Etaamb.openjustice.be
Arrêtés Concernant Bruxelles
publié le 28 mars 2008

Arrêtés concernant la ville et les communes BRUXELLES. - Par arrêté du 11 mars 2008, est approuvée la délibération du 14 janvier 2008 par laquelle le conseil communal de la ville de Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial d BRUXELLES. - Par arrêté du 10 mars 2008, est approuvée la délibération du 14 janvier 2008 par laque(...)

source
ministere de la region de bruxelles-capitale
numac
2008031130
pub.
28/03/2008
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


Arrêtés concernant la ville et les communes BRUXELLES. - Par arrêté du 11 mars 2008, est approuvée la délibération du 14 janvier 2008 par laquelle le conseil communal de la ville de Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs au marché, en 2 lots, pour des travaux, pendant deux ans, de plafonnage dans les bâtiments de la ville et la zone de police Bruxelles-Capitale/Ixelles.

BRUXELLES. - Par arrêté du 10 mars 2008, est approuvée la délibération du 14 janvier 2008 par laquelle le conseil communal de la ville de Bruxelles décide de modifier le cadre du personnel du Département de la Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports.

JETTE. - Par arrêté du 5 mars 2008, est approuvée la délibération du 30 janvier 2008 par laquelle le conseil communal de Jette décide de créer, à partir du 21 janvier 2008, un emploi d'instituteur(trice) maternel(le) supplémentaire à l'école communale Simone Blangchard.

JETTE. - Par arrêté du 18 février 2008, est approuvée la délibération du 19 décembre 2007 par laquelle le conseil communal de Jette décide de modifier le statut administratif.

KOEKELBERG. - Par arrêté du 10 mars 2008, est approuvée la délibération du 19 décembre 2008 par laquelle le conseil communal de Koekelberg décide de prolonger le cadre temporaire du personnel administratif, technique et ouvrier jusqu'au 31 décembre 2010.

SAINT-GILLES. - Par arrêté du 5 mars 2008 est approuvée la délibération du 31 janvier 2008 par laquelle le conseil communal de Saint-Gilles décide de fixer de nouvelles conditions de promotion à la fonction de direction dans l'enseignement secondaire.

WOLUWE-SAINT-LAMBERT. - Par arrêté du 5 mars 2008 est approuvée la délibération du 17 décembre 2007 par laquelle le conseil communal de Woluwe-Saint-Lambert décide d'accorder une allocation de fin d'année au personnel enseignant et paramédical temporaire des établissements communaux d'enseignement, à charge du pouvoir organisateur pour la période du 1er septembre 2006 au 30 juin 2007 ainsi qu'au personnel enseignant et paramédical temporaire à charge du pouvoir organisateur admis à la pension de retraite pendant la période de référence.

FOREST. - Par arrêté du 10 mars 2008, est annulée la délibération du 24 décembre 2007 par laquelle le collège des bourgmestre et échevins de Forest sélectionne les soumissionnaires et désigne pour le marché relatif à la construction d'un Club House au Bempt, les firmes TMC pour le lot 1, Delta Thermic pour le lot 3, Kone pour le lot 4 et In Advance pour le lot 5.

FOREST. - Par arrêté du 10 mars 2008, est annulée la délibération du 24 décembre 2007 par laquelle le collège des bourgmestre et échevins de Forest attribue le marché relatif à l'élaboration du plan communal de mobilité pour le montant global de 170.000 EUR (T.V.A. comprise).

^