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publié le 30 décembre 2000

Désignations de contrôleurs au sein de l'Agence régionale pour la Propreté, "Bruxelles-Propreté" Par décision du Fonctionnaire dirigeant de l'Agence régionale pour la Propreté, « Bruxelles-Propreté » du 5 juillet 2000, Mr Jean-Sébastie Par décision du Fonctionnaire dirigeant de l'Agence régionale pour la Propreté, « Bruxelles-Pro(...)

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30/12/2000
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MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


Désignations de contrôleurs au sein de l'Agence régionale pour la Propreté, "Bruxelles-Propreté" Par décision du Fonctionnaire dirigeant de l'Agence régionale pour la Propreté, « Bruxelles-Propreté » du 5 juillet 2000, Mr Jean-Sébastien STEPPE, né le 25 novembre 1952, est désigné en qualité de contrôleur à la date du 5 juillet 2000 au sens de l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 20 mai 1999 relatif au contrôle du respect des dispositions légales et réglementaires en matière d'environnement.

Par décision du Fonctionnaire dirigeant de l'Agence régionale pour la Propreté, « Bruxelles-Propreté » du 17 juillet 2000 : - Mr Raf VAN DE MAELE, né le 5 mai 1940; - Mme Sophie STEVENS, née le 9 octobre 1970; sont désignés en qualité de contrôleurs à la date du 17 juillet 2000 au sens de l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 20 mai 1999 relatif au contrôle du respect des dispositions légales et réglementaires en matière d'environnement.

Par décision du Fonctionnaire dirigeant de l'Agence régionale pour la Propreté, « Bruxelles-Propreté » du 24 novembre 2000 : - Mr Thierry BIESEMANS, né le 2 septembre 1978 - Mr Alain MARTENS, né le 24 janvier 1962 - Mr Erik RAEMDONCK, né le 21 mars 1961 - Mr Moktar REGHIOUI, né le 18 janvier 1978 - Mr Adriano SURIANO, né le 29 juillet 1975 - Mr Albert VANGUERSDAELE, né le 23 février 1961, sont désignés en qualité de contrôleurs à la date du 1er décembre 2000 au sens de l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 20 mai 1999 relatif au contrôle du respect des dispositions légales et réglementaires en matière d'environnement.

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