Document du 06 juin 2021
publié le 22 juillet 2021
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Ordres nationaux

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service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
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2021031821
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Numac : 2021031821

SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET AUTORITE FLAMANDE


6 JUIN 2021. - Ordres nationaux


- L'arrêté royal du 6 juin 2021 dispose ce qui suit :

Article 1er.§ 1er. Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : - Madame CAUTERMAN Mariette Emilienne Helene, en tant que personne qui s'est distinguée dans sa famille par les années de soins infirmiers à domicile de son époux atteint d'une maladie, jusqu'à son décès.

Art. 2.Elle prend rang dans l'Ordre le 08/04/2021.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

- L' arrêté royal du 4 juin 2021Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 04/06/2021 pub. 21/06/2021 numac 2021042107 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal relatif aux déchets des navires modifiant l'arrêté royal du 15 juillet 2020 relatif à la navigation respectueuse de l'environnement type arrêté royal prom. 04/06/2021 pub. 23/06/2021 numac 2021042103 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 24bis, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, en ce qui con fermer dispose ce qui suit :

Article 1er.§ 1er. Sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold : - VANDENABEELE Hedwig Georges Leon Artiste plasticien ; - VUYLSTEKE Marc Jan Président du cercle d'histoire locale Businarias à Maarkedal.

Ils prennent rang dans l'Ordre à la date de ce jour.

Art. 2.Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.


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Publié le : 2021-07-

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