Etaamb.openjustice.be
Document
publié le 02 mars 2009

Institut bruxellois francophone pour la Formation professionnelle. - Nomination Par décision du Comité de gestion du 19 septembre 2008, M. Christophe Depaus est nommé au grade d'ingénieur à partir du 1 er juillet 2008.(...)

source
commission communautaire francaise de la region de bruxelles-capitale
numac
2009031080
pub.
02/03/2009
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANÇAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


Institut bruxellois francophone pour la Formation professionnelle. - Nomination Par décision du Comité de gestion du 19 septembre 2008, M. Christophe Depaus est nommé au grade d'ingénieur (rang 10) à partir du 1er juillet 2008.

^