publié le 14 juin 2007
Aménagement du territoire AMBLEVE. - Un arrêté ministériel du 2 avril 2007 approuve le plan d'alignement du chemin de petite vicinalité à Schoppen tel que contenu dans la délibératio(...) AMBLEVE. - Un arrêté ministériel du 2 avril 2007 approuve le plan d'alignement du chemin de pet(...)
- source
- ministere de la region wallonne
- numac
- 2007201905
- pub.
- 14/06/2007
- prom.
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- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
Aménagement du territoire AMBLEVE. - Un arrêté ministériel du 2 avril 2007 approuve le plan d'alignement du chemin de petite vicinalité à Schoppen (tronçon maison Maus-Bongartz, R. - maison Kohnen-Hammes, P.) tel que contenu dans la délibération du 16 mars 2006 du conseil communal d'Amblève et ses annexes.
AMBLEVE. - Un arrêté ministériel du 2 avril 2007 approuve le plan d'alignement du chemin de petite vicinalité à Heppenbach (tronçon maison Willems, N. - maison Bongartz, H.) tel que contenu dans la délibération du 16 mars 2006 du conseil communal d'Amblève et ses annexes.