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Document du 07 janvier 2014
publié le 24 juin 2014

Ordres nationaux

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service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
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07/01/2014
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7 JANVIER 2014. - Ordres nationaux


Par arrêté royal du 7 janvier 2014, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.§ 1er. Est promu Grand Officier de l'Ordre de la Couronne : M. VAN SEVENCOTEN Frank 29/11/1948, Aalst Administrateur général Prise de rang : 15/11/2008, comme titulaire de cette nouvelle distinction. § 2. - Sont nommés Grand Officier de l'Ordre de la Couronne : M. HUYLEBROECK John 21/12/1945, Aalst Administrateur général adjoint Prise de rang : 15/11/2005 M. WAEGEMAN Dirk 17/02/1951, Zottegem Directeur général Prise de rang : 15/11/2010 § 2. - Sont promus Commandeur de l'Ordre de la Couronne : M. DELAERE Frank 14/05/1955, Kuurne Directeur opérations Prise de rang : 08/04/2006, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. D'HONDT Philippe 21/12/1955, Gent Conseiller en chef Prise de rang : 08/04/2006, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. VREYE Eric 26/09/1963, Dendermonde Conseiller en chef Prise de rang : 15/11/2011, comme titulaire de cette nouvelle distinction. § 4.- Sont nommés Commandeur de l'Ordre de la Couronne : M. BEYLOOS Jozef 09/03/1946, Antwerpen 1 Directeur Prise de rang : 08/04/2006 M. PAUWELS Jean Marie 31/07/1948, Gent Ingénieur Prise de rang : 08/04/2008 Mme VAN DEN LANGENBERGH Michelinne 20/11/1962, Hoogstraten Conseiller en chef Prise de rang : 15/11/2012 M. WAUTERS Eric 24/11/1948, Gent Directeur Prise de rang : 15/11/2008 § 5.- Sont promus Officier de l'Ordre de la Couronne : M. BAUWENS Patrick 04/04/1956, Gent Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2006, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. BOGAERT Raymond 14/08/1957, Wilrijk (Antwerpen) Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2007, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. BOURGOING Luc 02/03/1955, Ukkel Ingénieur Prise de rang : 08/04/2006, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. DANCKERS Herman 16/02/1963, Leuven Adjoint du directeur Prise de rang : 15/11/2012, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

Mme DE NORRE Gerda 25/09/1962, Zottegem Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2012, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. DE WIT Mark 14/04/1961, Aalst Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2011, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. DECOCK Benny 14/06/1960, Hasselt Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2010, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. DRIES Guy 04/10/1962, Herentals Ingénieur Prise de rang : 08/04/2012, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. MONSIEUR Frank 19/08/1960, Lebbeke Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2010, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

Mme POLLET Patricia 27/09/1959, Aalst Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2009, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. RONSE Yves 02/07/1960, Leuven Ingénieur Prise de rang : 08/04/2010, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

Mme TOLLENAERE Monique 23/04/1957, Gent Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2007, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

Mme VAN OOST Magda 06/09/1955, Oudenaarde Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2006, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. VANHEE Marc 15/12/1954, Oostende Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2006, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. VANNEVEL Rudy 28/03/1960, Veurne Adjoint du directeur Prise de rang : 15/11/2009, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. VERMASSEN Marnix 02/09/1963, Wetteren Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2013, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. VOET Jan 17/05/1959, Vilvoorde Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2009, comme titulaire de cette nouvelle distinction. § 6.- Sont nommés Officier de l'Ordre de la Couronne : M. ANNYS Johan 24/11/1960, Sint-Andries (Brugge) Adjoint du directeur Prise de rang : 24/11/2010 Mme BARREZ Ingeborg 10/10/1968, Aalst Directeur - ingenieur Prise de rang : 08/04/2011 M. COEN Marc 09/02/1962, Aalst Informaticien Prise de rang : 15/11/2011 Mme DE CLERCQ Michèle 24/11/1962, Aalst Adjoint du directeur Prise de rang : 15/11/2012 M. DE KEER Ronny 08/08/1961, Gent Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2011 M. DE MEYER Erwin 04/02/1964, Antwerpen 1 Adjoint du directeur Prise de rang : 15/11/2013 M. DE PRINS Patrick 15/03/1958, Hamme Adjoint du directeur Prise de rang : 15/11/2007 M. FLORUS Marc 10/05/1972, Lier Directeur - ingenieur Prise de rang : 08/04/2012 Mme HOEBEKE Lutgarde 14/05/1962, Gent Ingénieur Prise de rang : 08/04/2012 M. JANNSENS Patrick 20/04/1959, Liedekerke Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2009 M. MARTENS Koen 01/05/1971, Gent Directeur - ingenieur Prise de rang : 08/04/2011 M. MIROEN Marc 10/10/1954, Wilrijk (Antwerpen) Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2006 M. SEGERS Jozef 01/08/1956, Bree Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2006 Mme SMET Katrien 26/08/1971, Aalst Conseiller Prise de rang : 08/04/2012 Mme SOETAERT Hilde 07/12/1967, Roeselare Conseiller - ingénieur Prise de rang : 15/11/2010 M. TERRENS Ivo 05/12/1957, Schoten Ingénieur Prise de rang : 15/11/2007 Mme VAEL Barbara 07/02/1970, Sint-Niklaas Conseiller-ingénieur Prise de rang : 08/04/2011 M. VAN CRAEN Luc 04/11/1963, Kapellen (Glabbeek) Ingénieur Prise de rang : 08/04/2012 M. VAN DEN BROECK Steven 13/09/1971, Hamme Conseiller - ingénieur Prise de rang : 08/04/2011 M. VAN DER WEEEN Marc 06/03/1955, Aalst Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2006 M. VAN HOOSTE Hugo 05/09/1958, Zele Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2009 Mme VAN ISEGHEM Christ'l 27/06/1962, Wilrijk (Antwerpen) Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2012 M. VANDAELE Wilfried 05/06/1959, Brugge Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2009 M. VANDEN BULCKE Mathias 23/12/1961, Roeselare Adjoint du directeur Prise de rang : 15/11/2011 Mme VANHILLE Adelheid 07/08/1958, Eeklo Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2008 Mme VERHAEGEN Gaby 21/03/1957, Sint-Gillis-Waas Adjoint du directeur Prise de rang : 15/11/2006 M. VERSTAPPEN Guido 17/08/1963, Dendermonde Adjoint du directeur Prise de rang : 08/04/2013 § 7. -Sont promus Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Mme BROUCKE Godelieve 27/07/1954, Oostende Collaborateur Prise de rang : 08/04/2013, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

Mme DE BRABANDER Rita 27/05/1956, Brugge Collaborateur Prise de rang : 08/04/2006, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. DE WOLF Dirk 22/02/1960, Dendermonde Technicien Prise de rang : 15/11/2009, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. DEBEIR Marc 20/06/1961, Diksmuide Technicien Prise de rang : 08/04/2011, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

Mme LEMMENS Sonia 31/07/1959, Elsene Collaborateur Prise de rang : 08/04/2009, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. MAENHOUT Henk 30/10/1963, Oostende Technicien Prise de rang : 08/04/2013, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. MUYLLE Roger 06/04/1956, Moorslede Technicien Prise de rang : 08/04/2006, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

Mme NAASSENS Danielle 15/04/1955, Oostende Collaborateur Prise de rang : 08/04/2006, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. PEETERS Serge 11/07/1958, Mechelen Technicien Prise de rang : 08/04/2008, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. SOETEMANS Marc 13/04/1959, Langdorp (Aarschot) Technicien Prise de rang : 08/04/2009, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

M. VAN GORP Frans 09/09/1944, Arendonk Technicien Prise de rang : 08/04/2004, als houder van deze nieuwe onderscheiding.

Mme VAN GRIMBERGEN Martine 20/01/1955, Ninove Collaborateur Prise de rang : 08/04/2006, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

Mme VAN HENIS Veerle 31/03/1957, Deinze Collaborateur Prise de rang : 15/11/2006, comme titulaire de cette nouvelle distinction. § 8.- Sont nommés Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Mme BEHEYDT Frederika 06/12/1961, Kortrijk Experte Prise de rang : 08/04/2011 M. BOOGHS Chris 05/02/1964, Oostende Technicien Prise de rang : 15/11/2013 M. COENEN Eric 07/04/1955, Maasmechelen Expert Prise de rang : 08/04/2006 Mme DE REUWE Martine 24/11/1961, Oostende Collaborateur Prise de rang : 15/11/2011 M. DE BONDT Johan 15/05/1964, Hamme Technicien en chef Prise de rang : 08/04/2006 Mme DE BONDT Marie Jeanne 19/09/1951, Wolvertem (Meise) Collaborateur Prise de rang : 08/04/2011 Mme DE CEUSTER Beatrice 14/10/1956, Heist-op-den-Berg Expert Prise de rang : 08/04/2006 M. DE GRAEF Johan 19/06/1964, Dendermonde Technicien en chef Prise de rang : 08/04/2006 M. DE GRAVE Ivan 04/12/1951, Gent Technicien Prise de rang : 15/11/2011 M. DE ROOVER Luc 26/04/1956, Brugge Expert Prise de rang : 08/04/2006 M. DE WILDE Guy 09/09/1963, Wetteren Technicien Prise de rang : 08/04/2013 M. DE WILDE Marc 19/03/1963, Zelzate Collaborateur Prise de rang : 15/11/2012 M. DE WINNE Jos 03/07/1963, Aalst Expert Prise de rang : 08/04/2013 Mme DEBLEECKER Karine 21/09/1954, Oostende Expert Prise de rang : 08/04/2006 M. DEPOVER Dirk 30/03/1956, Ieper Expert Prise de rang : 08/04/2006 M. DIERICKX Johannes 31/07/1960, Sint-Amandsberg (Gent) Technicien Prise de rang : 08/04/2010 Mme DURON Ludwina 28/04/1960, Diksmuide Collaborateur Prise de rang : 08/04/2010 M. EVERAERT Emmanuel 26/03/1957, Oostende Technicus Prise de rang : 15/11/2006 M. FREDERICKX Dirk 29/12/1961, Aarschot Expert Prise de rang : 15/11/2011 Mme LAVREYSEN Yvonne 19/08/1954, Lommel Expert Prise de rang : 08/04/2006 M. LE MAIRE Johan 02/10/1971, Mechelen Spécialiste en chef Prise de rang : 08/04/2011 M. MAES Rudy 08/10/1956, Turnhout Technicus Prise de rang : 08/04/2006 Mme MAHIEU Iris 23/09/1961, Hasselt Expert Prise de rang : 08/04/2011 M. NIJS Peter 21/10/1956, Wilrijk (Antwerpen) Expert Prise de rang : 08/04/2006 Mme NOTERDAEME Cecile 17/07/1959, Poperinge Expert Prise de rang : 08/04/2009 M. PEETERS Jan 01/09/1965, Lier Technicien en chef Prise de rang : 08/04/2009 Mme RIEMAEKER Martine 05/10/1961, Torhout Expert Prise de rang : 08/04/2011 Mme RYCKAERT Christiane 10/05/1956, Gent Expert Prise de rang : 08/04/2006 Mme SEGERS Ida 24/07/1956, Lummen Expert Prise de rang : 15/11/2007 Mme SUVEE-FRIESSNEGG Tania 17/01/1964, Brugge Expert Prise de rang : 15/11/2013 M. TAVEIRNE Dirk 17/06/1957, Torhout Technicus Prise de rang : 08/04/2007 M. TIELEMANS Daniel 31/08/1954, Lier Expert Prise de rang : 08/04/2006 M. VAN BRUSSEL Dirk 12/08/1966, Gent Spécialiste en chef Prise de rang : 08/04/2006 M. VANDAMME Luc 21/01/1953, Roeselare Technicus Prise de rang : 15/11/2012, comme titulaire de cette nouvelle distinction.

Mme VAN DE STEENE Claudine 20/12/1958, Aalst Expert Prise de rang : 15/11/2008 M. VAN DE VELDE Peter 14/07/1960, Aalst Programmeur en chef Prise de rang : 08/04/2010 Mme VAN DE VIJVER Martine 12/07/1957, Geraardsbergen Expert Prise de rang : 08/04/2007 M. VAN DEN DRIES Erwin 25/02/1964, Duffel Expert Prise de rang : 15/11/2013 Mme VAN DER POORTEN Greta 03/04/1956, Geraardsbergen Expert Prise de rang : 08/04/2006 Mme VAN DURME Christine 06/03/1955, Aalst Expert Prise de rang : 15/11/2011 Mme VAN STAEYEN Godelieve 04/10/1957, Merksem (Antwerpen) Expert Prise de rang : 08/04/2007 M. VAN TRAPPEN Christiaan 18/02/1957, Zottegem Technicus Prise de rang : 15/11/2006 M. VANDAMME Luc 21/01/1953, Roeselare Technicus Prise de rang : 15/11/2012 M. VANDEPITTE Hans 20/09/1962, Roeselare Expert Prise de rang : 08/04/2012 M. VANGAMPELAERE Dirk 15/12/1961, Oostende Technicus Prise de rang : 15/11/2011 M. VANTROYEN Patrick 02/11/1966, Nieuwpoort Technicien en chef Prise de rang : 08/04/2008 Mme VERMEULEN Karin 29/07/1959, Gent Expert Prise de rang : 08/04/2009 Mme WILLAERT Annemie 10/02/1961, Brugge Collaborateur Prise de rang : 15/11/2010 § 9.- Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : M. BARBAIX Franky 18/05/1960, Oostende Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2010 M. BEETENS Luc 28/03/1962, Tienen Assistant spécial en chef Prise de rang : 15/11/2011 M. BENTEIN Mark 20/07/1960, Oostende Assistant spécial en chef Prise de rang : 08/04/2010 M. BILLEN Rafael 17/12/1963, Hasselt Assistant spécial en chef Prise de rang : 15/11/2013 M. BLAUWENS Yvo 08/01/1957, Leuven Assistant spécial en chef Prise de rang : 15/11/2006 Mme BOECKMANS Maria 14/06/1955, Herselt Assistante en chef Prise de rang : 08/04/2006 Mme BOELAERT Vera 07/08/1954, Haaltert Assistante Prise de rang : 08/04/2006 M. BOONEN Jan 21/09/1958, Bocholt Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2008 M. BULTEEL Peter 27/08/1963, Oostende Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2013 M. BULTERIJS Albert 10/02/1958, Ninove Assistant spécial en chef Prise de rang : 15/11/2007 M. CHERRETTE Walter 11/08/1954, Aalst Assistant spécial en chef Prise de rang : 08/04/2006 M. CUVELIER Dirk 26/02/1960, Ieper Assistant spécial en chef Prise de rang : 15/11/2009 M. CUYPERS Marc 19/03/1964, Turnhout Assistant spécial en chef Prise de rang : 15/11/2013 M. DARGE Jean 24/11/1957, Brugge Assistante Prise de rang : 15/11/2007 M. DAVELOOSE Dirk 31/05/1959, Brugge Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2009 M. DE BOECK Herman 26/03/1963, Aalst Assistant spécial Prise de rang : 15/11/2012 Mme DE BORGER Martine 08/03/1959, Willebroek Assistante Prise de rang : 15/11/2009 M. DE BRUYCKER Stefaan 23/04/1957, Oostende Assistant spécial en chef Prise de rang : 08/04/2007 M. DE GIER Marc 26/12/1959, Bornem Assistant spécial Prise de rang : 15/11/2009 M. DE GROOT Johan 28/09/1961, Aalst Assistant Prise de rang : 08/04/2011 M. DE LIE Luc 03/09/1955, Gent Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2006 M. DE SMET Deni 14/09/1954, Wambeek (Ternat) Assistant technique Prise de rang : 08/04/2006 M. DEFREYNE Bernard 18/09/1961, Nieuwpoort Assistant spécial en chef Prise de rang : 08/04/2011 Mme DELOOF Christa 10/07/1956, Kortrijk Assistant Prise de rang : 08/04/2009 Mme DEMEYERE Monique 04/07/1956, Torhout Assistant Prise de rang : 08/04/2007 M. DEVINCK Hubert 27/11/1958, Veurne Assistant spécial Prise de rang : 15/11/2008 M. DRUYTS Luc 30/10/1960, Wilrijk (Antwerpen) Assistant technique Prise de rang : 08/04/2010 M. GEUSENS Erik 11/02/1955, Mol Assistant spécial en chef Prise de rang : 08/04/2006 M. GOETHALS Ronny 25/08/1958, Kaprijke Assistant technique Prise de rang : 08/04/2008 Mme GOOSSENS Marie-Rose 29/11/1959, Zottegem Assistante en chef Prise de rang : 15/11/2009 M. GREMONPREZ Patrick 12/09/1956, Ieper Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2006 Mme HOMBROECKX Imelda 17/02/1956, Leuven Assistant en chef Prise de rang : 15/11/2006 M. HOUVENAEGHEL Jan 15/06/1958, Brugge Assistant spécial en chef Prise de rang : 08/04/2008 M. HUYSMANS Eddy 30/12/1955, Mol Assistant technique Prise de rang : 08/04/2006 M. JAEKEN Marcel 26/10/1959, Bocholt Assistant spécial Prise de rang : 15/11/2010 M. JANSEN Dirk 23/02/1963, Hoogstraten Assistant spécial en chef Prise de rang : 15/11/2012 M. JANSSEN Willy 30/07/1957, Bree Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2010 M. KNAEPEN Luc 22/12/1959, Sint-Truiden Assistant technique Prise de rang : 15/11/2009 M. LAMBRECHTS Wim 10/07/1960, Herentals Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2010 M. LAMBRECHTS Marc 20/12/1960, Lommel Assistant spécial en chef Prise de rang : 15/11/2010 M. LINGIER Ronny 31/01/1958, Oostende Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2009 M. LOWET Cyriel 11/12/1955, Mol Assistant technique Prise de rang : 08/04/2006 M. MAES Leo 16/08/1960, Geel Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2010 Mme MAES Paula 28/02/1961, Mechelen Assistant Prise de rang : 15/11/2010 M. MAGDALEENS Patrick 04/08/1962, Gent Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2012 M. MARCHAND Rik 27/05/1962, Jabbeke Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2012 M. MAZEREEL Dirk 29/11/1955, Poperinge Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2006 M. MERTENS Henri 13/10/1959, Lommel Assistant technique Prise de rang : 08/04/2009 M. MEULEMEESTER Geert 17/04/1961, Brugge Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2011 De heer MEYVIS Ludovicus 27/05/1955, Baarle-Hertog Assistant spécial en chef Prise de rang : 08/04/2006 M. MISSIAEN Volkert 06/08/1958, Oostende Assistant spécial en chef Prise de rang : 08/04/2008 Mme NEERINCKX Marleen 12/06/1962, Dendermonde Assistant Prise de rang : 08/04/2012 M. PIETERS Patrick 01/08/1959, Mechelen Assistant spécial Prise de rang : 15/11/2011 M. PYCK Martin 15/04/1957, Poperinge Assistant technique Prise de rang : 08/04/2007 M. ROBBELEIN Frans 21/11/1958, Diksmuide Assistant spécial Prise de rang : 15/11/2008 Mme SCHOONVAERE Francine 07/05/1956, Oostende Assistant en chef Prise de rang : 08/04/2006 M. SCHUERMANS Peter 03/02/1961, Brugge Assistant spécial en chef Prise de rang : 15/10/2010 M. SERVRANCKX Herman 03/03/1964, Leuven Assistant spécial en chef Prise de rang : 15/11/2013 M. STRUBBE Christian 30/11/1958, Brugge Assistant spécial Prise de rang : 15/11/2008 Mme SWINNEN Maria 18/02/1956, Sint-Truiden Assistant Prise de rang : 08/04/2006 M. SYMENS Eduard 13/01/1956, Diest Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2006 M. THAENS Johannes 19/10/1956, Meeuwen-Gruitrode Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2010 M. VAN BROECKHOVEN Leon 24/06/1956, Lommel Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2006 M. VAN DEN BERGH Jan 22/12/1962, Wiekevorst (Heist-op-den-Berg) Assistant spécial en chef Prise de rang : 15/11/2012 M. VAN DER ELST Patrick 01/03/1958, Brugge Assistant spécial en chef Prise de rang : 15/11/2007 M. VAN HOOF Marc 14/05/1963, Mechelen Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2013 M. VAN LANDTSCHOOTE Mark 14/11/1963, Nieuwpoort Assistant spécial en chef Prise de rang : 08/04/2013 M. VANDERLINDEN Marcel 14/12/1954, Appelterre-Eichem (Ninove) Assistant technique Prise de rang : 08/04/2006 M. VANPRAET Patrick 31/12/1960, Oostende Assistant spécial Prise de rang : 15/11/2010 M. VERCALSTEREN Johnny 11/10/1958, Herentals Assistant spécial Prise de rang : 08/04/2008 M. VERHAEGHE Marnix 03/02/1960, Brugge Assistant spécial Prise de rang : 15/11/2009 Mme VERMAUT Christine 02/10/1957, Oostende Assistant en chef Prise de rang : 08/04/2007 M. WILLEMS Martin 16/05/1962, Jabbeke Assistant Prise de rang : 08/04/2012 M. WUYTS Robert 28/05/1956, Brecht Assistant technique Prise de rang : 08/04/2006 M. WUYTS Leo 14/02/1957, Mol Assistant spécial Prise de rang : 15/11/2006 M. WUYTS Marc 11/08/1963, Mechelen Assistant spécial en chef Prise de rang : 08/04/2013

Art. 2.Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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