Document Des Services Du Premier Ministre
publié le 17 octobre 2002
Informatiser la Justice. Oui, mais comment ?

Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles Académie royale des Sciences d'Outre-Mer. - Promotions Par arrêté royal du 8 juillet 2002, sont promus : - de membres titulaires à membres titulaires honoraires, M. Evera - de

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17/10/2002
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SERVICES DU PREMIER MINISTRE


Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles Académie royale des Sciences d'Outre-Mer. - Promotions Par arrêté royal du 8 juillet 2002Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 08/07/2002 pub. 26/07/2002 numac 2002022583 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 29 septembre 1997 portant nomination des membres du Conseil national de la Kinésithérapie type arrêté royal prom. 08/07/2002 pub. 02/08/2002 numac 2002000578 source ministere de la fonction publique, ministere de l'interieur et ministere de la justice - Arrêté royal fixant des dispositions particulières lors de l'octroi d'une indemnité pour l'utilisation de la bicyclette, ainsi que lors de l'intervention de l'autorité dans les frais de transports, et introduisant des dispositions diverses pour les fermer, sont promus : - de membres titulaires à membres titulaires honoraires, M. Everaert, John, et M. Vellut, Jean-Luc, dans la Classe des Sciences morales et politiques de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer; - de membres associés à membres titulaires, Mmes De Lame, Danielle, et Nahavandi, Firouzeh, dans la Classe des Sciences morales et politiques de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer; - de membre titulaire à membre titulaire honoraire, M. Charlet, Jean-Marie, dans la Classe des Sciences techniques de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer.

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