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Arrêtés Concernant Bruxelles
publié le 21 novembre 2001

Arrêtés concernant la ville et les communes ANDERLECHT. - Par arrêté du 15 octobre 2001 est approuvée la délibération du 30 août 2001 par laquelle le conseil communal d'Anderlecht décide d'octroyer pour 2001, une allocation de fin d'année aux d BRUXELLES. - Par arrêté du 13 août 2001 est approuvée la délibération du 29 juin 2001 par laque(...)

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ministere de la region de bruxelles-capitale
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21/11/2001
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MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


Arrêtés concernant la ville et les communes ANDERLECHT. - Par arrêté du 15 octobre 2001 est approuvée la délibération du 30 août 2001 par laquelle le conseil communal d'Anderlecht décide d'octroyer pour 2001, une allocation de fin d'année aux différentes catégories du personnel communal.

BRUXELLES. - Par arrêté du 13 août 2001 est approuvée la délibération du 29 juin 2001 par laquelle le conseil communal de la ville de Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs aux travaux de démolition et travaux accessoires à exécuter sur le territoire de la ville pendant une période de deux ans.

BRUXELLES. - Par arrêté du 13 août 2001 est approuvée la délibération du 29 juin 2001 par laquelle le conseil communal de la ville de Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs à la livraison de trois balayeuses compactes (moyennant reprise de trois balayeuses amorties) et, pendant soixante mois, l'entretien de celles-ci ainsi que l'exécution de programmes de balayage sur le territoire de la ville.

BRUXELLES. - Par arrêté du 13 août 2001 est approuvée la délibération du 29 juin 2001 par laquelle le conseil communal de la ville de Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs aux travaux de revêtements de sol souples dans les bâtiments des domaines privés et publics (2 lots) pour une période de deux ans.

IXELLES. - Par arrêté du 26 septembre 2001 est annulée la délibération du 30 juillet 2001 par laquelle le collège des bourgmestre et échevins sélectionne les offres et attribue le marché pour l'entreprise annuelle des travaux de pavage et d'entretien de voirie (2001).

IXELLES. - Par arrêté du 15 octobre 2001 est annulée la délibération du 7 mai 2001 par laquelle le collège des bourgmestre et échevins décide de conclure deux conventions relatives à l'exploitation de jeux de hasard de classe II, l'une avec la S.A. European Amusement Company et l'autre avec la S.A. Rocoluc.

IXELLES. - Par arrêté du 15 octobre 2001 est approuvée la délibération du 20 septembre 2001 par laquelle le collège communal d'Ixelles approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs à l'acquisition de matériel informatique dans le cadre du plan de gestion.

IXELLES. - Par arrêté du 15 octobre 2001 est approuvée la délibération du 20 septembre 2001 par laquelle le conseil communal d'Ixelles approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs à l'acquisition de matériel informatique dans le cadre du plan de gestion.

SCHAERBEEK. - Par arrêté du 15 octobre 2001 est annulée la délibération du 21 août 2001 par laquelle le collège des bourgmestre et échevins décide de nommer Mme Jacqueline Hankart en qualité d'ouvrier auxiliaire à l'essai à partir du 1er juin 2001.

SCHAERBEEK. - Par arrêté du 15 octobre 2001 est annulée la délibération du 21 août 2001 par laquelle le collège des bourgmestre et échevins de Schaerbeek décide de nommer M. Frédéric Leclercq en qualité d'ouvrier stagiaire à partir du 1er juin 2001.

SCHAERBEEK. - Par arrêté du 15 octobre 2001 est annulée la délibération du 21 août 2001 par laquelle le collège des bourgmestre et échevins de Schaerbeek décide de nommer Mme Marie-Liane Somers en qualité d'ouvrier auxiliaire à l'essai à la date du 1er juin 2001.

SCHAERBEEK. - Par arrêté du 18 octobre 2001 est approuvée la délibération du 19 septembre 2001 par laquelle le conseil communal de Schaerbeek approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs au réaménagement de la place Lehon, du Parvis Saint-Servais, de voiries, de trottoirs et de carrefours (quartier d'Initiatives Lehon-Renkin).

UCCLE. - Par arrêté du 3 septembre 2001 est approuvée la délibération du 28 juin 2001 par laquelle le conseil communal d'Uccle approuve le mode de passation et le cahier spécial de charges relatifs à l'évacuation et au traitement des déchets en 2002, au moyen de conteneurs retirés par le soumissionnaire ou amenés par la commune.

UCCLE. - Par arrêté du 6 septembre 2001 est approuvé l'arrêté de police du 12 juillet 2001 par lequel le bourgmestre d'Uccle ordonne l'abattage d'un peuplier du Canada situé dans le site classé du parc de Wolvendael.

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