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Désignation Dans L'ordre Judiciaire
publié le 27 janvier 2010

Tribunal de première instance de Bruges Le tribunal, réuni en assemblée générale le 5 juin 2009, a désigné M. Denolf, Erik, juge au tribunal de première instance à Bruges, comme vice-président, pour une période de trois ans prenant cours le 7 ja

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27/01/2010
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POUVOIR JUDICIAIRE


Tribunal de première instance de Bruges Le tribunal, réuni en assemblée générale le 5 juin 2009, a désigné M. Denolf, Erik, juge au tribunal de première instance à Bruges, comme vice-président, pour une période de trois ans prenant cours le 7 janvier 2010.

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