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Arrêté Ministériel
publié le 07 avril 2001

Aménagement du territoire AMBLEVE. - Un arrêté ministériel du 21 février 2001 approuve le plan d'alignement du chemin sis dans la localité de Medell tel qu'il est contenu dans la délibération du 24 septembre 1998 du conseil communal d'Amblève et (...)

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ministere de la region wallonne
numac
2001027196
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07/04/2001
prom.
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MINISTERE DE LA REGION WALLONNE


Aménagement du territoire AMBLEVE. - Un arrêté ministériel du 21 février 2001 approuve le plan d'alignement du chemin sis dans la localité de Medell tel qu'il est contenu dans la délibération du 24 septembre 1998 du conseil communal d'Amblève et ses annexes.

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