2000) Par arrêté royal du 8 mai 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 08/05/2001 pub. 16/06/2001 numac 2001021293 source services du premier ministre Arrêté royal portant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique type arrêté royal prom. 08/05/2001 pub. 15/06/2001 numac 2001002040 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités fermer, Mme Mercier, Emmanuelle, née le 21 août 1967, porteur du titre de maîtrise en sciences et techniques de conservation-restauration des biens culturels délivré par l'Université de Paris I, Panthéon, Sorbonne et reconnu par la Communauté française de Belgique comme équivalent au grade de licencié, est nommée au grade d'attaché à l'Institut royal du Patrimoine artistique pour un mandat de deux ans à partir du 1er mai 2001.

Par arrêté royal du 16 mai 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 16/05/2001 pub. 01/06/2001 numac 2001022302 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 mars 1953 concernant le commerce des viandes de boucherie et réglementant l'expertise des animaux abattus à l'intérieur du pays type arrêté royal prom. 16/05/2001 pub. 01/06/2001 numac 2001022303 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 juillet 1996 relatif aux conditions générales et spéciales d'exploitation des abattoirs et d'autres établissements type arrêté royal prom. 16/05/2001 pub. 27/06/2001 numac 2001011241 source ministere des affaires economiques Arrêté royal portant démissions et nominations des membres du Conseil d'Administration du Bureau Benelux des Marques et du Conseil d'Administration, du Bureau Benelux des Dessins ou Modèles type arrêté royal prom. 16/05/2001 pub. 18/07/2001 numac 2001022365 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant l'agrément du centre de formation et de perfectionnement « West-Vlaamse Brandweerschool » type arrêté royal prom. 16/05/2001 pub. 21/06/2001 numac 2001022352 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal comportant dispense de certaines cotisations des travailleurs au profit des entreprises relevant du secteur du dragage type arrêté royal prom. 16/05/2001 pub. 08/06/2001 numac 2001022358 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant le lieu d'établissement, l'organisation et le fonctionnement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire type arrêté royal prom. 16/05/2001 pub. 21/06/2001 numac 2001022354 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal comportant dispense de certaines cotisations patronales et cotisations des travailleurs au profit des entreprises relevant du secteur du remorquage fermer, M. Stroo, Cyriel, né le 4 décembre 1954, porteur du diplôme de licencié en archéologie et histoire de l'art, docteur en sciences de l'art, est nommé au grade d'assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique pour un mandat de deux ans à partir du 1er mai 2001.

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^