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Document du 10 juin 2001
publié le 07 juillet 2001

Juridictions du Travail

source
ministere de l'emploi et du travail
numac
2001012487
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07/07/2001
prom.
10/06/2001
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MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL


10 JUIN 2001. - Juridictions du Travail


Ordres nationaux Par arrêté royal du 10 juin 2001.

Est nommé : Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Carlo Vansteenkiste, Juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruges.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2001.

Par le même arrêté royal est nommé : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Daniël Peeters, Juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Gand.

Il portera la décoration civile.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 1999.

Par le même arrêté royal est nommé : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Willy Schroeven, Juge social au titre d'employeur au tribunal du travail d'Hasselt.

Il portera la décoration civile.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2000.

Par le même arrêté royal est nommé : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Ferdinand Kerkoff, Juge social honoraire au titre d'employeur au tribunal du travail de Liège.

Il portera la décoration civile.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 30 décembre 2000.

Par le même arrêté royal sont nommés : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Leo Spooren, Juge social au titre d'employeur au tribunal du travail d'Anvers.

M. Ivan Vergauwe ,Juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruges.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2001.

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