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Document du 24 janvier 2013
publié le 26 février 2013

Ordres nationaux

source
service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
numac
2013201009
pub.
26/02/2013
prom.
24/01/2013
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24 JANVIER 2013. - Ordres nationaux


L'arrêté royal du 24 janvier 2013 dispose ce qui suit :

Article 1er.Est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II : HUYS, François, prise de rang "De Jonge Leerlingen Hemiksem" (Prise de rang : 15/11/2009).

Art. 2.Il prend rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de son nom.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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