SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie des carrières Remplacement de membres.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004 : MM. Jean-Pierre DELPLANQUE, à Estinnes, et Rik DESMET, à Torhout, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de la Commission paritaire de l'industrie des carrières, en remplacement respectivement de MM. Roger CRAENEMBROECK, à Nivelles, et Michel RAPAILLE, à Antoing, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

MM. Mathieu LONDON, à Dalhem, et Robert VERTENUEIL, à Nivelles, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette commission paritaire, en remplacement respectivement de MM. Francis TIHON, à Waremme, et Robert LIBOUTON, à Wavre, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire de l'industrie des carrières Remplacement d'un membre.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004, M. Guy DE RAEDT, à Dilsen-Stokkem, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie des carrières, en remplacement de M. Frans LOUWERS, à Cuijk (Pays-Bas), dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de gravier et de sable exploitées à ciel ouvert dans les provinces d'Anvers, de Flandre occidentale, de Flandre orientale, de Limbourg et du Brabant flamand Remplacement d'un membre.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004, M. Willem DUIJNSTEE, à Maastricht (Pays-Bas), est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de gravier et de sable exploitées à ciel ouvert dans les provinces d'Anvers, de Flandre occidentale, de Flandre orientale, de Limbourg et du Brabant flamand, en remplacement de M. Frank DEVRIESE, à Rhode-Saint-Genèse, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique Remplacement d'un membre.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004, M. Antonio DI SANTO, à Charleroi, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, en remplacement de M. Mirello BOTTIN, à Charleroi, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie céramique Remplacement d'un membre.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004, M. Stefaan MEYERS, à Ostende, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie céramique, en remplacement de M. Bruno MONTEYNE, à De Haan, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire du commerce alimentaire Remplacement de membres.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004 : MM. Johny CRETEN, à Kortessem, Jean-Marc VAN CUTSEM, à Oostkamp, et Guy DE RUYCK, à Gand, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation d'employeurs, membres effectifs de la Commission paritaire du commerce alimentaire, en remplacement respectivement de MM. Jean BIERWERTS, à Tongres, Rudolf BROUCKE, à Namur, et Dirk VAN WAESBERGE, à Asse, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

MM. Stijn TERRYN, à Ixelles, et Pieter LEROY, à Hal, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Thierry VERMEIRE, à Grimbergen, et Marc ROELANDS, à Hal, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire de la construction Remplacement d'un membre.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004, M. Jean-Pierre COIRBAY, à Woluwe-Saint-Lambert, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de la construction, en remplacement de M. Michel DUSSENNE, à Ottignies-Louvain-la-Neuve, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie du bois Remplacement d'un membre.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004, M. Robert BOTTERMAN, à Verviers, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie du bois, en remplacement de M. Eric NEUPREZ, à Verviers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour le commerce de combustibles Remplacement d'un membre.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004, M. Jan DAUW, à Damme, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour le commerce de combustibles, en remplacement de M. Freddy LAMBERT, à Oostkamp, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire du transport Remplacement d'un membre.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004, Mme Annemie CRAEYE, à De Haan, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire du transport, en remplacement de M. Luc VAN OVERBERGHE, à Jette, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire du commerce de détail indépendant Remplacement d'un membre.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004, M. Stijn TERRYN, à Ixelles, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire du commerce de détail indépendant, en remplacement de M. Thierry VERMEIRE, à Grimbergen, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des entreprises d'assurances Remplacement d'un membre.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004, M. Christian ROLAND, à Saint-Ghislain, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire des entreprises d'assurances, en remplacement de M. Thierry NOLLET, à De Pinte, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les sociétés de prêts hypothécaires, d'épargne et de capitalisation Remplacement d'un membre.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004, M. Christian ROLAND, à Saint-Ghislain, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les sociétés de prêts hypothécaires, d'épargne et de capitalisation, en remplacement de M. Thierry NOLLET, à De Pinte, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les banques Remplacement d'un membre.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004, M. Christian ROLAND, à Saint-Ghislain, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les banques, en remplacement de M. Thierry NOLLET, à De Pinte, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les services des aides familiales et des aides seniors Remplacement d'un membre.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004, M. Werner VAN HEETVELDE, à Gand, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les services des aides familiales et des aides seniors, en remplacement de M. Ferdy DE WOLF, à Termonde, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie et du commerce du diamant Remplacement de membres.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004 : M. Danny JACOBS, à Beerse, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du diamant, en remplacement de M. Willy VAN TOLHUYZEN, à Herenthout, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Katrien VERWIMP, à Vilvorde, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Antoon SIEMONS, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le sciage du diamant Remplacement d'un membre.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004, M. Danny JACOBS, à Beerse, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour le sciage du diamant, en remplacement de M. Willy VAN TOLHUYZEN, à Herenthout, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le secteur des petites marchandises dans l'industrie et le commerce du diamant Remplacement de membres.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004 : MM. Danny JACOBS, à Beerse, et Michel BOVY, à Tirlemont, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de la Sous-commission paritaire pour le secteur des petites marchandises dans l'industrie et le commerce du diamant, en remplacement respectivement de MM. Willy VAN TOLHUYZEN, à Herenthout, et Antoon SIEMONS, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

Mme Katrien VERWIMP, à Vilvorde, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de Mme Myriam CHAFFART, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les entreprises de travail adapté et les ateliers sociaux.

Remplacement de membres.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004 : M. Jean-Marie NOEL, à Namur, membre suppléant de la Commission paritaire pour les entreprises de travail adapté et les ateliers sociaux, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. François HUBERT, à Grâce-Hollogne, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

MM. Patrick HEINEN, à Eupen, et Walter AFANO, à Aywaille, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation d'employeurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Rolf KOLVENBACH, à Eupen, et Fernand LECLERCQ, à Vielsalm, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. François HUBERT, à Grâce-Hollogne, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Jean-Marie NOEL, à Namur, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Florence PRIGNON, à Saint-Nicolas, et M. Didier ELIAS, à Braine-l'Alleud, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Michel JOSPIN, à Seneffe, et Pascal SIMON, à Ham-sur-Heure-Nalinnes, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire des industries du ciment Remplacement de membres.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004, MM. Lucas VAN DESSEL, à Ranst, et Paul DELAIVE, à Mons, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de la Commission paritaire des industries du ciment, en remplacement respectivement de MM. François LICATA, à La Louvière, et William DUBRUILLE, à Péruwelz, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Sous-commission paritaire pour les fabriques de ciment Remplacement de membres.

Par arrêté du Directeur général du 13 juillet 2004, qui entre en vigueur le 28 juillet 2004, MM. Lucas VAN DESSEL, à Ranst, et Paul DELAIVE, à Mons, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de la Sous-commission paritaire pour les fabriques de ciment, en remplacement respectivement de MM. François LICATA, à La Louvière, et William DUBRUILLE, à Péruwelz, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.