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Désignation Dans L'ordre Judiciaire
publié le 09 octobre 2003

Tribunal de première instance d'Anvers La désignation de Mme Van Coppenolle, I., juge au tribunal de première instance d'Anvers, comme vice-présidente à ce tribunal, est renouvelée pour une période de trois ans prenant cours le 16 octobre 2003.

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pouvoir judiciaire
numac
2003009767
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09/10/2003
prom.
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POUVOIR JUDICIAIRE


Tribunal de première instance d'Anvers La désignation de Mme Van Coppenolle, I., juge au tribunal de première instance d'Anvers, comme vice-présidente à ce tribunal, est renouvelée pour une période de trois ans prenant cours le 16 octobre 2003.

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