Etaamb.openjustice.be
Arrêtés Concernant Les Membres Des Commissions Paritaires
publié le 01 juillet 2008

Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire des métaux non-ferreux Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entr Commission paritaire de la construction Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur (...)

source
service public federal emploi, travail et concertation sociale
numac
2008012886
pub.
01/07/2008
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE


Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire des métaux non-ferreux Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entre en vigueur le 17 juin 2008, M. Marc BOONE, à Courtrai, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire des métaux non-ferreux, en remplacement de M. Marc DEMUYNCK, à Courtrai, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de la construction Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entre en vigueur le 17 juin 2008, M. Robert VERTENUEIL, à Nivelles, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de la construction, en remplacement de M. Bruno BACHELY, à Tournai, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour le commerce de combustibles Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entre en vigueur le 17 juin 2008, M. Tom PEETERS, à Mol, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour le commerce de combustibles, en remplacement de Mme Anne-Marie CRAEYE, à De Haan, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le commerce de combustibles de la Flandre orientale Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entre en vigueur le 17 juin 2008, Mme Annita VANDENBUSSCHE, à Roulers, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour le commerce de combustibles de la Flandre orientale, en remplacement de Mme Anne-Marie CRAEYE, à De Haan, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire du transport et de la logistique Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entre en vigueur le 17 juin 2008, M. Pierre DENIS, à Malmedy, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire du transport et de la logistique, en remplacement de M. Etienne RENIERS, à Looz, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire du transport et de la logistique Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entre en vigueur le 17 juin 2008, M. Yves PETIT, à Zwalm, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire du transport et de la logistique, en remplacement de M. Florent BUYL, à Lokeren, membre effectif décédé, dont il achèvera le mandat.

Commission paritaire du transport et de la logistique Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entre en vigueur le 17 juin 2008, M. Tom PEETERS, à Mol, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire du transport et de la logistique, en remplacement de Mme Anne-Marie CRAEYE, à De Haan, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire des électriciens : installation et distribution Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entre en vigueur le 17 juin 2008, M. Freddy RAMON, à Bruges, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire des électriciens : installation et distribution, en remplacement de M. Rony DE VUYST, à Zedelgem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés des fabrications métalliques Remplacement de membres.

Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entre en vigueur le 17 juin 2008 : M. Martin WILLEMS, à Rixensart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour employés des fabrications métalliques, en remplacement de M. Henri Jean RUTTIENS, à Ixelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Maria VANDERSTUKKEN, à Charleroi, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Marcel BIERLAIRE, à Gerpinnes, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés de l'industrie et du commerce du pétrole Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entre en vigueur le 17 juin 2008, M. Martin WILLEMS, à Rixensart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour employés de l'industrie et du commerce du pétrole, en remplacement de M. Henri Jean RUTTIENS, à Ixelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire nationale auxiliaire pour employés Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entre en vigueur le 17 juin 2008, M. Martin WILLEMS, à Rixensart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire nationale auxiliaire pour employés, en remplacement de M. Jean-Marie FRISSEN, à Tubize, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les employés des métaux non ferreux Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entre en vigueur le 17 juin 2008, M. Martin WILLEMS, à Rixensart, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les employés des métaux non-ferreux, en remplacement de M. Henri Jean RUTTIENS, à Ixelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour les ports d'Ostende et de Nieuport Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entre en vigueur le 17 juin 2008, M. Danny BLOMME, à Bruges, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour les ports d'Ostende et de Nieuport, en remplacement de M. Arnold VERMOORTEL, à Oudenburg, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de la coiffure et des soins de beauté Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entre en vigueur le 17 juin 2008, M. Robert VERTENUEIL, à Nivelles, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de la coiffure et des soins de beauté, en remplacement de M. Eric NEUPREZ, à Verviers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour le travail intérimaire et les entreprises agréées fournissant des travaux ou services de proximité Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entre en vigueur le 17 juin 2008, Mme Valérie VAN WALLEGHEM, à Braine-le-Comte, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour le travail intérimaire et les entreprises agréées fournissant des travaux ou services de proximité, en remplacement de M. Jean-Marie FRISSEN, à Tubize, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie du gaz et de l'électricité Remplacement de membres Par arrêté du Directeur général du 16 juin 2008, qui entre en vigueur le 17 juin 2008, MM. Alain ARCARI, à Uccle, et Paul GODITIABOIS, à Lessines, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de la Commission paritaire de l'industrie du gaz et de l'électricité, en remplacement respectivement de Mme Katharina BONTE, à Knokke-Heist, et M. Pierre DE VOS, à De Haan, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

^